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Direction générale des études, Cabinet

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  • 1375200401 AR 75 à 120
    Titre : 3. Relations et collaborations avec d’autres institutions et organismes

    • 1375200401 AR 75 à 77
      Titre : 3.1. Relations avec les succursales

      • 1375200401 AR 75
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.1. Relations avec les succursales Correspondance, août 1981-mars 1984. Réunions régionales et conseils de succursales : procès-verbal, note, correspondance [classement alphabétique des succursales], sept. 1976-nov. 1988. A à L.
        Date : 1976-1988

      • 1375200401 AR 76
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.1. Relations avec les succursales Réunions régionales et conseils de succursales : procès-verbal, note, correspondance [classement alphabétique des succursales], sept. 1976-nov. 1988. M à V.
        Date : 1976-1988

      • 1375200401 AR 77
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.1. Relations avec les succursales Réunions des directeurs de succursales, séances des 28-29 octobre 1982 au 22-23 avril 1986 : note, état, correspondance, oct. 1982-avril 1986. Valeur du franc, enquête auprès de vingt-deux directeurs de succursales : note, état, correspondance, liste nominative, juil. 1980

    • 1375200401 AR 77 à 85
      Titre : 3.2. Collaboration avec l’État

      • 1375200401 AR 77
        Titre : 3.2. Collaboration avec l'État Budgets économiques de 1968, révision après les évènements de mai 1968 : note, juin-juil. 1968 ; analyses et examens pour 1968 et 1969 : compte-rendu, note, sept. 1968-janv. 1969. Plan intérimaire, préparation : rapport, note, correspondance, compte-rendu, oct. 1979-déc. 1982. Élaboration du IXème plan. Commission sur « le financement de l'économie : choix et méthodes », travaux : note, correspondance, rapport, compte-rendu, mars 1982-août 1983.

      • 1375200401 AR 78
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.2. Collaboration avec l'État Élaboration du IXème plan. Commission sur « le financement de l'économie : choix et méthodes », travaux : note, correspondance, rapport, compte-rendu, mars 1982-août 1983. Groupe de travail sur le système financier [commission sur le financement de l'économie], travaux : note, compte-rendu, rapport, déc. 1982-juil. 1983.
        Date : 1982-1983

      • 1375200401 AR 79
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.2. Collaboration avec l'État Groupe sur la régionalisation et le financement [commission sur le financement de l'économie], travaux : note, correspondance, rapport, liste nominative, mai-juin 1983. Groupe sur la politique monétaire [commission sur le financement de l'économie], travaux et réunions : note, compte-rendu, rapport, juin 1982-mars 1983.
        Date : 1982-1983

      • 1375200401 AR 80
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.2. Collaboration avec l'État Groupe sur la politique monétaire [commission sur le financement de l'économie], travaux et réunions : note, compte-rendu, rapport, juin 1982-mars 1983.
        Date : 1982-1983

      • 1375200401 AR 81
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.2. Collaboration avec l'État Groupe sur la politique monétaire [commission sur le financement de l'économie], travaux et réunions : note, compte-rendu, rapport, juin 1982-mars 1983.
        Date : 1982-1983

      • 1375200401 AR 82
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.2. Collaboration avec l'État Groupe de travail sur les perspectives à moyen terme du financement de l'économie française, réunions du 24 mars 1986 au 16 juin 1987 : note, compte-rendu, rapport, presse [classement chronologique des réunions], 1986.
        Date : 1986-1986

      • 1375200401 AR 83
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.2. Collaboration avec l'État Groupe de travail sur les perspectives à moyen terme du financement de l'économie française, réunions du 24 mars 1986 au 16 juin 1987 : note, compte-rendu, rapport, presse [classement chronologique des réunions], 1986-1987. Sous-groupe sur l'évolution du comportement financier des agents non financiers [groupe de travail sur les perspectives à moyen terme du financement de l'économie française], réunions : compte-rendu, rapport, fév.-oct. 1986.
        Date : 1986-1987

