Imprimer cette page

Economie de la France

Présentation des notices

-+
  • 1370200008 AR 165 à 180
    Titre : 6 Commerce et paiements extérieurs
    Date : 1890/1958

    • 1370200008 AR 170 à 171
      Titre : 6.2 Commerce international
      Date : 1890/1938

      • 1370200008 AR 170
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE INTERNATIONAL - Le commerce international de 1890 à 1938, étude de l'Institut de recherches économiques et sociales : état, s.d.
        Date : 1890-1938

      • 1370200008 AR 171
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE INTERNATIONAL - Lutte commerciale internationale : étude, fév. 1898. - Chambre de commerce internationale, . organisation et activités : rapport, janv. 1925 . résolutions prises lors des congrès de Rome, Bruxelles et Stockholm : brochure, 1923-1927 . études du Comité des règlements internationaux et d'information économique sur les placements et les mouvements internationaux de capitaux, sur l'or et sur le projet de création d'une association internationale des banquiers : correspondance, rapport, télégramme, déc. 1928-juil. 1929. - Chambre de commerce internationale, congrès de Paris : publication, brochure, juil. 1935. - Conférence internationale parlementaire du commerce, activités : presse, mai 1923-juil. 1924. - Union postale internationale, convention et arrangements de Stockholm : texte officiel, mars-août 1925. - Union douanière européenne, études : publication, 1927-avr. 1930.
        Date : 1898-1935

    • 1370200008 AR 172 à 174
      Titre : 6.3 Accords commerciaux et financiers avec l'étranger
      Date : 1931/1957

      • 1370200008 AR 172
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS ACCORDS COMMERCIAUX ET FINANCIERS AVEC L'ETRANGER - Accords commerciaux, . accords avec plusieurs pays étrangers : presse, janv.1937-juin 1939 . Allemagne à Norvège [classement alphabétique par pays] : presse, texte officiel, avr. 1935-fév.1941.
        Date : 1935-1941

      • 1370200008 AR 173
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS ACCORDS COMMERCIAUX ET FINANCIERS AVEC L'ETRANGER - Accords commerciaux, Pays-Bas à Yougoslavie [classement alphabétique par pays] : presse, texte officiel, juil. 1936-janv.1940. - Accords sur les paiements commerciaux, . législation générale : texte officiel, déc. 1931 . Autriche à Yougoslavie [classement par ordre alphabétique des pays] : texte officiel, presse, fév. 1932-sept. 1939.
        Date : 1931-1940

      • 1370200008 AR 174
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS ACCORDS COMMERCIAUX ET FINANCIERS AVEC L'ETRANGER - Accords franco-italiens : note, presse, texte officiel, août 1936-juin 1938. - Créances françaises sur l'Italie, . avoirs bloqués : correspondance, note, état, déc. 1934-avr. 1936 . valeurs mobilières réquisitionnées : presse, note, sept. 1934-juin 1938 . mobilisation des créances commerciales arriérées : note, correspondance, JO, janv. 1938-sept. 1939. - Accords financiers et commerciaux avec des pays étrangers, . Chine : correspondance, mars 1956 . Libye : publication, janv. 1957 . Norvège : correspondance, juil. 1948.
        Date : 1936-1957

    • 1370200008 AR 175 à 180
      Titre : 6.4 Problèmes des échanges et des règlements internationaux
      Date : 1907/1944

      • 1370200008 AR 175
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX PROJETS D'AMELIORATION DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX - Projets d'amélioration des règlements internationaux, . projets de Luigi Luzzati pour la réunion d'une conférence internationale et pour la paix monétaire : presse, nov. 1907-1922 . projet de réunion d'une conférence internationale de banquiers pour créer un certificat international de l'or : note, presse, déc. 1908 . projet de création d'un comité international des banques d'émission : presse, note, avr. 1912 . projet de réserve internationale d'or pour conjurer les paniques financières : presse, note, sept. 1913-juin 1914 . conférence internationale du commerce et le projet de création d'une chambre internationale de compensation : presse, avr. 1916-nov. 1923 . projet de création d'un conseil de réserve internationale : presse, juin 1918-janv. 1919 . projet de convention monétaire internationale : presse, publication, 1919-juil. 1925 . projet d'entraide internationale de M. Vissering : presse, note, publication, 1920-avr. 1922 . projet de création d'une banque internationale : presse, juil. 1920-mars 1922 . projet de mobilisation de la créance des Alliés sur l'Allemagne et de création d'une monnaie internationale : presse, correspondance, étude, texte officiel, sept. 1920-mars 1923 . projet de création d'une banque de réserve d'or européenne : presse, rapport, oct. 1920-mai 1926 . projet de création d'une banque des nations : presse, juin-nov. 1921 . projet de création d'une banque d'émission pour l'Europe : correspondance, étude, s.d.-juin 1922 . projets de création d'une banque de réserve fédérale pour l'Europe : texte officiel, correspondance, presse, janv. 1922-mai 1926 . projet pour la stabilisation des monnaies au pair de l'or : presse, janv.-fév. 1923 . autres projets : presse, déc. 1910-déc. 1927. - Règlements internationaux, virements et chèques postaux : presse, publication, texte officiel, oct. 1909-avr. 1927.
        Date : 1907-1927

      • 1370200008 AR 176
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX PROJETS D'AMELIORATION DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX - Projets de création de billets internationaux, . informations générales : presse, correspondance, août 1914-juil. 1922 . projet de régie générale des nations associées : presse, 1918-avr. 1919 . projets [classement par ordre alphabétique de l'initiateur du projet] : presse, note, étude, correspondance, janv. 1908-avr. 1926. - Paiements internationaux et règlement des dettes de guerre, . projets de virements et de compensation internationaux : presse, texte officiel, janv. 1911-avr. 1919 . compensation des créances internationales pendant la guerre : presse, sept. 1914-sept. 1915 . proposition de concentration des paiements internationaux dans les banques d'émission : presse, sept. 1915.
        Date : 1908-1926

      • 1370200008 AR 177
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Compensation des créances internationales pendant la guerre de 1914-1918 : presse, sept. 1914-sept. 1915. - Office de compensation, activités : rapport, état, juil.-déc. 1932. - Office de compensation, situation des comptes de clearing : presse, déc. 1937-avr. 1940. - Office de compensation et Office franco-allemand des paiements commerciaux, activités [classement chronologique par année] : rapport, état, janv. 1933-déc. 1936.
        Date : 1914-1940

