Patrimoine et archives historiques

Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE PRODUITS PETROLIERS ET AUTRES COMBUSTIBLES - Pétrole, . étude sur l'industrie du pétrole en France : rapport, juin 1939 . commerce et consommation de pétrole : état statistique, presse, s.d., avr. 1939. - Carburants, . ravitaillement du pays en carburants : presse, JO, juin 1938-mai 1939 . répartition et protection des stocks et dépôts : presse, texte officiel, déc. 1937-déc. 1939. - Régime fiscal des produits pétroliers, . informations générales : presse, texte officiel, note, janv. 1937-janv. 1939 . taxe unique : texte officiel, note, mars 1932-janv. 1937 . droits sur les combustibles liquides employés à la traction routière : texte officiel, déc. 1933-nov. 1941 . taxe intérieure sur les gas-oil : texte officiel, note, mai-oct. 1933 . taxe intérieure de consommation sur les produits pétrolifères : note, s.d. . droit de consommation et fabrication des benzols et huiles de houille : JO, note, janv. 1937-avr. 1942 . surtaxe de péréquation des prix des produits pétroliers : texte officiel, juin 1938-déc. 1942 . taxe sur les distributeurs d'essence : JO, note, oct.-déc. 1935. - Régime douanier des produits pétroliers : texte officiel . admissions temporaires, juil. 1933-oct. 1936 . spécifications douanières, avr. 1934-oct. 1939 ; entrepôts, déc. 1937-fév. 1939. - Tarifs douaniers des produits pétroliers : texte officiel . huiles minérales et dérivés, mars 1938-août 1941 . schistes bitumineux et brais stéariques, avr. 1934-déc. 1938 ; détaxes, juin 1938-déc. 1939. - Importation de pétrole, . l'Office national des combustibles liquides et le régime du pétrole : presse, texte officiel, janv. 1925-[1941] . régime d'importation du pétrole : texte officiel, mars 1928-avr. 1943 . importation des huiles minérales brutes et entretien des stocks de réserve : texte officiel, août 1931-déc. 1938 . autorisations spéciales d'importation : texte officiel, sept. 1931-mai 1940 . révision de la quantité de produits pétroliers autorisés à l'importation : texte officiel, déc. 1931-août 1939 . contrôle du marché et de la distribution contre la spéculation : texte officiel, déc. 1935 . ravitaillement en combustibles liquides : texte officiel, nov. 1938-mai 1939. - Régime d'importation et d'exportation des produits dérivés du pétrole : texte officiel . importation de fuel, gas-oil et autres huiles, sept. 1931-août 1939 . importation de schistes bitumineux, nov. 1934-juil. 1935 . importation de white spirit, juil. 1938-avr. 1942 . interdictions d'exportations, juil. 1941.

Date : 1925-1943