      • 1375200401 AR 84
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.2. Collaboration avec l'État Sous-groupe sur les perspectives d'activité du secteur financier à moyen terme [groupe de travail sur les perspectives à moyen terme du financement de l'économie française], réunions du 17 avril 1986 au 26 novembre 1986 : compte-rendu, rapport, mars-nov. 1986. Sous-groupe sur la politique monétaire et l'évolution de l'environnement financier [groupe de travail sur les perspectives à moyen terme du financement de l'économie française], réunions du 21 février 1986 au 9 septembre 1986 : compte-rendu, correspondance, note, rapport, oct. 1985-mars 1987.
        Date : 1985-1987

      • 1375200401 AR 85
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.2. Collaboration avec l'État Sous-groupe sur la politique monétaire et l'évolution de l'environnement financier [groupe de travail sur les perspectives à moyen terme du financement de l'économie française], réunions du 21 février 1986 au 9 septembre 1986 : compte-rendu, correspondance, note, rapport, oct. 1985-mars 1987

    • 1375200401 AR 85 à 94
      Titre : 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne
      Date : 1968/1978

      • 1375200401 AR 85
        Titre : 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Les instruments de la politique monétaire en France, rapport transmis au comité, oct. 1988.

      • 1375200401 AR 86
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Groupe de travail « Marché des valeurs mobilières » du comité monétaire de la communauté européenne, travaux : note, compte-rendu, rapport d'activité, presse, circulaire [classement thématique des dossiers]. Listes des membres du groupe (avril 1971-nov. 1975) ; Rapports d'activité de 1970 à 1976 ; Note pour l'approfondissement des travaux du groupe (nov. 1972-nov. 1974) ; Rapport du groupe au comité monétaire (mai 1968-juin 1970) ; Protection des porteurs de valeurs à revenu fixe (mars 1973-juil. 1976) ; Marchés internationaux d'obligations, notes trimestrielles de 1970 à 1977 (oct. 1970-fév. 1978).
        Date : 1970-1978

      • 1375200401 AR 87
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Groupe de travail « Marché des valeurs mobilières » du comité monétaire de la communauté européenne, travaux : note, compte-rendu, rapport d'activité, presse, circulaire [classement thématique des dossiers]. Structures des taux d'intérêt dans les pays membres de la communauté économique européenne (mars-mai 1968) ; Évolution des marchés de 1966 à 1968 dans les pays de la CCE (fév.-déc. 1968) ; Indexation d'actifs financiers internationaux (avril-août 1975) ; Réglementation de l'émission d'obligations dans les pays membres de la CEE (nov. 1975) ; Les instruments de la politique monétaire dans les pays de la CEE (juin-août 1971) ; Examen du cadre statistique servant de base aux examens trimestriels des marchés financiers des États membres (nov. 1972-fév. 1973) ; Évolution récente des conditions de placement des obligations, mesures envisagées pour améliorer le fonctionnement du marché des émissions (juil. 1968, mai-juin 1976) ; Les placements privés sur le marché international des émissions libellées en francs français (oct. 1972-mars 1973).
        Date : 1968-1976

      • 1375200401 AR 88
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Groupe de travail « Marché des valeurs mobilières » du comité monétaire de la communauté européenne, travaux : note, compte-rendu, rapport d'activité, presse, circulaire [classement thématique des dossiers]. L'accès du marché financier japonais aux investisseurs étrangers (oct. 1972-nov. 1973) ; Journée d'étude sur le marché commun élargi (déc. 1971) ; Les taux d'intérêt à long terme dans les pays du marché commun (mars 1972) ; Taux de référence pour les crédits à taux réduit dans le cadre de la politique régionale (fév. 1974) ; Examens par pays (janv. 1968-août 1974)
        Date : 1968-1974

      • 1375200401 AR 89
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. Belgique et Danemark.
        Date : 1969-1977

      • 1375200401 AR 90
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. France.
        Date : 1969-1977

      • 1375200401 AR 91
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. Irlande et Italie.
        Date : 1969-1977

      • 1375200401 AR 92
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. Luxembourg.
        Date : 1969-1977

      • 1375200401 AR 93
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. Pays-Bas et République Fédérale Allemande.
        Date : 1969-1977

