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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 120 à 124
        Titre : 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres

        • 1135200514 AR 120
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Réforme de la gestion des titres, travaux préparatoires (principes généraux, études) : note, circulaire, projet de circulaire, compte-rendu de réunion, rapport, correspondance, procès-verbal de réunion, 1950-1964.
          Date : 1950-1964

        • 1135200514 AR 121
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Réforme de la gestion des titres en compte courant (1952-1958) et des titres vifs (1956-1960), études menées en commun par la direction générale des Titres et le Secrétariat général, rédactions de circulaires, instructions : note, projet de circulaire, projet de programme, rapport, compte-rendu de réunion, circulaire, imprimé, 1952-1960.
          Date : 1952-1960

        • 1135200514 AR 122
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Mécanisation de la gestion des valeurs mobilières, réflexions, décisions, applications de dispositions techniques et administratives : note, circulaire, projet de circulaire, imprimé, procès-verbal de réunion, liste, correspondance, compte-rendu de réunion, d'entretien, convocation, 1953-1970.
          Date : 1953-1970

        • 1135200514 AR 123
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Mécanisation des opérations sur titres. Réforme de l'organisation et du fonctionnement des services de titres (Ordre de Bourse, Dépôts, Annexe de Poitiers, Conservation-Paris, Émissions), études et instructions : note, circulaire, imprimé, projet de circulaire, 1953-1967. Titres en dépôt libre et en garantie, réorganisation des opérations : circulaire, projet de circulaire, note, projet d'imprimé, imprimé, 1953-1973. Les fusions d'arrérages, études, instructions : circulaire, note, état, projet de circulaire, 1957-1961. Mesures complémentaires, instructions : circulaire, projet de circulaire, note, 1960-1963.
          Date : 1953-1973

        • 1135200514 AR 124
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Mécanisation des opérations sur titres. Comptabilité des titres attendus par la clientèle à la suite d'opérations engagées par la Banque, création, instructions, application : circulaire, imprimé, note, 1963-1966.