Direction générale du Personnel, inventaire principal

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1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
Titre : 2. Conditions d'emploi
Date : 1794/1994
- 1500200301 AR 69 à 208
  Titre : 2.3. Traitement
  Date : 1808/1994
  - 1500200301 AR 80 à 109
    Titre : 2.3.3. Réformes
    Date : 1926/1987
    - 1500200301 AR 100 à 109
      Titre : 2.3.3.3. Réformes catégorielles
      Date : 1933/1987
      - 1500200301 AR 108
        Titre : Traitement Personnel d'encadrement, réforme de 1962 : note, circulaire, décision réglementaire, étude, circulaire, état, bulletin, procès-verbal, juil. 1961-août 1962.
        Date : 1961-1962
      - 1500200301 AR 109
        Titre : Conditions d'emploi et de rémunération des agents non permanents, réformes de 1975, 1980 et 1986 : note, budget, procès-verbal, circulaire, rapport, décision réglementaire, bulletin, tract, texte officiel, mars 1974-fév. 1987. Diminution du traitement des aides et auxiliaires aux recettes, projets : note, correspondance, oct. 1933-sept. 1934.
        Date : 1933-1987
  - 1500200301 AR 110 à 127
    Titre : 2.3.4. Augmentations
    Date : 1866/1991
    - 1500200301 AR 110
      Titre : Augmentations Études et documentation Dossier documentaire : procès-verbal, décision réglementaire, note, circulaire, 1866-juin 1948. Dossier de presse, juin 1927-sept. 1928. Historique des mesures prises : note, état, août 1944-1952 ; mesures générales de relèvement des traitements, procédure observée par la Banque de France à l'occasion de leur mise en place : note, correspondance, juil. 1941-avril 1953.
      Date : 1866-1953
    - 1500200301 AR 111
      Titre : Augmentations Études et rapports, juil. 1929-déc. 1936. Augmentations annuelles des traitements et économies résultant des départs, étude comparative, juin 1932. Taux des augmentations de traitement : rapport, août 1935. Revalorisation du traitement du personnel féminin, étude comparative : état, s.d. Mesures générales Relèvement général des traitements de juillet 1937, mesures de péréquation : décision, état nominatif, rapport, juil. 1937-mars 1939.
      Date : 1929-1939
    - 1500200301 AR 112
      Titre : Traitement et pension, relèvement de 1946 : décision réglementaire, note, texte officiel, JO, correspondance, janv.-sept. 1946. Avantages de traitements envisagés en faveur du personnel, mise en place et majoration d'indemnités : note, circulaire, décision réglementaire, procès-verbal, juin 1942-sept. 1943 ; augmentation de traitement hors tour : décision réglementaire, note, presse, texte officiel, circulaire, avril 1943-fév. 1949.
      Date : 1942-1949
    - 1500200301 AR 113
      Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1966-1968.
      Date : 1966-1968
    - 1500200301 AR 114
      Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1969-1972.
      Date : 1969-1972
    - 1500200301 AR 115
      Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1973-1975.
      Date : 1973-1975
    - 1500200301 AR 116
      Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1975-1977.
      Date : 1975-1977
    - 1500200301 AR 117
      Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1978-1979.
      Date : 1978-1979
    - 1500200301 AR 118
      Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1980-1981.
      Date : 1980-1981
    - 1500200301 AR 119
      Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1981-1982.
      Date : 1981-1982
    - 1500200301 AR 120
      Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique]. 1983.
      Date : 1983-1983
    - 1500200301 AR 121
      Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique]. 1983-1985.
      Date : 1983-1985
    - 1500200301 AR 122
      Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique]. 1985-1991.
      Date : 1985-1991
    - 1500200301 AR 123
      Titre : Traitement Agents non permanents, augmentations : note, décision réglementaire [classement chronologique]. 1963-1972.
      Date : 1963-1972
    - 1500200301 AR 124
      Titre : Traitement Agents non permanents, augmentations : note, décision réglementaire [classement chronologique]. 1973-1981.
      Date : 1973-1981
    - 1500200301 AR 125
      Titre : Traitement Agents non permanents, augmentations : note, décision réglementaire [classement chronologique]. 1981-1990. Salaires des agents non permanents, indices de relèvement du salaire minimum de croissance : JO, note, mars 1970-mai 1980.
      Date : 1975-1990
    - 1500200301 AR 126
      Titre : traitement Dames employées, études et statistiques sur les augmentations de 1930 à 1936 : note, déc. 1929-[1936] ; propositions d'augmentation et décisions pour 1936 : décision réglementaire, note, état, sept. 1936-s. d.; mesure de péréquation des traitements de 1937 : note, décision réglementaire, état, sept. 1936-juil. 1937
      Date : 1929-1937
    - 1500200301 AR 127
      Titre : Traitement Personnel féminin de la Banque centrale, augmentations générales et individuelles : note, état nominatif, décision, déc. 1930-juin 1947. Traitements des garçons de magasin et des ouvriers du matériel et des imprimés, études des revendications : note, correspondance, état, décision réglementaire, presse, déc. 1925-fév. 1933. Agents de Corse, augmentation : note, état, oct. 1944-déc. 1959.
