Service de la zone franc

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1466200601 AR 1 à 10
Titre : 1 Organisation et fonctionnement du service de la Zone Franc
Date : 1950/2002
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  1466200601 AR 1 à 6
  Titre : 1.1 Correspondance
  Date : 1952/2001
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    1466200601 AR 1
    Titre : Correspondance active du Service de la Zone Franc. 1952-1953, 1979-1988
    Date : 1952-1988
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    1466200601 AR 2
    Titre : Correspondance active du Service de la Zone Franc. 1988-1996
    Date : 1988-1996
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    1466200601 AR 3
    Titre : Correspondance active et passive du Service de la Zone Franc. 1962-1985
    Date : 1962-1985
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    1466200601 AR 4
    Titre : Correspondance active et passive du Service de la Zone Franc. 1986-1991
    Date : 1986-1991
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    1466200601 AR 5
    Titre : Correspondance active et passive du Service de la Zone Franc. 1992-1996
    Date : 1992-1996
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    1466200601 AR 6
    Titre : Correspondance active et passive du Service de la Zone Franc. 1997-2001
    Date : 1997-2001
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  1466200601 AR 7
  Titre : 1.2 Rapports d'activité
  Date : 1984/1992
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    1466200601 AR 7
    Titre : Rapports d'activité et commentaires : rapports, notes ; 1984-1992 Rapports d'activité du service, élaboration : notes, correspondance, textes définitifs. 1986-1988
    Date : 1984-1992
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  1466200601 AR 8 à 9
  Titre : 1.3 Revue de presse
  Date : 1989/2002
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    1466200601 AR 8
    Titre : Revue de presse du Service de la Zone Franc. 1989-1991
    Date : 1989-1991
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    1466200601 AR 9
    Titre : Revue de presse du Service et des pays de la Zone Franc. 1999-2002
    Date : 1999-2002
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  1466200601 AR 10
  Titre : 1.4 Documentation sur le fonctionnement de la Banque de France
  Date : 1950/2000
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    1466200601 AR 10
    Titre : Banque de France, modifications des statuts : notes, textes réglementaires, extraits de presse, extraits de JO, correspondance ; évolution : extraits de presse, notes, correspondance ; plan comptable et création d'une commission informatique et liberté : notes du secrétariat général ; rémunération des avoirs détenus à la Banque par les Banques centrales étrangères : notes ; recouvrement des effets payables dans les pays de la Zone Franc et à l'étranger : notes, texte réglementaire ; réescompte des effets crées dans la métropole en mobilisation de ventes de marchandises à destination des DOM : notes, correspondance, texte réglementaire ; étude d'un code de désignation des monnaies : notes ; clientèle directe : notes ; 1950-1998 France, histoire monétaire : notes ; 1965-1967 Banque de France, célébration du Bicentenaire les 29 et 30 mai 2000 : notes, CV des conférenciers, rapport de l'Assemblée Nationale, allocutions de MM. CHIRAC, Président de la République et JOSPIN, Premier Ministre. 2000
    Date : 1950-2000
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1466200601 AR 11 à 107
Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
Date : 1944/2006
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  1466200601 AR 11 à 20
  Titre : 2.1 Organisation politique, économique et régime monétaire
  Date : 1954/2002
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    1466200601 AR 11
    Titre : Zone Franc, fonctionnement et évolution : notes, extraits de JO, statistiques, études, extraits de presse, rapport ; parité du franc CFA : étude, extraits de JO, extraits de presse ; 1954-1993 Zone Franc, fonctionnement et évolution : études, extraits de presse, notes, La Zone Franc, publication de Marc VIZY par le Centre des Hautes Études sur l'Afrique et l'Asie moderne en 1989 ; 1970-2001 Zone Franc, organisation et fonctionnement : note. 1976
    Date : 1954-2001
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    1466200601 AR 12
    Titre : Zone Franc, situation économique et monétaire (dont études sur certains pays) : notes et études manuscrites de M. REYNAUD LACROZE ; 1978-1986 Zone Franc, fonctionnement des instituts d'émission et transfert de l'émission : extraits de JO, textes réglementaires, notes ; rôle des banques centrales dans les pays africains : note. 1955-1967
    Date : 1955-1986
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    1466200601 AR 13
