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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 116 à 119
        Titre : 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances
        Date : 1911/1993

        • 1135200514 AR 118
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.1. Compagnies d'assurances françaises Etablissement des relevés- titres des assureurs et réassureurs, relations avec la direction de l'Informatique : note, correspondance, pièce comptable, 1970-1988. Décret du 14 nov. 1984, dispositions : note, extrait du JO, 1984-1985. Dépôts de valeurs relatives aux réserves techniques au Maroc, en Tunisie, en Algérie, dispositions légales, notes aux services, cas concrets : note, correspondance, état, décret, 1946-1975.
          Date : 1946-1988