Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 1. Organisation et administration

  • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 1.2. de la direction des Titres

  • 1135200514 AR 58, 1132200514 AR 59
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 1.2.10. Système automatisé de traitement unifié des règlements de créances négociables (SATURNE)

  • 1135200514 AR 58
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.10. Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables (SATURNE) Comptes courants de titres de créances négociables, projet de création du système, études et réflexions, premiers résultats : note, correspondance, presse, liste, compte-rendu de réunion, 1987-1990. Organisation et fonctionnement, historique, lancement du système, extension de son champ application, études : note, communiqué de presse, exposé, presse, projet, liste, correspondance, rapport, compte-rendu de réunion, 1988-1998. Organisation et fonctionnement, instructions, dispositions pratiques, présentations du système, commentaires de presse : circulaire, note, imprimé, instruction, bulletin , projet de communiqué de presse, liste, presse, 1988-1996. Organisation et fonctionnement, instructions : manuel opérateur, déc. 1994.
    Date : 1987-1998

  • 1132200514 AR 59
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.10. Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables (SATURNE) Projet de rapprochement entre la Banque de France et la SICOVAM , présentations et commentaires : note, lettre-circulaire, rapport, procès-verbal de réunion, projet, bulletin, presse, contrat, 1995-1996. Dénouement sur titres ECU dans le système SATURNE, projet, études : compte-rendu de réunion, note, étude, projet, presse, 1995-1997. Problèmes d'exploitation et de sécurité du système, études et résolutions (dont retards de cut-off, recommandations de sécurisation, organisation du travail et besoins en personnel) : compte-rendu de réunion, note, liste, étude, correspondance, extrait de circulaire, extrait de circulaire, instruction, 1995-1997.