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Direction générale des études, Cabinet

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  • 1375200401 AR 75 à 120
    Titre : 3. Relations et collaborations avec d’autres institutions et organismes

    • 1375200401 AR 85 à 94
      Titre : 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne
      Date : 1968/1978

      • 1375200401 AR 85
        Titre : 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Les instruments de la politique monétaire en France, rapport transmis au comité, oct. 1988.

      • 1375200401 AR 86
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Groupe de travail « Marché des valeurs mobilières » du comité monétaire de la communauté européenne, travaux : note, compte-rendu, rapport d'activité, presse, circulaire [classement thématique des dossiers]. Listes des membres du groupe (avril 1971-nov. 1975) ; Rapports d'activité de 1970 à 1976 ; Note pour l'approfondissement des travaux du groupe (nov. 1972-nov. 1974) ; Rapport du groupe au comité monétaire (mai 1968-juin 1970) ; Protection des porteurs de valeurs à revenu fixe (mars 1973-juil. 1976) ; Marchés internationaux d'obligations, notes trimestrielles de 1970 à 1977 (oct. 1970-fév. 1978).
        Date : 1970-1978

      • 1375200401 AR 87
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Groupe de travail « Marché des valeurs mobilières » du comité monétaire de la communauté européenne, travaux : note, compte-rendu, rapport d'activité, presse, circulaire [classement thématique des dossiers]. Structures des taux d'intérêt dans les pays membres de la communauté économique européenne (mars-mai 1968) ; Évolution des marchés de 1966 à 1968 dans les pays de la CCE (fév.-déc. 1968) ; Indexation d'actifs financiers internationaux (avril-août 1975) ; Réglementation de l'émission d'obligations dans les pays membres de la CEE (nov. 1975) ; Les instruments de la politique monétaire dans les pays de la CEE (juin-août 1971) ; Examen du cadre statistique servant de base aux examens trimestriels des marchés financiers des États membres (nov. 1972-fév. 1973) ; Évolution récente des conditions de placement des obligations, mesures envisagées pour améliorer le fonctionnement du marché des émissions (juil. 1968, mai-juin 1976) ; Les placements privés sur le marché international des émissions libellées en francs français (oct. 1972-mars 1973).
        Date : 1968-1976

      • 1375200401 AR 88
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Groupe de travail « Marché des valeurs mobilières » du comité monétaire de la communauté européenne, travaux : note, compte-rendu, rapport d'activité, presse, circulaire [classement thématique des dossiers]. L'accès du marché financier japonais aux investisseurs étrangers (oct. 1972-nov. 1973) ; Journée d'étude sur le marché commun élargi (déc. 1971) ; Les taux d'intérêt à long terme dans les pays du marché commun (mars 1972) ; Taux de référence pour les crédits à taux réduit dans le cadre de la politique régionale (fév. 1974) ; Examens par pays (janv. 1968-août 1974)
        Date : 1968-1974

      • 1375200401 AR 89
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. Belgique et Danemark.
        Date : 1969-1977

      • 1375200401 AR 90
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. France.
        Date : 1969-1977

      • 1375200401 AR 91
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. Irlande et Italie.
        Date : 1969-1977

      • 1375200401 AR 92
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. Luxembourg.
        Date : 1969-1977

      • 1375200401 AR 93
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. Pays-Bas et République Fédérale Allemande.
        Date : 1969-1977

      • 1375200401 AR 94
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. République Fédérale Allemande et Royaume-Uni.
        Date : 1969-1977