      • 1370200008 AR 178
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Office de compensation et Office franco-allemand des paiements commerciaux, activités : rapport, état, janv.-déc. 1937. - Accords commerciaux et financiers franco-allemands : texte officiel, presse, rapport, correspondance, août 1934-août 1937. - Mobilisation des arriérés du clearing franco-allemand, . loi et statuts régissant la Caisse allemande de compensation : brochure, texte officiel, déc. 1935 . projet d'intervention de la Banque des Règlements Internationaux : correspondance, note, fév.-juin 1937 . convention entre la Banque de France et la Reichsbank : correspondance, texte officiel, août 1937-oct. 1937 . études et commentaires : correspondance, note, état, presse, juin 1937-janv. 1938.
        Date : 1934-1938

      • 1370200008 AR 179
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Fonds de compensation, activités et situation comptable mensuelle : état, janv. 1938-juin 1939.
        Date : 1938-1939

      • 1370200008 AR 180
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Accords de clearing et de paiement, situation en 1944 : publication, janv. 1944.
        Date : 1944-1944

  • 1370200008 AR 181 à 207
    Titre : 7 Industrie, artisanat et commerce
    Date : 1890/1954

    • 1370200008 AR 181 à 197
      Titre : 7.1 Industrie
      Date : 1890/1950

      • 1370200008 AR 181
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE SITUATION GENERALE ET MESURES REGLEMENTAIRES - Industrie française, situation et évolution : rapport, mai 1933-juin 1937. - Production industrielle, . informations générales : presse, publication, texte officiel, note, nov. 1936-juin 1939, s.d. . situation après la guerre : état, avr.-déc. 1948. - Enquête sur la production, . questions de l'enquête : note, questionnaire, s.d. . résultat et conclusions du comité d'enquête : rapport, JO, nov. 1937-janv. 1938 . premiers résultats obtenus en application des conclusions de l'enquête : rapport, fév. 1938 . informations et commentaires parus avant la publication du rapport du comité d'enquête : presse, août-nov. 1937 . informations et commentaires parus après la publication du rapport du comité d'enquête : presse, déc. 1937-fév. 1938. - Mesures d'organisation et de contrôle, . informations générales : presse, nov. 1940-juin 1944 . organisation de la production industrielle : JO, août 1940-juin 1944 . inspection générale de la production industrielle : JO, nov. 1941-janv. 1947 . programmes de production : presse, JO, note, avr. 1946-janv. 1948 . projets de législation antitrust : presse, texte officiel, juil. 1890-août 1950 . normalisation industrielle et plan comptable : JO, presse, mai 1941-juil. 1944 . propriété industrielle : presse, JO, déc. 1939-juil. 1944 . mesures de concentration industrielle : presse, JO, déc. 1941-août 1946 . récupération et utilisation des déchets : presse, JO, janv. 1941-oct. 1943 . création et extension d'établissements industriels, commerciaux et artisanaux : presse, JO, sept. 1939-mai 1945.
        Date : 1890-1950

      • 1370200008 AR 182
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE SITUATION GENERALE ET MESURES REGLEMENTAIRES - Organisation et problèmes de l'industrie française, . petite et moyenne industrie : presse, juil. 1936-fév. 1938 . sociétés coopératives ouvrières de production : texte officiel, déc. 1936 . corporatisme et économie dirigée : presse, texte officiel, 1933-fév. 1943 . décentralisation des industries : presse, fév. 1939 . enquête du Petit parisien sur la crise de l'industrie : presse, nov. 1937-janv. 1938 . répercussions de l'élévation des charges sociales sur l'industrie et autres difficultés financières des entreprises : presse, oct. 1937-avr. 1939. - Mesures fiscales intéressant la production, législation : JO, sept. 1948-fév. 1950 ; commentaires : presse, nov. 1948-déc. 1949. - Financement de la fabrication de démarrage, lettres d'agrément : JO, publication, presse, nov. 1940-mars 1942. - Contrôle de certaines branches de l'industrie française par l'Allemagne : note, mars 1942. ORGANISMES D'ORGANISATION ET DE CONTROLE - Ministère de la Production industrielle, organisation, activités et décisions : JO, presse, sept. 1940-oct. 1949. - Office central de répartition des produits industriels, . législation : JO, sept. 1940-déc. 1949 . commentaires et explications : presse, déc. 1940-oct. 1949 . situation de l'économie française au niveau de l'énergie et des matières premières : étude, fév. 1942. - Comités d'organisation, . informations générales : presse, mars 1941-avr. 1944 . création et activités : presse, JO, nov. 1940-nov. 1945 . suppression des comités : JO, presse, janv.-oct. 1946. - Comités consultatifs : presse, JO, sept. 1941-août 1947.
        Date : 1933-1949

      • 1370200008 AR 183
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE ORGANISATION PROFESSIONNELLE - Accords professionnels, . débats parlementaires : JO, fév.-mars 1935 . législation et projets législatifs : texte officiel, janv. 1935-fév. 1937 . commentaires : presse, oct. 1930-mai 1939 . études sur les accords : rapport, note, janv. 1935-nov. 1938. - Organisation professionnelle, informations générales : presse, nov. 1940-avr. 1944. - Organisation et contrôle des professions, . architecte : JO, janv. 1941 . artisan : presse, JO, juil. 1942-fév. 1944 . avocat et avoué : JO, nov. 1941-août 1944 . banquier et courtier : presse, août 1942-juil. 1943 . commissaire aux comptes : presse, mars 1943 . commissaire-priseur : JO, juil. 1942 . expert comptable : presse, JO, avr. 1942-sept. 1944 . ingénieur : presse, JO, mars-mai 1945 . médecin : presse, JO, nov. 1941-août 1944 . officier public ou ministériel : JO, nov. 1941 . pharmacien : texte officiel, sept. 1941-août 1944 . taxi : JO, fév. 1946-avr. 1947 . vétérinaire : JO, mars 1942. - Groupements interprofessionnels, organisation et répartition de la production : presse, JO . betteraves, août 1941-juin 1945 . chanvre et lin, août 1941-déc. 1946 . chevaux et mulets, avr. 1941-sept. 1943 . fleurs et plantes à parfum, oct. 1941-juin 1943 . laine, sept.-nov. 1943 . lait et produits laitiers, nov. 1939-juin 1949 . liège, déc. 1940-août 1947 . oléagineux, sept. 1940-juil. 1947 . production forestière, août 1940-juin 1944 . produits tartreux, août 1941-mars 1943 . semences, graines et plants, déc. 1941-mars 1944 . sucre, oct. 1939-fév. 1948. - Suppression des organismes professionnels . législation : JO, avr. 1946-fév. 1950 . commentaires : presse, avr. 1946-janv. 1950.
        Date : 1930-1950