    Titre : Zone Franc, communauté : textes officiels, étude, extraits de JO ; législation et organisation juridique et institutionnelle : extraits de JO, extraits de presse, notes ; organisation et fonctionnement du comité des affaires économiques et financières : extraits de JO, extraits de presse, rapports, notes ; 1958-1973 La Zone Franc, les institutions de Bretton Woods et la conditionnalité, étude du CERDI . 1994
    Date : 1958-1994
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    1466200601 AR 14
    Titre : France et Pays membres de la Zone Franc, informations sur les comptabilités nationales et économiques : notes, extraits de presse, rapports, correspondance, études, statistiques. 1960-1983
    Date : 1960-1983
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    1466200601 AR 15
    Titre : Principaux événements internationaux de 1944 à 1960, répertoire ; s.d. Événements politiques et économiques internationaux de 1958 à 1970, répertoire ; s.d. Économie mondiale, situation : rapports du FMI, extraits de presse, correspondance. 1991-1998
    Date : 1991-1998
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    1466200601 AR 16
    Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : rapports. 1995-1999
    Date : 1995-1999
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    1466200601 AR 17
    Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : correspondance, comptes-rendus, notes, statistiques, rapports. 1997-2000
    Date : 1997-2000
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    1466200601 AR 18
    Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : notes, rapports, correspondance, études. 1999-2001
    Date : 1999-2001
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    1466200601 AR 19
    Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : notes, rapports, statistiques. 2000-2002
    Date : 2000-2002
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    1466200601 AR 20
    Titre : FMI, relations avec la France : comptes-rendus, correspondance, notes, études, rapports. 1994-1996
    Date : 1994-1996
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  1466200601 AR 21 à 25
  Titre : 2.2 L'Union monétaire
  Date : 1951/1997
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    1466200601 AR 21
    Titre : AOF - Togo et AEF - Cameroun, statistiques monétaires, disponibilités monétaires et contreparties. 1951-1959
    Date : 1951-1959
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    1466200601 AR 22
    Titre : Comptes de compensation des monnaies de la Zone Franc, mécanismes et études : notes, rapports, statistiques ; 1951-1955 Zone Franc, compte de compensation des monnaies : note ; 1953 masse et disponibilités monétaires, détermination et établissement de statistiques : notes, extraits de presse, statistiques, correspondance ; 1954 Zone Franc - pays étrangers, relations financières et conséquences de la dévaluation du franc de 1958 : extraits de JO, extraits de presse, notes, textes réglementaires, correspondance ; majoration de 20% relative aux échanges et règlements extérieurs à la Zone Franc : extraits de JO, correspondance, extraits de presse. 1957-1959
    Date : 1951-1959
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    1466200601 AR 23
    Titre : Zone Franc, stabilisation des cours : notes, études, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1960-1988
    Date : 1960-1988
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    1466200601 AR 24
    Titre : Épargne dans les pays membres de la Zone Franc, organisation et législation : extraits de presse, extraits de JO, textes officiels, comptes-rendus ; 1961-1980 marchés financiers dans les pays membres de la Zone Franc, création et situation : notes, extraits de presse, extraits de JO, études, rapport. 1962-1978
    Date : 1961-1980
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    1466200601 AR 25
    Titre : Zone Franc, conséquences du passage à l'Euro : notes, correspondance, extraits de presse, texte réglementaire, rapport. 1991-1997
    Date : 1991-1997
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  1466200601 AR 26 à 29
  Titre : 2.3 Billets de la Zone Franc
  Date : 1944/1993
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    1466200601 AR 26
    Titre : Billets de la Zone Franc, nouvelle procédure d'échange : textes réglementaires, notes, correspondance ; reprise et échange : correspondance, notes, statistiques ; législation monétaire : extraits de JO, textes réglementaires. 1944-1967
    Date : 1944-1967
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    1466200601 AR 27
    Titre : Billets de la Zone Franc, mesures pour limiter les sorties de capitaux en billets CFA : notes ; audit et contrôle de gestion du service : rapport ; activité des guichets : étude ; change manuel : textes réglementaires, notes, correspondance, extraits de JO, compte-rendu ; situation : notes, statistiques, comptes-rendus, correspondance. 1989-1993
    Date : 1989-1993
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    1466200601 AR 28
    Titre : Zone Franc, inventaire et caractéristiques des billets : notes (classeur) ; s.d. Documentation sur les billets de la Zone Franc (classeur), Vol. I. s.d.