      • 1375200401 AR 94
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.3. Comité monétaire de la communauté européenne Réunions du groupe, dossier préparatoire : note, état [classement par pays], 1969-1977. République Fédérale Allemande et Royaume-Uni.
        Date : 1969-1977

    • 1375200401 AR 95 à 115
      Titre : 3.4. Banque française du commerce extérieur
      Date : 1946/1991

      • 1375200401 AR 95
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.1. Organisation et fonctionnement Historique, dossier documentaire : statuts, note, brochure, JO, mai 1946-déc. 1976 ; présentation et évolution : rapport, avril 1989.
        Date : 1946-1989

      • 1375200401 AR 96
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.1. Organisation et fonctionnement Correspondance de Robert Raymond [administrateur de la BFCE], avril 1974-janv. 1986. Commissariat aux Comptes, nominations : procès-verbal, correspondance, note, août-oct. 1968, fév. 1974. Augmentation de capital de 1963 à 1980, modalités : correspondance, rapport, procès-verbal, juil. 1961-janv. 1980. Recensement des risques pour la BFCE, examen de sa clientèle : note, état, janv.-août 1973. Rapports d'Inspection de 1986 et de 1989. 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1949-1952.
        Date : 1949-1989

      • 1375200401 AR 97
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1953-1963.
        Date : 1953-1963

      • 1375200401 AR 98
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1963-1971.
        Date : 1963-1971

      • 1375200401 AR 99
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1972-1978.
        Date : 1972-1978

      • 1375200401 AR 100
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1979-1986.
        Date : 1979-1986

      • 1375200401 AR 101
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.2. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire des actionnaires Préparation et comptes-rendus du 4 mai 1949 au 24 mai 1988 : note, rapport, correspondance [classement chronologique], 1987-1988. 3.4.3. Conseil d'administration Composition : JO, note, mai 1961-juin 1979. Réunions. Procès-verbal [classement chronologique], 1961-1966.
        Date : 1961-1988

      • 1375200401 AR 102
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Procès-verbal [classement chronologique], 1967-1975.
        Date : 1967-1975

      • 1375200401 AR 103
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Procès-verbal [classement chronologique], 1976-1979.
        Date : 1976-1979

      • 1375200401 AR 104
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Procès-verbal [classement chronologique], 1980-1985.
        Date : 1980-1985

      • 1375200401 AR 105
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Dossiers préparatoires [classement chronologique], 1981-1983.
        Date : 1981-1983

      • 1375200401 AR 106
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Dossiers préparatoires [classement chronologique], 1984-1985.
        Date : 1984-1985

      • 1375200401 AR 107
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Dossiers préparatoires et comptes-rendus [classement chronologique], 1986-1987.
        Date : 1986-1987

      • 1375200401 AR 108
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Dossiers préparatoires et comptes-rendus [classement chronologique], 1987-1988.
        Date : 1987-1988

      • 1375200401 AR 109
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.3. Conseil d'administration Réunions. Dossiers préparatoires et comptes-rendus [classement chronologique], 1991.
        Date : 1991-1991

      • 1375200401 AR 110
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.4. Résultats d'exercice et bilans Bilans et engagements de 1947 à 1951 ; rapports d'assemblées générales et bilans de 1952 à 1955.
        Date : 1947-1955

      • 1375200401 AR 111
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.4. Résultats d'exercice et bilans Bilans et résultats d'exercice de 1961 à 1967. Résultats d'exercice de 1968 à 1976. Bilans comparés de 1961 à 1980.
        Date : 1961-1980

      • 1375200401 AR 112
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.5. Crédits consentis et financement des Grands ensembles Crédits consentis : état [classement chronologique], 1961-1969.
        Date : 1961-1969

      • 1375200401 AR 113
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.5. Crédits consentis et financement des Grands ensembles Crédits consentis : état [classement chronologique], 1970-1974, 1978-1980.
        Date : 1970-1980

      • 1375200401 AR 114
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.5. Crédits consentis et financement des Grands ensembles Financement des « Grands ensembles » [Il s'agit du financement de marchés étrangers importants et de longue durée], modalités : note, correspondance, état, janv. 1952-juil. 1974.
        Date : 1952-1974