      • 1370200008 AR 184
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Situation et législation de l'industrie du bâtiment, . informations générales : presse, juin-juil. 1939 . charges sur la propriété bâtie : presse, JO, juin-juil. 1939 . évolution de l'industrie du bâtiment de 1913 à 1938 : étude, fév. 1939 . bonification d'intérêts pour encourager la construction immobilière : presse, JO, avr.-oct. 1939 . encouragement à la construction et réglementation : JO, nov. 1940-déc. 1941 . financement des travaux de ravalement : JO, sept. 1940-oct. 1940 . dégrèvement ou indemnités pour la reconstruction d'immeubles et la reconstitution d'exploitations détruites par les inondations d'octobre 1940 : JO, mai 1941-avr. 1942. - Bâtiment, . mesures tendant à encourager la construction immobilière : presse, texte officiel, note, fév. 1938-juin 1939 . le problème du logement dans ses rapports avec la politique démographique : rapport, JO, juil. 1939. - Matériaux de construction, organisation et contrôle de la production : JO, presse, nov. 1940-août 1949.
        Date : 1938-1949

      • 1370200008 AR 185
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Enquête sur la situation de l'industrie du bâtiment et des travaux publics auprès des succursales et des bureaux auxiliaires de la banque, Agen à Compiègne [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, rapport, sept.-nov. 1947.
        Date : 1947-1947

      • 1370200008 AR 186
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Enquête sur la situation de l'industrie du bâtiment et des travaux publics auprès des succursales et des bureaux auxiliaires de la banque, Dax à Mulhouse [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, rapport, sept.-oct. 1947.
        Date : 1947-1947

      • 1370200008 AR 187
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Enquête sur la situation de l'industrie du bâtiment et des travaux publics auprès des succursales et des bureaux auxiliaires de la banque, Nancy à Saint-Quentin [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, rapport, sept.-nov. 1947.
        Date : 1947-1947

      • 1370200008 AR 188
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Enquête sur la situation de l'industrie du bâtiment et des travaux publics auprès des succursales et des bureaux auxiliaires de la banque, Saintes à Vitré [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, rapport, sept.-nov. 1947. 1947 BOIS ET INDUSTRIES DERIVEES - Bois et produits dérivés : JO, janv. 1941-août 1948. - Papier, carton et industries rattachées : presse, JO, exposé, déc. 1940-fév. 1949.
        Date : 1940-1949

      • 1370200008 AR 189
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE CINEMATOGRAPHIE - Cinématographie, . informations générales : presse, déc. 1935-avr. 1943 . législation générale : texte officiel, fév. 1930-juil. 1942 . importations et exportations : texte officiel, juil. 1933-août 1939 . Commission de coordination des questions cinématographiques : JO, oct.-déc. 1938 . fiscalité : texte officiel, déc. 1934-juil. 1939. - Situation de l'industrie cinématographique française : rapport, presse, JO, nov. 1935-août 1936. - Financement de la cinématographie, . cinématographie française et étrangère : presse, rapport, note, avant-projet de loi, nov. 1935-avr. 1941 . Banque de la cinématographie française : correspondance, état, note, contrat, rapport, mai 1934-juil. 1937, s.d. . statuts de l'Union cinématographique française de distribution et de recouvrements : publication, 1935.
        Date : 1930-1943

      • 1370200008 AR 190
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE ENERGIE - L'énergie en France, en Grande-Bretagne et aux États-Unis de 1929 à 1944 : étude, s.d. - Électricité, gaz et industries mécaniques : JO, presse, oct. 1940-nov. 1949. - Électricité, . législation sur l'utilisation de l'énergie hydraulique : texte officiel, juil. 1917-avr. 1921 . conditions d'exploitation : publication, presse, JO, 1922-avr. 1939 . équipement électrique de la France : JO, août 1920-nov. 1938 . projets de modification de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique : texte officiel, note, déc. 1931-avr. 1938 . prix : JO, août 1935-oct. 1938 . régime fiscal : JO, déc. 1935-juil. 1939 . aménagement du Rhône : texte officiel, juin 1920-mai 1921 . électricité dans les colonies et protectorats : JO, janv. 1936-déc. 1938. - Industrie électrique : JO, rapport, mars 1937, s.d. - Conseil supérieur de l'électricité, composition et activités : JO, oct. 1935-fév. 1939.
        Date : 1917-1949

      • 1370200008 AR 191
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE PRODUITS PETROLIERS ET AUTRES COMBUSTIBLES - Pétrole, . étude sur l'industrie du pétrole en France : rapport, juin 1939 . commerce et consommation de pétrole : état statistique, presse, s.d., avr. 1939. - Carburants, . ravitaillement du pays en carburants : presse, JO, juin 1938-mai 1939 . répartition et protection des stocks et dépôts : presse, texte officiel, déc. 1937-déc. 1939. - Régime fiscal des produits pétroliers, . informations générales : presse, texte officiel, note, janv. 1937-janv. 1939 . taxe unique : texte officiel, note, mars 1932-janv. 1937 . droits sur les combustibles liquides employés à la traction routière : texte officiel, déc. 1933-nov. 1941 . taxe intérieure sur les gas-oil : texte officiel, note, mai-oct. 1933 . taxe intérieure de consommation sur les produits pétrolifères : note, s.d. . droit de consommation et fabrication des benzols et huiles de houille : JO, note, janv. 1937-avr. 1942 . surtaxe de péréquation des prix des produits pétroliers : texte officiel, juin 1938-déc. 1942 . taxe sur les distributeurs d'essence : JO, note, oct.-déc. 1935. - Régime douanier des produits pétroliers : texte officiel . admissions temporaires, juil. 1933-oct. 1936 . spécifications douanières, avr. 1934-oct. 1939 ; entrepôts, déc. 1937-fév. 1939. - Tarifs douaniers des produits pétroliers : texte officiel . huiles minérales et dérivés, mars 1938-août 1941 . schistes bitumineux et brais stéariques, avr. 1934-déc. 1938 ; détaxes, juin 1938-déc. 1939. - Importation de pétrole, . l'Office national des combustibles liquides et le régime du pétrole : presse, texte officiel, janv. 1925-[1941] . régime d'importation du pétrole : texte officiel, mars 1928-avr. 1943 . importation des huiles minérales brutes et entretien des stocks de réserve : texte officiel, août 1931-déc. 1938 . autorisations spéciales d'importation : texte officiel, sept. 1931-mai 1940 . révision de la quantité de produits pétroliers autorisés à l'importation : texte officiel, déc. 1931-août 1939 . contrôle du marché et de la distribution contre la spéculation : texte officiel, déc. 1935 . ravitaillement en combustibles liquides : texte officiel, nov. 1938-mai 1939. - Régime d'importation et d'exportation des produits dérivés du pétrole : texte officiel . importation de fuel, gas-oil et autres huiles, sept. 1931-août 1939 . importation de schistes bitumineux, nov. 1934-juil. 1935 . importation de white spirit, juil. 1938-avr. 1942 . interdictions d'exportations, juil. 1941.
        Date : 1925-1943