    Date : 1974-1991
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    1466200601 AR 29
    Titre : Documentation sur les billets de la Zone Franc (classeur), Vol. II. s.d.
    Date : 1991-1991
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  1466200601 AR 30 à 50
  Titre : 2.4 Organisation bancaire
  Date : 1951/1986
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    1466200601 AR 30 à 39
    Titre : 2.4.1 Réglementation
    Date : 1952/1983
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      1466200601 AR 30
      Titre : Pays membres de la Zone Franc, conditions de banque : notes, correspondance, statistiques, extraits de JO, comptes-rendus, textes réglementaires ; politique de crédit : correspondance, notes, statistiques, textes réglementaires, rapport, études. 1952-1960
      Date : 1952-1960
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      1466200601 AR 31
      Titre : Crédit et conditions de banque, modalités et réglementation dans la Zone Franc : notes, extraits de JO, correspondance, étude ; protocoles d'accord dans les DOM-TOM : notes, correspondance, textes réglementaires ; modalités et dispositions générales : textes réglementaires, note, extraits de JO ; politique de crédit en France et AOF-Togo : textes réglementaires, études, extraits de JO. 1952-1964
      Date : 1952-1964
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      1466200601 AR 32
      Titre : Zone Franc, centralisation des risques bancaires : correspondance, statistiques. 1954-1958
      Date : 1954-1958
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      1466200601 AR 33
      Titre : Contrôle des banques, évolution dans les DOM-TOM (Banque antillaise, Banque de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, Caisse de Crédit à moyen terme de la Guadeloupe, Caisse de Crédit à moyen terme de la Martinique) : notes, rapports, statistiques, correspondance, extrait de presse. 1954-1967
      Date : 1954-1967
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      1466200601 AR 34
      Titre : Contrôle des banques, évolution dans les DOM-TOM (Crédit Martiniquais, Banque nationale pour le commerce et l'industrie, Banque d'aide mutuelle, Crédit Guadeloupéen, Banque Pierre Andrieux, Banque des Iles Saint-Pierre-et-Miquelon, Crédit Commercial de Nouméa, Crédit Foncier et Immobilier de la Nouvelle Calédonie) : notes, rapports, statistiques, correspondance, extrait de presse. 1962-1967
      Date : 1962-1967
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      1466200601 AR 35
      Titre : Crédit et banques, réglementation en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de JO, notes, correspondance, études, textes officiels et réglementaires. 1954-1978
      Date : 1954-1978
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      1466200601 AR 36
      Titre : DOM, organisation et situation des banques et établissements financiers (Banque de la Réunion, Banque de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, Banque de la Guyane) : notes, statistiques, correspondance, comptes-rendus, comptes-rendus des assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 1955-1967
      Date : 1955-1967
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      1466200601 AR 37
      Titre : DOM, organisation et situation des banques et établissements financiers (Crédit Guadeloupéen, Crédit Martiniquais, Banque Antillaise) : notes, statistiques, correspondance, comptes-rendus, comptes-rendus des assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 1956-1963
      Date : 1956-1963
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      1466200601 AR 38
      Titre : Sociétés et compagnies d'assurances implantées en Afrique, Madagascar et dans les DOM-TOM, activités et législation : notes, extraits de presse, extraits de JO, correspondance. 1956-1983
      Date : 1956-1983
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      1466200601 AR 39
      Titre : Crédit et réglementation bancaire, organisation au sein de l'UMOA : notes, texte réglementaire ; 1957-1970 Réglementation bancaire relative aux DOM TOM, politique monétaire et crédit : notes, extrait de JO, correspondance. 1964-1980
      Date : 1957-1980

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