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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 108 à 164
      Titre : 3.1 Relations entre l’État français, la France et les institutions de la Zone
      Date : 1960/1987

      • 1466200601 AR 108 à 128
        Titre : 3.1.1 Réunions des Ministres de l’Économie et des Finances des pays membres de la Zone
        Date : 1965/2006

        • 1466200601 AR 128
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 20 septembre 1988 : notes, compte-rendu, correspondance ; 1988 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 20 septembre 1990 : notes ; 1990 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 25 avril 1991 : statistiques, rapport, notes ; 1991 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 16 et 17 septembre 1992 : ordre du jour de la réunion des experts, notes. 1992
          Date : 1988-1992

      • 1466200601 AR 129 à 134
        Titre : 3.1.2 Le Comité monétaire de la Zone Franc
        Date : 1949/1976

        • 1466200601 AR 129
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, projets antérieurs à la création : notes, statistiques, texte réglementaire ; projet de décrets concernant son organisation : notes, rapports, textes réglementaires, correspondance ; 1949-1957 Comité monétaire de la Zone Franc, organisation : note ; extraits de certaines séances ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du 31 mars 1952 , 3 juin 1952 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1952 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du Comité restreint de l'Afrique Noire du 23 mai 1952 : correspondance, notes, ordre du jour, compte-rendu. 1952
          Date : 1949-1957

        • 1466200601 AR 130
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions du Groupe de travail « Opérations bancaires » des 29 mai, 18 juin, 30 juin 1952 : notes, correspondance, comptes-rendus ; 1952 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions des 25 février et 4 novembre 1953 : PV, correspondance, notes, ordre du jour, études, comptes-rendus, statistiques ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions du comité d'études monétaires et du comité du crédit des 22 avril, 7 mai, 16 juin, 8 et 21 juillet 1953 : ordres du jour, PV, correspondance, statistiques, notes, rapports ; 1953 Comité monétaire de la Zone Franc, réunion du Comité restreint de crédit du 26 mars 1953 : notes, statistiques, correspondance, ordre du jour, compte-rendu. 1953
          Date : 1952-1953

        • 1466200601 AR 131
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, séances plénières des 11 mai, 1er juin, 9 et 23 juillet, 12 novembre 1954, 28 janvier et 30 mars 1955 : comptes-rendus, rapports, notes, correspondance, études, PV des réunions, ordres du jour. 1954-1955
          Date : 1954-1955

        • 1466200601 AR 132
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, séances plénières des 27 septembre, 19 octobre et 20 décembre 1955, 4 mai, 6 juillet, 19 septembre et 7 novembre 1956 : PV, ordres du jour, études, correspondance, comptes-rendus, notes, statistiques. 1955-1956
          Date : 1955-1956

        • 1466200601 AR 133
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions des 31 janvier, 12, 14, 15 et 18 mars, juillet 1957 : ordre du jour, PV, notes, correspondance, statistiques, extraits de presse. 1957
          Date : 1957-1957

        • 1466200601 AR 134
          Titre : Comité monétaire de la Zone Franc, réunions de la Commission restreinte des DOM-TOM des 7, 21 juin, 5 et 18 novembre 1957, 30 mai, 3 octobre 1958 : notes, ordres du jour, correspondance, PV ; 1957-1958 Comité monétaire de la Zone Franc, réunions de la Commission de statistiques des 20 novembre 1957 et 3 février 1958 : ordres du jour, correspondance, notes, comptes-rendus, statistiques ; 1957-1958 Comité monétaire de la Zone Franc, projets de rapports annuels relatifs à la Zone Franc (introductions avec notes des Gouverneurs et du Trésor). 1970-1976
          Date : 1957-1976

      • 1466200601 AR 135 à 138
        Titre : 3.1.3 Relations avec l’Union Monétaire Ouest Africaine
        Date : 1962/1982

        • 1466200601 AR 135
          Titre : Union monétaire Ouest Africaine, organisation administrative et modalités des opérations : notes, extraits de presse, textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, études, statistiques, correspondance ; 1962-1972 Union monétaire Ouest Africaine, législation : textes officiels et réglementaires ; 1973 Union monétaire Ouest Africaine, évolution de la situation économique et monétaire : rapport d'activité de la BCEAO 1972, notes, statistiques ; 1972-1975 Réforme des institutions de l'UMOA et des règles de la BCEAO : notes, correspondance, comptes-rendus ; réglementation bancaire : notes. s.d.
          Date : 1962-1975

        • 1466200601 AR 136
          Titre : UMOA, réformes des institutions et de la législation bancaire : PV, notes, textes réglementaires, statistiques, rapports, correspondance, études ; 1975 Réforme des institutions monétaires de l'UMOA, conclusions du groupe de travail qui s'est réuni du 18 au 28 février 1975. 1975
          Date : 1975-1975

        • 1466200601 AR 137
          Titre : Réunion du conseil des Ministres de l'UMOA du 31 mars 1977 : ordre du jour, dossiers appelant une décision, dossiers d'information ; 1977 Réunion du conseil des Ministres de l'UMOA du 2 avril 1982 : ordre du jour, dossiers appelant une décision, dossiers d'information. 1982
          Date : 1977-1982