      • 1370200008 AR 192
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE PRODUITS PETROLIERS ET AUTRES COMBUSTIBLES - Combustibles : JO, presse . combustibles liquides, fév. 1940-juin 1949 . charbon et combustibles minéraux, janv. 1940-déc. 1947 . combustibles pour gazogènes, sept. 1940-juil. 1941. - Charbon, . industrie houillère française : rapport, JO, août 1933-1939 . industries métallurgiques et minières en 1936 : rapport, mars 1937 . organisation du marché charbonnier, texte officiel, mai 1934-janv. 1937 . régime douanier d'importation : JO, avr. 1933-sept. 1938. - Goudron de houille, benzol et dérivés : JO, presse, janv. 1941-juin 1943.
        Date : 1933-1949

      • 1370200008 AR 193
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE PRODUITS CHIMIQUES ET MINERAUX - Produits chimiques, organisation et contrôle de la production : JO, presse, janv. 1940-mai 1950. - Industrie chimique française, . législation générale : JO, déc. 1917-fév. 1932 . commerce extérieur : presse, note, s.d., nov. 1938-juil. 1939 . cours des principaux marchés : presse, avr. 1938-août 1939 . matières colorantes : JO, oct.-déc. 1938 . azote : JO, nov. 1938-oct. 1939 . iode : texte officiel, déc. 1931-janv. 1939 . chlorure de sodium : texte officiel, août-déc. 1936 . sulfate de cuivre : texte officiel, juil. 1921-avr. 1922 . soude, carbonate de soude et soude caustique : texte officiel, oct. 1922-sept. 1936 . soufre, acide sulfurique et pyrite : presse, JO, juil. 1935-fév. 1939 . commentaires et explications : presse, note, mars 1936-juil. 1939. - Comparaison de l'industrie chimique de différents pays, . essor de la chimie industrielle dans les économies : presse, janv. 1939 . Allemagne: presse, note, déc. 1936-août 1939 . Angleterre : presse, sept. 1938-mars 1939 . Australie : presse, janv. . Chili : presse, déc. 1938 . Espagne: presse, fév. 1938-mars 1939 . États-Unis et Canada : presse, avr. 1938-avr. 1939 . Finlande : presse, juin 1939 . Grèce : presse, janv. 1939 . Italie : presse, rapport, avr. 1934-1938 . Japon : presse, déc. 1938 . Pays-Bas : presse, janv. 1939 . Pologne : presse, mars 1938-mai 1939 . Roumanie : presse, avr. 1934 . Russie : presse, avr. 1938.
        Date : 1917-1950

      • 1370200008 AR 194
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE PRODUITS CHIMIQUES ET MINERAUX - Mines de potasse d'Alsace : texte officiel . législation générale, juin 1920-mai 1948 . acquisition par l'État des mines sous séquestre, fév. 1920-avr. 1921 . amodiation des mines sous séquestre et projet de réglementation du régime des mines, juin 1920-avr. 1927 . régime définitif des mines et organisation de l'industrie de la potasse, juil. 1920-juin 1938 . projets d'organisation des mines domaniales de potasse d'Alsace et constitution d'un comptoir de vente en commun, déc. 1927-juin 1939 . autorisation aux départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle d'obtenir leur part des bénéfices des mines, juin 1929-déc. 1938 . composition et attributions du conseil d'administration, nov. 1938-sept. 1939. - Caoutchouc, amiante et noir de fumée, organisation et contrôle de la production : JO, presse, oct. 1940-oct. 1949. - Corps gras industriels, organisation et contrôle de la production : JO, presse, juil. 1940-nov. 1946.
        Date : 1920-1949

      • 1370200008 AR 195
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE PRODUITS DE CONFECTION - Textile, . législation : JO, janv. 1940-août 1949 . plan d'utilisation des matières premières textiles par l'industrie française : convention, fév. 1941 . comptes de points du textile dans les banques : JO, presse, circulaire, note, avant-projet, juil. 1941-juin 1944 . déclaration des stocks : correspondance, circulaire, fév.-déc. 1947 . commentaires et explications : correspondance, presse, juil. 1940-juin 1944. - Cuirs, pelleteries et fourrures, organisation et contrôle de la production : presse, JO, projet d'accord, nov. 1940-oct. 1949.
        Date : 1940-1949

      • 1370200008 AR 196
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE SIDERURGIE ET METALLURGIE - Comité des forges de France, . assemblées générales ordinaires, commission de direction : rapport, mai 1933-mai 1939 . activités des mines de Meurthe-et-Moselle : publication, nov. 1933 . statistiques annuelles de la production, du commerce extérieur et de la consommation des minerais de fer et de manganèse : publication, oct. 1935-sept. 1937 . statistiques annuelles de la production sidérurgique : publication, mai 1935-mai 1939. - Union des industries métallurgiques et minerais, . activités, assemblée générale : rapport annuel, compte rendu, fév. 1933-1939 . les industries métallurgiques et minières en 1935 et 1937 : rapport, fév. 1936-fév. 1938. - Produits sidérurgiques, commerce extérieur : publication, mai 1935-mars 1939. - Fontes, fers et aciers, . législation : JO, oct. 1940-janv. 1950 . directives générales de la répartition de l'acier et du charbon au cours de l'année 1948 : note, janv. 1948 . commentaires : presse, déc. 1940-sept. 1949. - Métaux non ferreux, organisation et contrôle de la production : JO, presse, oct. 1940-juin 1950.
        Date : 1933-1950