      Date : 1925-1959
  - 1500200301 AR 128 à 141
    Titre : 2.3.5. Barèmes
    Date : 1890/1981
    - 1500200301 AR 128
      Titre : Barèmes Réforme de 1936 : note, circulaire, état, rapport, juil. 1936-déc. 1936.
      Date : 1936-1936
    - 1500200301 AR 129
      Titre : Barèmes Réforme de 1937, préparation : note, état, août 1936-janv. 1938 ; application : décision réglementaire, circulaire, rapport, note, étude, mars 1937-mars 1939.
      Date : 1936-1939
    - 1500200301 AR 130
      Titre : Barêmes Réforme de 1943 : note, décision réglementaire, circulaire, procès-verbal, JO, avril 1943-mai 1945.
      Date : 1943-1945
    - 1500200301 AR 131
      Titre : Traitement Personnel des recettes, d'hommes d'équipe, des garçons de bureau, des ouvriers et des pompiers, relèvement des barèmes : état nominatif, note, procès-verbal, règlement, décision réglementaire, mai 1890-nov. 1922, s. d. Personnel féminin, barèmes de traitement de 1928 et 1936 : état, s. d. Traitement, échelles d'avant 1914 : état, s. d. Barèmes de traitement après l'application des statuts de 1937, dossier documentaire : procès-verbal, décision réglementaire, état, correspondance, note, juin 1937-juil. 1941.
      Date : 1890-1941
    - 1500200301 AR 132
      Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1960-1968.
      Date : 1960-1968
    - 1500200301 AR 133
      Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1969-1970.
      Date : 1969-1970
    - 1500200301 AR 134
      Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1971-1972.
      Date : 1971-1972
    - 1500200301 AR 135
      Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1972-1973.
      Date : 1972-1973
    - 1500200301 AR 136
      Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1973-1974.
      Date : 1973-1974
    - 1500200301 AR 137
      Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1974-1975.
      Date : 1974-1975
    - 1500200301 AR 138
      Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1976-1977.
      Date : 1976-1977
    - 1500200301 AR 139
      Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1977-1978.
      Date : 1977-1978
    - 1500200301 AR 140
      Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1978-1979.
      Date : 1978-1979
    - 1500200301 AR 141
      Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1979-1981.
      Date : 1979-1981
  - 1500200301 AR 142 à 149
    Titre : 2.3.6. Négociations et accords salariaux
    Date : 1974/1993
    - 1500200301 AR 142
      Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1974-1975.
      Date : 1974-1975
    - 1500200301 AR 143
      Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1975-1977.
      Date : 1975-1977
    - 1500200301 AR 144
      Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1978-1981.
      Date : 1978-1981
    - 1500200301 AR 145
      Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1982-1983.
      Date : 1982-1983
    - 1500200301 AR 146
      Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1984-1985, 1987.
      Date : 1984-1987
    - 1500200301 AR 147
      Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1988-1990.
      Date : 1988-1990
    - 1500200301 AR 148
      Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1991-1993. Accords salariaux : contrat, 1975-1992.
      Date : 1991-1993
    - 1500200301 AR 149
      Titre : Négociations et accords salariaux Gel des rémunérations supérieures de 1982 et 1983, suivi de l'affaire portée devant le tribunal administratif : note, procès-verbal, tract, étude, correspondance, JO, déc. 1982-déc. 1991.
      Date : 1982-1991
  - 1500200301 AR 150 à 201
    Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
    Date : 1808/1994
    - 1500200301 AR 150
      Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Régime général Révision, études de l'Inspection : rapport, note, avril-nov. 1945.
      Date : 1945-1945
    - 1500200301 AR 151
      Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Réforme de 1950 : circulaire, décision réglementaire, correspondance, note, JO, étude, nov. 1944-déc. 1950.
      Date : 1944-1950
    - 1500200301 AR 152
      Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Régime général Projet de révision : compte-rendu, note, état, décision réglementaire, août 1967-mai 1973 ; projets de codification de 1977 et 1983 : étude, circulaire, décision réglementaire, JO, compte-rendu, juin 1977-sept. 1983 ; augmentations et relèvements : état, décision réglementaire, correspondance, compte-rendu, mars 1961-nov. 1973. Réformes partielles : note, décision réglementaire, circulaire, étude, procès-verbal, oct. 1937-janv. 1953.
      Date : 1937-1983
    - 1500200301 AR 153
      Titre : Allocations et indemnités, dossier documentaire sur les modalités d'attribution et de fixation des taux : note, procès-verbal, JO, circulaire, décision réglementaire, état, règlement, nov. 1808-déc. 1950
      Date : 1808-1950

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