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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
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    Titre : 1. Organisation et administration

  • 1135200514 AR 1 à 17
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    Titre : 1.1. de la Banque de France
    Date : 1897/1999

  • 1135200514 AR 1 à 2
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    Titre : 1.1.1. Statuts
    Date : 1897/1994

  • 1135200514 AR 1
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    Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.1. Statuts Évolutions des statuts, historique, élaboration d'un règlement intérieur, dispositions légales et réglementaires : bulletin (BOUGEROL, Pierre, les premières années de la Banque de France, In Institut de formation, les cahiers de l'IDEF, n°6, s.d.), note, règlement intérieur du 15 mars 1983, extrait du JO, recueil de texte, JO, enquête (Ministère du Commerce et de l'Industrie, Enquête au sujet du privilège de la Banque de France, Paris, Impr. nationale, 1911) .
    Date : 1897-1984

  • 1135200514 AR 2
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    Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.1. Statuts Réforme du statut de la Banque de France, textes du projet, études et commentaires : bulletin, tract syndical, bulletin du Conseiller général élu, de la direction de la Communication , lettre d'information, projet de loi, rapport de l'Assemblée nationale, du Sénat, JO, rapport du Comité central d'entreprise, 1993-1994.
    Date : 1993-1994