      • 1370200008 AR 197
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE AUTRES SECTEURS - Industries et métiers d'art et de création, . organisation de la production : JO, presse, fév. 1941-juil. 1947 . musique : JO, presse, déc. 1941-mars 1943 . auteurs dramatiques, compositeurs, éditeurs de musique : JO, déc. 1941 . cinéma : JO, déc. 1940-janv. 1946 . spectacle : JO, nov. 1941-oct. 1946 . livre : JO, avr. 1947. - Santé publique : JO . maisons de santé privées, déc. 1941-juin 1942 . produits pharmaceutiques, janv. 1941-mars 1944. - Industrie des assurances : presse, JO, fév. 1941-mars 1946. - Hôtellerie, thermalisme, agences de voyages, tourisme et casinos : JO, nov. 1940-oct. 1946. - Industries et activités diverses : JO . machinisme agricole, déc. 1946 . explosifs, produits accessoires et artifices, nov. 1941-juil. 1947 . transformation des métaux, mai 1945 . céramique, déc. 1946 . aluminium, nov. 1946 . crins et soies d'animaux, janv.-fév. 1947 . coiffure et professions annexes, janv. 1943-fév. 1945 . studios et laboratoires photographiques, août 1943-fév. 1944 . optique et instruments de précision, déc. 1940-déc. 1947 . horlogerie, janv. 1941-août 1942 . montres, nov. 1940-août 1942 . compteurs et appareils de contrôle divers, mars 1941 . articles de sport, jeux et jouets, fév. 1941-mai 1943 . déménagements et garde-meuble, juin 1941-fév. 1944 . entreprises d'assainissement, déc. 1942-nov. 1943 . machines-outils, outillage mécanique et matériel de soudage, juil. 1947 . publicité, nov. 1940-nov. 1943 . presse : JO, presse, oct. 1942-juin 1949 . parfumerie et commerces qui s'y rattachent : JO, presse, avr. 1941-nov. 1945 . brosserie, tabletterie et industries connexes : JO, presse, fév. 1941-déc. 1943 . précision industrielle spécialisée et non spécialisée : JO, presse, déc. 1940-oct. 1943 . armurerie et matériel médico-chirurgical : JO, presse, déc. 1940-juil. 1943 . industries du verre et des commerces qui s'y rattachent : JO, presse, déc. 1940-oct. 1945 . exploitations frigorifiques : JO, presse, sept. 1941-déc. 1949.
        Date : 1940-1949

    • 1370200008 AR 198 à 206
      Titre : 7.2 Agriculture et alimentation
      Date : 1929/1954

      • 1370200008 AR 198
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION SITUATION ET ORGANISATION DE L'AGRICULTURE - Agriculture, . situation générale : presse, JO, avr. 1931-juil. 1939 . production agricole : presse, publication, état, s.d., [1939]-mai 1948. - Politique agricole : JO, juil. 1935-fév. 1939. - Organisation et problèmes de l'agriculture, . organisation corporative : presse, nov. 1936-nov. 1937 . mouvement coopératif : rapport, fév.-mars 1937 . chambres d'agriculture : presse, JO, juin 1937-juin 1939 . formation professionnelle : rapport, presse, JO, juin 1938-août 1939 . exode rural : presse, s.d., mars 1938 . propriété culturale : JO, avr. 1937 . baux ruraux : JO, nov. 1938 . remembrement : presse, nov. 1935-avr. 1939 . métayage : JO, presse, janv.-nov. 1939 . outillage agricole de la France : presse, mars 1939 . organisation de la production dans l'Empire français : presse, JO, nov. 1936-avr. 1939 . comité d'organisation des travaux agricoles et de battage : JO, sept. 1941-août 1943. - Organisation sociale et subventions, . contrôle des lois sociales : presse, JO, avr.-juil. 1943 . Fonds national de solidarité agricole : presse, texte officiel, fév. 1942-nov. 1943 . coopératives agricoles : rapport, presse, JO, fév. 1937-juin 1947 . aides de l'État : JO, août 1941-nov. 1943. - Corporation agricole : presse, JO . organisation corporative agricole, nov. 1936-juil. 1944 . chambres d'agriculture, déc. 1940-août 1943.
        Date : 1931-1948

      • 1370200008 AR 199
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION SITUATION ET ORGANISATION DE L'AGRICULTURE - Mesures destinées à favoriser l'accroissement de la production agricole, . informations générales : presse, mars 1941-juin 1943 . avances et allocations : JO, presse, juil. 1940-avr. 1944 . contrats de culture : JO, fév. 1941-mai 1942 . remembrement : JO, presse, juil. 1940-juil. 1945 . baux ruraux : presse, texte officiel, avr. 1940-mai 1944 . terres abandonnées et déshéritées : JO, presse, août 1940-mars 1944 . sélection et protection des plantes cultivées : JO, juin 1941-mars 1943 . cheptels : presse, JO, août 1940-oct. 1943 . lutte contre le manque de travailleurs à la campagne : presse, JO, sept. 1940-janv. 1944. - Protection des intérêts agricoles, . mesures sociales : texte officiel, juin 1938-juil. 1939 . aide à l'agriculture pendant la crise de 1938 : texte officiel, juin 1938 . assurance nationale contre certaines calamités agricoles : texte officiel, juin 1938-mai 1939 . mesures en faveur des débiteurs : presse, texte officiel, juil. 1937-mai 1938 . fermages : presse, janv. 1939 ; fiscalité et contingents : presse, JO, mars 1937-janv. 1938 . projet législatif sur le warrantage des récoltes : JO, mars 1937. - Conventions collectives de vente, . débats parlementaires : JO, presse, fév. 1937-oct. 1938 . projets législatifs : texte officiel, juil. 1937-mars 1939 . commentaires : presse, janv. 1937-mars 1938. - Ensemencements et récoltes, . ensemencements et situation des récoltes : JO, presse, janv. 1934-janv. 1939 . résultats des récoltes : JO, fév. 1931-août 1939. - Produits coloniaux, législation : JO, mai 1941-janv. 1943.
        Date : 1934-1945