      • 1375200401 AR 115
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.4. Banque française du commerce extérieur 3.4.5. Crédits consentis et financement des Grands ensembles Plafonds d'escompte, demandes de relèvement : dossier, note, correspondance, état oct. 1948-déc. 1971. Crédits à moyen et long terme à l'exportation, modalités d'intervention de la BFCE : circulaire, note, août 1972-mars 1982. Crédits acheteurs, dossier documentaire : note, correspondance, procès-verbal, rapport, mai 1965-juin 1978. 3.4.6. Dossiers thématiques sur l'activité de la BFCE Mesures d'encadrement du crédit, demandes de dérogation et contrôles : note, correspondance, état, mars 1963-juil. 1970 ; réserves obligatoires et rapports de liquidité, études : note, correspondance, janv. 1970-déc. 1972 ; coefficient de retenue, dérogation accordée : note, juil. 1970 ; assouplissement et exonération accordés à la BFCE : note, correspondance, sept. 1977-juin 1983. Crédits de préfinancement export à taux stabilisé, modalités d'application : note, fév. 1972-janv. 1979. Études particulières : note, correspondance, presse, 1962-1982.
        Date : 1948-1983

    • 1375200401 AR 116 à 117
      Titre : 3.5. Banque des règlements internationaux (BRI)

      • 1375200401 AR 116
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.5. Banque des règlements internationaux [BRI] Groupe de travail sur l'harmonisation des instruments de la politique monétaire. Réunions de 27 octobre 1977 au 21 mars 1979 : note, rapport, compte-rendu, sept. 1976-mars 1979.
        Date : 1976-1979

      • 1375200401 AR 117
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.5. Banque des règlements internationaux [BRI] Groupe de travail sur l'harmonisation des instruments de la politique monétaire. Rapports sur les politiques monétaires en vigueur dans les pays membres de la CEE [rapports n° 9 au n° 17, manque le n° 13], mai 1976-nov. 1980.

    • 1375200401 AR 117 à 118
      Titre : 3.6. Centre d’étude monétaire latino-américain (CEMLA)
      Date : 1966/1990

      • 1375200401 AR 117
        Titre : 3.6. Centre d'étude monétaire latino-américain [CEMLA] Relations entre le CEMLA et la Banque de France : correspondance, note [classement chronologique, documents en espagnol], 1971.

      • 1375200401 AR 118
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.6. Centre d'étude monétaire latino-américain [CEMLA] Relations entre le CEMLA et la Banque de France : correspondance, note [classement chronologique, documents en espagnol], 1973-1990. Conférences, interventions : note, 1981-1983 ; stages : rapport, compte-rendu, sept. 1966-juil. 1982.
        Date : 1966-1990

    • 1375200401 AR 119 à 120
      Titre : 3.7. Autres institutions

      • 1375200401 AR 119
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.7. Autres institutions et organismes Centre de recherche économique sur l'épargne [CREP], activités : note, correspondance, procès-verbal, projet, compte-rendu, étude, organigramme, fév. 1962-juin 1973. Sélections de Spécialistes en valeurs du Trésor, dossiers de candidatures : note, brochure, presse [classement alphabétique des candidatures], fév. 1989-mai 1990. Bacot-Allain ; Banque d'escompte ; Banque Indo-Suez ; Banque nationale de Paris ; Caisse centrale des Banques populaires ; Caisse des dépôts et consignations ; Caisse de gestion mobilière intermédiation ; Caisse nationale du Crédit Agricole.
        Date : 1962-1990

      • 1375200401 AR 120
        Titre : 3. Relations et collaborations avec d'autres institutions et organismes 3.7. Autres institutions et organismes Sélections de Spécialistes en valeurs du Trésor, dossiers de candidatures : note, brochure, presse [classement alphabétique des candidatures], fév. 1989-mai 1990. Compagnie parisienne de réescompte ; Crédit commercial de France ; Crédit lyonnais ; Financement ; Morgan ; Nomura ; Paribas ; Société générale