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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 116 à 119
        Titre : 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances
        Date : 1911/1993

        • 1135200514 AR 116
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.1. Compagnies d'assurances françaises Généralités, dispositions légales : JO, extrait du JO, projet de loi, presse, 1938-1985 ; décisions de l'administration à caractère général : correspondance, note, 1924-1982 ; instructions aux services : circulaire, note, 1911-1959 ; mesures prises en leur faveur (exonération éventuelle de droit de garde) : note, 1960, 1985.
          Date : 1911-1985

        • 1135200514 AR 117
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.1. Compagnies d'assurances françaises Etudes de la direction : note, correspondance, pièce d'écriture, 1936-1988. Comptes-titres ouverts dans le cadre de traités de réassurance, dispositions légales ; mesures prises par la Banque, régime fiscal des comptes-courants ouverts dans ce cadre, cas concrets : extrait du JO, projet de décret, liste, lettre-circulaire de l'Association française des Banques, note, circulaire de la Banque, état, liste, 1959-1993.
          Date : 1936-1993

        • 1135200514 AR 118
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.1. Compagnies d'assurances françaises Etablissement des relevés- titres des assureurs et réassureurs, relations avec la direction de l'Informatique : note, correspondance, pièce comptable, 1970-1988. Décret du 14 nov. 1984, dispositions : note, extrait du JO, 1984-1985. Dépôts de valeurs relatives aux réserves techniques au Maroc, en Tunisie, en Algérie, dispositions légales, notes aux services, cas concrets : note, correspondance, état, décret, 1946-1975.
          Date : 1946-1988

        • 1135200514 AR 119
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.2. Compagnies d'assurances étrangères Généralités, dispositions légales relatives aux agréments (habilitation à pratiquer des opérations d'assurance), aux transferts de portefeuille, cas concrets : état, JO, extrait et transcription du JO, liste, correspondance, note, 1949-1992. Réserves techniques, dépôts de cautionnement étude, instructions de la direction des Assurances, cas concrets [classement alphabétique] : note, correspondance, extrait du JO, pièce comptable, 1958-1978. Comptes-titres libres (dépôts de titres autres que réserves techniques), conditions d'ouverture et de fonctionnement, cas concrets : liste, note, correspondance, 1956-1963. Réserves techniques, gestion [classement par compagnie] : note, correspondance, 1950-1982. Société suisse, gestion des titres déposés en réserves techniques : note, correspondance, pièce comptable, 1980-1984.
          Date : 1949-1992