      • 1370200008 AR 200
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION SITUATION ET ORGANISATION DE L'AGRICULTURE - Programme d'investissements agricoles, . informations générales : correspondance, note, état, août 1948-juin 1949 . réunions de diverses instances : correspondance, compte rendu, sept. 1948-mars 1949 . programme : correspondance, rapport, état, 1948-mars 1949 . programme à l'échelle régionale et départementale : correspondance, état, note, juin-août 1948, s.d. . récapitulation des propositions d'investissements : état, s.d. . commentaires : presse, janv.-mai 1949.
        Date : 1948-1949

      • 1370200008 AR 201
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU BLE - Création, fonctionnement et activités, . projet de création de l'Office : texte officiel, juin-août 1936 . première lecture du projet de loi à la Chambre des députés : JO, juil. 1936 . deuxième lecture à la Chambre des députés : JO, juil.-août 1936 . première lecture au Sénat : JO, juil. 1936 . deuxième lecture au Sénat : JO, juil.-août 1936 . navette et adoption du projet de loi par les deux chambres : JO, août 1936 . loi tendant à la création de l'Office : JO, août 1936-janv. 1937 . organisation administrative : texte officiel, août 1936-janv. 1939 . création d'une section pour l'Algérie et la Tunisie : JO, sept. 1936-juil. 1939 . organisation financière : JO, sept. 1936-nov. 1939 . projets de modification du fonctionnement de l'Office : texte officiel, juil. 1937-déc. 1938 . autres projets législatifs : texte officiel, mai 1937-déc. 1938 . codification de la loi, des décrets et des décrets-lois de l'Office : texte officiel, juil. 1937-août 1939 . rapport sur le fonctionnement de l'Office en 1936-1937 : JO, juil. 1939 . escompte de billets avalisés par l'Office et exemptions fiscales consenties aux coopératives de blé : circulaire, août-sept. 1937 . financement des avances aux producteurs de blé : note, circulaire, JO, août 1936-oct. 1940 . financement de la récolte de blé : note, avr. 1939. - Monopole des importations et exportations, . législation établissant le monopole de l'Office : JO, nov. 1936-déc. 1938 . législation concernant les exportations : JO, fév. 1937-août 1939 . exportations préalables : texte officiel, oct. 1936-nov. 1940 . exportations préalables des blés de semences : JO, janv. 1937-déc. 1938 . situation des exportations préalables et des importations compensatrices : JO, fév. 1937-août 1939 . législation concernant les importations : JO, janv. 1937-juil. 1939 . redevances applicables aux importations de blé dur : JO, sept.-déc. 1938 . taux de ristournes sur les importations de blé dur : texte officiel, janv. 1937-juin 1938 . relevé des importations : JO, fév. 1937-juin 1939.
        Date : 1936-1940

      • 1370200008 AR 202
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU BLE - Organisation et fonctionnement des coopératives : JO . questions générales concernant les coopératives, déc. 1936-fév. 1939 . sociétés coopératives dont les statuts ont été approuvés, oct. 1938 . subventions, août 1936-déc. 1938 . effets des coopératives : nov. 1936-avr. 1939. - Comités départementaux des céréales, création, organisation et suppression : JO, sept. 1936-juil. 1941. - Réglementation des mouvements du blé en France, . commerce des différents blés : JO, oct. 1936-nov. 1941 . circulation des blés : texte officiel, sept. 1936-déc. 1942 . échange de blé contre de la farine ou du pain : JO, août 1936-mars 1942. - Obligations des producteurs, . déclaration des récoltes et des stocks : JO, août 1936-nov. 1940 . livraison et stockage des blés : JO, sept. 1937-oct. 1943. - Taxe à la production : JO, mars 1937-mars 1940. - Résorption des excédents de la récolte de 1938, . législation : JO, juin 1938-juin 1939 . commentaires et explications : JO, juil. 1938-août 1939.
        Date : 1936-1943

      • 1370200008 AR 203
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION REGLEMENTATION SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES - Alimentation, . législation concernant les produits alimentaires : JO, sept. 1940-sept. 1942 . ravitaillement : JO, presse, publication, fév. 1942-mars 1949 . circulation des denrées, produits alimentaires et animaux : JO, oct. 1940-mai 1944 . mise à la consommation de certains produits : texte officiel, déc. 1941 . blocage et déblocage des denrées : texte officiel, fév. 1940-janv. 1943. - Alimentation humaine et animale : JO . dénaturateurs d'alcool, août 1943-oct. 1946 . fabrication de liqueurs, fév. 1944 . cidres, eaux de vie de cidre, jus de pomme et moûts de concentré de pommes, oct. 1941-oct. 1943 . sucrerie de betteraves, août 1941 . conserves alimentaires, déc. 1940-août 1943 . confiture et conserves de fruits au sucre, mars 1941-déc. 1948 . fabrication, conditionnement et négoce d'importation de bouillons et potages, oct. 1942-mars 1943 . production de sel, fév. 1941-mars 1947 . levure, mars 1942-juil. 1943 . jus de fruits et de légumes, fév. 1942-janv. 1943 . glaces, sorbets et crèmes glacées, juil. 1942-sept. 1943 . biscuiterie, pâtisserie industrielle, produits de régime, pains d'épices et produits similaires, mars 1940-août 1942 . cacao, chocolaterie et confiserie, fév. 1942-déc. 1947 . vinaigre, moutarde, condiments et sauces, sept. 1942-oct. 1943 . chicorée, déc. 1942-juin 1943 . distillerie utilisant des matières d'origine agricole, oct. 1942-nov. 1945 . aliments du bétail, fév. 1941-avr. 1948 . brasserie, malterie, houblon : JO, presse, mai 1941-fév. 1952 . transformation des produits de la pêche : JO, presse, mars 1941-oct. 1946 . pâtes alimentaires : JO, presse, juin 1941-oct. 1943 . Fédération nationale des syndicats des industries de l'alimentation et des industries qui s'y rattachent, composition du bureau : correspondance, avr. 1950. - Bétail, . informations et législation générales : presse, JO, note, déc. 1936-nov. 1942 . protection douanière et commerce extérieur des principaux produits de l'élevage et de l'agriculture : rapport, juin 1937 . évolution du cheptel des animaux de ferme : JO, note, avr. 1931-août 1939. - Blé, . régime du blé : note, déc. 1948 . bulletin de documentation du marché du blé : presse, janv. 1937-oct. 1943. - Cacao : texte officiel, presse, mars 1931-mars 1943.
        Date : 1936-1952

