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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 29 à 37, 342, 355 à 541
    Titre : 5. Relations sociales
    Date : 1901/1987

    • 1500200301 AR 29 à 37, 355 à 525
      Titre : 5.1. Représentation du personnel
      Date : 1901/1987

      • 1500200301 AR 29 à 37, 382
        Titre : 5.1.3. Commissions
        Date : 1937/1974

        • 1500200301 AR 36
          Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 6 février 1957 au 19 décembre 1966
          Date : 1957-1966

        • 1500200301 AR 37
          Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 28 décembre 1967 au 23 janvier 1974
          Date : 1967-1974

      • 1500200301 AR 383 à 481
        Titre : 5.1.4. Comité central d’Entreprise
        Date : 1937/1987

        • 1500200301 AR 383
          Titre : Comité central d'Entreprise Régime des comités d'entreprises, évolution de la législation et réglementation : JO, circulaire, presse, étude, rapport, nov. 1944-août 1975. Institution : texte officiel, correspondance, note, procès-verbal, mars 1945-mai 1946. Fonctionnement et attributions : texte officiel, étude, note, presse, imprimé, sept. 1948-mars 1969. Relation avec l'Inspection du Travail : correspondance, mai 1945-déc. 1974.
          Date : 1944-1975

        • 1500200301 AR 384
          Titre : Dispositions et résultats des élections des représentants du personnel dans le comité central d'Entreprise, dans les comités d'établissement et dans les commissions statutaires, dossier documentaire : note de service, circulaire, JO, compte-rendu, décision réglementaire, bulletin, juin 1937-mai 1952 ; élections du comité d'entreprise et des comités d'établissement, déclarations des résultats à l'Inspection du Travail : note, imprimé, état, correspondance, mars 1946-déc. 1972
          Date : 1937-1972

        • 1500200301 AR 385
          Titre : Comité central d'Entreprise Calcul des subventions patronales versées au comité de 1968 à 1976 : budget, note, nov.1967-juin 1977
          Date : 1967-1977

        • 1500200301 AR 386
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 8 juin 1946 au 23 décembre 1952.
          Date : 1946-1953

        • 1500200301 AR 387
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 17 juin 1953 au 15-16 décembre 1953.
          Date : 1953-1953

        • 1500200301 AR 388
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 16 février 1954 au 14-15 décembre 1954.
          Date : 1954-1954

        • 1500200301 AR 389
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 22 juin 1955 et 24 novembre 1955.
          Date : 1955-1955

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