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Direction générale des études, Cabinet

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  • 1375200401 AR 75 à 120
    Titre : 3. Relations et collaborations avec d’autres institutions et organismes

    • 1375200401 AR 95 à 115
      Titre : 3.4. Banque française du commerce extérieur
      Date : 1946/1991

      • 1375200401 AR 95
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.1. Organisation et fonctionnement Historique, dossier documentaire : statuts, note, brochure, JO, mai 1946-déc. 1976 ; présentation et évolution : rapport, avril 1989.
        Date : 1946-1989

      • 1375200401 AR 96
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.1. Organisation et fonctionnement Correspondance de Robert Raymond [administrateur de la BFCE], avril 1974-janv. 1986. Commissariat aux Comptes, nominations : procès-verbal, correspondance, note, août-oct. 1968, fév. 1974. Augmentation de capital de 1963 à 1980, modalités : correspondance, rapport, procès-verbal, juil. 1961-janv. 1980. Recensement des risques pour la BFCE, examen de sa clientèle : note, état, janv.-août 1973. Rapports d'Inspection de 1986 et de 1989. 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1949-1952.
        Date : 1949-1989

      • 1375200401 AR 97
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1953-1963.
        Date : 1953-1963

      • 1375200401 AR 98
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1963-1971.
        Date : 1963-1971

      • 1375200401 AR 99
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1972-1978.
        Date : 1972-1978

      • 1375200401 AR 100
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1979-1986.
        Date : 1979-1986

      • 1375200401 AR 101
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1987-1988. 3.4.3. Conseil d'administration Composition : JO, note, mai 1961-juin 1979. Réunions. Procès-verbal [classement chronologique], 1961-1966.
        Date : 1961-1988

      • 1375200401 AR 102
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Procès-verbal [classement chronologique], 1967-1975.
        Date : 1967-1975

      • 1375200401 AR 103
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Procès-verbal [classement chronologique], 1976-1979.
        Date : 1976-1979

      • 1375200401 AR 104
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Procès-verbal [classement chronologique], 1980-1985.
        Date : 1980-1985

      • 1375200401 AR 105
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Dossiers préparatoires [classement chronologique], 1981-1983.
        Date : 1981-1983

      • 1375200401 AR 106
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Dossiers préparatoires [classement chronologique], 1984-1985.
        Date : 1984-1985

      • 1375200401 AR 107
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Dossiers préparatoires et comptes-rendus [classement chronologique], 1986-1987.
        Date : 1986-1987

      • 1375200401 AR 108
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Dossiers préparatoires et comptes-rendus [classement chronologique], 1987-1988.
        Date : 1987-1988

      • 1375200401 AR 109
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Dossiers préparatoires et comptes-rendus [classement chronologique], 1991.
        Date : 1991-1991

      • 1375200401 AR 110
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.4. Résultats d'exercice et bilans Bilans et engagements de 1947 à 1951 ; rapports d'assemblées générales et bilans de 1952 à 1955.
        Date : 1947-1955

      • 1375200401 AR 111
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.4. Résultats d'exercice et bilans Bilans et résultats d'exercice de 1961 à 1967. Résultats d'exercice de 1968 à 1976. Bilans comparés de 1961 à 1980.
        Date : 1961-1980

      • 1375200401 AR 112
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.5. Crédits consentis et financement des Grands ensembles Crédits consentis : état [classement chronologique], 1961-1969.
        Date : 1961-1969

      • 1375200401 AR 113
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.5. Crédits consentis et financement des Grands ensembles Crédits consentis : état [classement chronologique], 1970-1974, 1978-1980.
        Date : 1970-1980

      • 1375200401 AR 114
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.5. Crédits consentis et financement des Grands ensembles Financement des « Grands ensembles » [Il s'agit du financement de marchés étrangers importants et de longue durée], modalités : note, correspondance, état, janv. 1952-juil. 1974.
        Date : 1952-1974

      • 1375200401 AR 115
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.5. Crédits consentis et financement des Grands ensembles Plafonds d'escompte, demandes de relèvement : dossier, note, correspondance, état oct. 1948-déc. 1971. Crédits à moyen et long terme à l'exportation, modalités d'intervention de la BFCE : circulaire, note, août 1972-mars 1982. Crédits acheteurs, dossier documentaire : note, correspondance, procès-verbal, rapport, mai 1965-juin 1978. 3.4.6. Dossiers thématiques sur l'activité de la BFCE Mesures d'encadrement du crédit, demandes de dérogation et contrôles : note, correspondance, état, mars 1963-juil. 1970 ; réserves obligatoires et rapports de liquidité, études : note, correspondance, janv. 1970-déc. 1972 ; coefficient de retenue, dérogation accordée : note, juil. 1970 ; assouplissement et exonération accordés à la BFCE : note, correspondance, sept. 1977-juin 1983. Crédits de préfinancement export à taux stabilisé, modalités d'application : note, fév. 1972-janv. 1979. Études particulières : note, correspondance, presse, 1962-1982.
        Date : 1948-1983