      • 1370200008 AR 204
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION REGLEMENTATION SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES - Café : JO, janv. 1940-sept. 1949. - Céréales, meunerie et pain, . informations générales : presse, nov. 1937-janv. 1954 . législation générale : JO, août 1936-nov. 1954 . régime des exportations de farine : note, s.d. . projet de réorganisation du marché du blé : correspondance, discours, mars 1939 . fabrication, vente et consommation de la pâtisserie et de la biscuiterie : JO, déc. 1945-mars 1948 . prix : presse, JO, avr. 1941-déc. 1952 . versements compensateurs : presse, JO, août 1937-août 1952 . répression des infractions : texte officiel, déc. 1941-juil. 1943 . taux d'incorporation et autres caractéristiques des différentes farines : presse, JO, mai 1939-sept. 1950 . statuts d'une union meunière [modèle] : statuts, s.d. - Corps gras, . marché français en 1937 : note, juin 1938 . marché international : rapport, [1937]-juil. 1939 . commentaires : presse, 1947-avr. 1949.
        Date : 1936-1954

      • 1370200008 AR 205
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION REGLEMENTATION SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES - Fruits et légumes, . législation générale : texte officiel, août 1936-mars 1949 . marché français : publication, JO, presse, avr. 1936-juin 1939 . marché international : presse, note, janv.-déc. 1937 . production, distribution et consommation : rapport, mai 1937 . résultats annuels de la production : JO, déc. 1935-juin 1939 . circulation : JO, fév. 1941-avr. 1944 . importation : rapport, presse, texte officiel, mars 1935-déc. 1942 . exportation : presse, JO, oct. 1938-fév. 1949 . prix : presse, JO, oct. 1936-juil. 1948 . imposition et taxation : texte officiel, fév. 1935-déc. 1938 . commentaires et explications : presse, déc. 1935-janv. 1949. - Fruits dans les colonies et protectorats français, . législation générale : texte officiel, juin 1931-janv. 1940 . exportation de bananes : JO, état statistique, presse, déc. 1936-juin 1939 . taxation : texte officiel, janv. 1932-nov. 1935 . mesures tendant à assurer la sauvegarde de la production des bananes et des agrumes : texte officiel, déc. 1931-fév. 1934 . commentaires et explications : presse, déc. 1931-mai 1939. - Produits de la pêche, . informations générales : rapport, note, correspondance, août 1936-nov. 1951 . législation générale : texte officiel, déc. 1940-mars 1953 . marché du poisson et des crustacés : presse, JO, rapport, nov. 1942-mai 1948 . organisation corporative, JO, mars-nov. 1941 . organisation et statut de la profession de mareyeur-expéditeur : texte officiel, mai-août 1948 . organisation des productions piscicoles : JO, janv. 1941-fév. 1942 . positions statistiques des usines françaises de conserves de poissons des côtes de la Manche et de l'Océan : rapport, mai 1947-[1954] . circulation des poissons et crustacés : JO, mars 1942-mai 1947 . prix : JO, mai 1947-nov. 1948 . commentaires et explications : presse, mars 1943-janv. 1949. - Riz, . législation générale : JO, janv. 1933-fév. 1943 . riz d'Indochine : note, presse, état statistique, publication, avr. 1938-fév. 1940, s.d. . marché japonais et marché mondial : rapport, publication, déc. 1936-août 1938. - Tabac, . discussions parlementaires concernant le fonctionnement de la régie industrielle des tabacs : JO, juin 1933 . productions et marchés étrangers : presse, publication, nov. 1936-déc. 1937.
        Date : 1931-1953

      • 1370200008 AR 206
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION REGLEMENTATION SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES - Thé, . législation : presse, JO, avr. 1939-mars 1944 . marché du thé et débouchés des thés de l'Indochine : presse, étude, avr. 1933-mars 1943. - Viande, . législation générale : JO, note, oct. 1934-déc. 1948 . Comité national interprofessionnel des viandes : JO, juil. 1941-janv. 1948 . Bureau national de la viande : JO, fév. 1941 . Conseil national de la viande : JO, janv. 1947-janv. 1948 . situation du marché français : presse, étude, mars 1938-janv. 1948 . mesures pour l'organisation et l'assainissement du marché français : texte officiel, mars 1935-déc. 1938 . commerce extérieur : presse, JO, mars 1935-fév. 1949 . marché international : presse, étude, avr. 1929-nov. 1939 . production et consommation de viande en France, presse, JO, fév. 1937-nov. 1948 . restriction de la vente et de la consommation de viande : JO, oct. 1939-juil. 1948 . prix : presse, JO, mars 1936-mai 1949 . taxation : JO, janv. 1935-janv. 1949 . congélation : JO, juil. 1938-nov. 1947 . abattage : JO, nov. 1942-oct. 1947 . circulation du bétail et des viandes : JO, juin 1942-mai 1949 . situation du ravitaillement fin mai 1948 : rapport, [1948] . commentaires et explication : presse, fév. 1935-juin 1949. - Vins et alcools, . informations générales : presse, avr. 1942-mars 1944 . législation générale : JO, mars 1940-mars 1944 . marché mondial : presse, oct. 1936-mars 1941 . situation du marché des vins de Bourgogne : exposé, s.d. . prix des vins : presse, oct. 1942-oct. 1943 . comité interprofessionnel du vin de champagne : JO, presse, avr. 1941-juin 1944 . autres comités interprofessionnels : presse, JO, août 1942-nov. 1943 . bureaux nationaux, bureaux de répartition et comités consultatifs pour différents vins et eaux-de-vie : JO, nov. 1940-oct. 1942 . assainissement du marché des vins marocains : presse, texte officiel, fév. 1936-avr. 1939 . vins algériens : presse, texte officiel, déc. 1922-sept. 1942 . vins tunisiens : texte officiel, juil. 1924-sept. 1935.
        Date : 1929-1949

    • 1370200008 AR 207
      Titre : 7.3 Commerce et artisanat, aide de l'Etat
      Date : 1935/1949

