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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1. Organisation et administration

  • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1.2. de la direction des Titres

  • 1135200514 AR 20 à 22
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    Titre : 1.2.2. Etudes et instructions

  • 1135200514 AR 22
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    Titre : Travaux et réunion du groupe de travail sur les instruments et techniques du marché monétaire31, documentation fournie par la direction des Marchés de Capitaux à la direction des Titres : projet de rapport, compte-rendu de réunion, extrait du JO, décision. 1988