      • 1370200008 AR 207
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 COMMERCE ET ARTISANAT - Réglementation du commerce, . concentration commerciale : presse, nov. 1942-mars 1944 . semences, graines et plants : JO, sept. 1941-juin 1943 . autres secteurs commerciaux : presse, JO, juil. 1942-nov. 1946. - Stocks des commerces et entreprises, . estimation, déclaration et contrôle des stocks : presse, JO, nov. 1939-déc. 1949 . portée fiscale de l'ordonnance sur la régularisation des stocks clandestins : rapport, sept. 1945 . distribution du crédit par financement du stock-outil : étude, nov. 1947. - Halles centrales de Paris, réglementation : texte officiel, presse, mars 1937-janv. 1947. - Artisanat français, enquête sur le milieux des maréchaux-forgerons, des radioélectriciens et des passementiers foréziens : publication, août 1946. AIDES DE L'ETAT - Aide temporaire aux entreprises commerciales, industrielles et agricoles, . informations générales : presse, juil. 1936-déc. 1938 . législation et discussions parlementaires : texte officiel, fév. 1935-juin 1939 . modalités des interventions de l'État en faveur de l'industrie, de l'agriculture, du commerce et de l'artisanat : note, s.d. . la Banque de France et les demandes de prêts : circulaire, août 1936 . réunions du comité central des prêts : procès-verbal, sept.-déc. 1936 . résultats : presse, état, mai 1939. - Octroi de délais, . aux commerçants, industriels, artisans et producteurs agricoles : JO, août 1936-avr. 1937 . aux producteurs agricoles : JO, août 1936.
        Date : 1935-1949

  • 1370200008 AR 208 à 211
    Titre : 8 Première Guerre mondiale
    Date : 1914/1924

    • 1370200008 AR 208
      Titre : GUERRE DE 1914-1918 MOBILISATION CIVILE - Mobilisation civile : texte officiel, presse, déc. 1916-juin 1917. 1916-1917 MESURES ECONOMIQUES DE GUERRE - Mesures financières prises dans différents pays pour conjurer la crise en 1914 : note, presse, août 1914. - Relations économiques avec les pays ennemis, . informations générales : presse, oct. 1914-nov. 1915 . interdiction des relations commerciales avec les pays ennemis : presse, texte officiel, sept. 1914-déc. 1918 . listes noires : presse, texte officiel : sept. 1916-juin 1919. - Blocus financier et commercial pendant la première guerre mondiale, . blocus des Alliés contre les pays ennemis : presse, note, fév. 1915-août 1918 . blocus exercé par la France : texte officiel, correspondance, rapport, note, mars 1916-mai 1917 . législation française : texte officiel, avr. 1914-oct. 1918 . commentaires sur le blocus exercé par la France : presse, oct. 1916 . relations commerciales entre la France et la Suisse : presse, texte officiel, note, janv. 1916-déc. 1917 . situation des pays subissant le blocus : note, texte officiel, sept. 1914-sept. 1916.
      Date : 1914-1918

    • 1370200008 AR 209
      Titre : GUERRE DE 1914-1918 MESURES ECONOMIQUES DE GUERRE - Marchés conclus par l'État pendant la première guerre mondiale : texte officiel, mars-déc. 1917. - Mesures de protection financière contre les actes de pays ennemis, . protection des porteurs français de valeurs française ou étrangères perdues ou volées pendant le guerre : presse, texte officiel, déc. 1914-août 1920 . annulation des saisies et ventes effectuées par les ennemis en Alsace-Lorraine : circulaire, presse, texte officiel, fév.-nov. 1917 . convention franco-belge pour la protection des biens et intérêts privés des deux pays contre les actes des autorités ennemies : texte officiel, oct. 1918-mars 1919.
      Date : 1914-1920

    • 1370200008 AR 210
      Titre : GUERRE DE 1914-1918 MESURES ECONOMIQUES DE GUERRE - Biens ennemis en France, . récolement, déclaration, séquestre et liquidation des biens ennemis : presse, texte officiel, oct. 1914-déc. 1920 . séquestre des biens ennemis en Alsace-Lorraine : presse, texte officiel, déc. 1918-juil. 1920. - Biens et intérêts privés français en pays ennemis ou occupés : presse, circulaire, JO, oct. 1916-mars 1919. - Créances françaises sur l'Allemagne et l'Autriche-Hongrie : presse, mars-avr. 1921. LUTTE ECONOMIQUE D'APRES-GUERRE - Lutte économique d'après-guerre, préparation et ligue des Alliés : presse, juin 1915-avr. 1919. CONFERENCES INTERALLIEES - Conférences interalliées pendant la guerre : presse . conférence de novembre 1917 à Paris, nov.-déc. 1917 . Conseil supérieur de guerre, fév. 1918 . conférence socialiste de février 1918 à Londres, fév. 1918.
      Date : 1914-1921

    • 1370200008 AR 211
      Titre : GUERRE DE 1914-1918 COMMISSION DES REPARATIONS - Commission des réparations, . chronos au départ de la Banque de France vers la Federal reserve bank : correspondance, télégramme, déc. 1920-nov. 1922 . chronos au départ de la Federal reserve bank vers la Banque de France : correspondance, télégramme, janv. 1921-oct. 1924 . relations avec M. Sieyès et M. Rincquesen : télégramme, déc. 1920-juin 1921 . relations avec la Reichsbank : télégramme, fév.-juin 1921 . relations avec la Centrale des devises de Berlin : télégramme, mars-juin 1921 . relations avec la Banque d'Espagne : correspondance, juil. 1921 . versement de la Textile alliance Incorporated : télégramme, correspondance, mai-oct. 1921 . versement de 11 millions de dollars au crédit du compte du gouvernement britannique : télégramme, correspondance, juil.-août 1921 . placement des fonds de la Commission : correspondance, juin-août 1921 . compte de rachat des traites allemandes : correspondance, juin-juil. 1921 . procédure des ventes de matériel de guerre : correspondance, mai 1921. SOCIETE DES NATIONS - Société des Nations, organisation financière : publication, janv. 1921.
      Date : 1920-1924

  • 1370200008 AR 212 à 234
    Titre : 9 Seconde Guerre mondiale et ses conséquences
    Date : 1936/1958

< 1 2 3 4 5 6  > 6 pages

Voir par page :10 20 50 100