        • 1466200601 AR 138
          Titre : Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1966-1967-1968 ; s.d. Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1967-1968-1969 ; s.d. Bilans des banques de l'Union monétaire ouest africaine aux 30 septembre 1968-1969-1970 ; s.d. La Coopération régionale et le financement des investissements dans l'UMOA, rapport. 1978
          Date : 1966-1978

      • 1466200601 AR 139 à 158
        Titre : 3.1.4 Réunions du Conseil de surveillance des Caisses centrales de coopération économique

        • 1466200601 AR 139 à 150
          Titre : 3.1.4.1 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les États d’Afrique Noire et Madagascar

          • 1466200601 AR 139
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, organisation et fonctionnement dont celui du conseil de surveillance : textes officiels et réglementaires extraits de presse, extraits de JO, notes, correspondance, comptes-rendus, étude ; émission d'emprunts : extraits de JO, extraits de presse ; taux d'intérêts des prêts : notes ; transfert des attributions du service des changes à la Banque de France : compte-rendu ; perspectives économiques et financières des pays membres de la Zone Franc en 1997 : études ; organisation et gestion de l'aide et de la coopération : extraits de presse, correspondance, texte officiel, notes, extrait de JO ; remise accordée par la France sur le 1/7è de la dette totale des États africains et malgaches : extraits de presse ; Voyage du Président Pompidou au Togo 1956-1998 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, modification des statuts : extraits de JO. 1968-1977
            Date : 1956-1998

          • 1466200601 AR 140
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 28 février, 18 avril, 27 juin 1975 : ordres du jour, correspondance, statistiques, notes, comptes-rendus. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 141
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 26 septembre, 27 novembre 1975 : ordre du jour, notes. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 142
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 30 janvier, 26 mars, 7 mai 1976 : ordre du jour, notes. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 143
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 9 juillet, 29 octobre 1976 : ordre du jour, notes. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 144
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 23 décembre 1976, 25 février, 29 avril 1977 : ordre du jour, notes. 1976-1977
            Date : 1976-1977

          • 1466200601 AR 145
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 24 juin, 23 septembre 1977 : ordre du jour, notes. 1977
            Date : 1977-2006

          • 1466200601 AR 146
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 25 novembre, 23 décembre 1977 et 27 janvier 1978 : ordre du jour, notes. 1977-1978
            Date : 1977-1978

          • 1466200601 AR 147
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1960 à 1967 (lacunes en 1960-1962). 1960-1967
            Date : 1960-1967

          • 1466200601 AR 148
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1968 à 1972. 1968-1972
            Date : 1968-1972

          • 1466200601 AR 149
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1973 à 1976. 1973-1976
            Date : 1973-1976

          • 1466200601 AR 150
            Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances (manque une séance en 1977) ; 1977-1978

        • 1466200601 AR 150 à 158
          Titre : 3.1.4.2 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM

      • 1466200601 AR 158 à 164
        Titre : 3.1.5 Réunions des commissions mixtes, paritaires et restreintes
        Date : 1960/1987

        • 1466200601 AR 158
          Titre : Territoires d'Outre-Mer, réunion de la commission restreinte du 30 mai 1958 : ordre du jour, PV, correspondance, notes, compte-rendu ; 1958 DOM-TOM, réunion commune des commissions restreintes du 3 octobre 1958 : ordre du jour, correspondance, notes, rapport, PV, compte-rendu ; 1958 Relations France-Centrafrique, Congo, Tchad, Cameroun, Gabon, Madagascar, relevé des conclusions de certaines commissions mixtes et paritaires (1960-1970) : notes. (Classeur). s.d.

        • 1466200601 AR 159
          Titre : Congo, Gabon, Tchad, réunions des commissions mixtes : extraits de presse, comptes-rendus (existe des lacunes). 1960-1976
          Date : 1960-1976

        • 1466200601 AR 160
          Titre : Cameroun, Dahomey, Togo, Haute-Volta, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus. 1961-1972
          Date : 1961-1972

        • 1466200601 AR 161
          Titre : Côte d'Ivoire, Mauritanie, Sénégal, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus. 1961-1973
          Date : 1961-1973

        • 1466200601 AR 162
          Titre : Mali, Niger, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus, PV ; 1961-1976 Relations France-Tchad, Tunisie, Côte-d'Ivoire, Dahomey, Haute-Volta, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Togo, relevé des conclusions de certaines commissions mixtes et paritaires (1962-1970) : notes (classeur). s.d.
          Date : 1961-1976

        • 1466200601 AR 163
          Titre : Afrique de l'Ouest (Bénin, Haute-Volta, Mali, Niger, Sénégal, Togo), commissions mixtes de coopération franco-africaine : étude, procès-verbaux, extraits de presse. 1977-1987
          Date : 1977-1987

        • 1466200601 AR 164
          Titre : Afrique du Centre (Cameroun, Centrafrique, Congo, Gabon, Tchad), commissions mixtes franco-africaines : PV, extrait de JO ; 1977-1984 France-Madagascar, Djibouti, Burundi, Rwanda, Haïti, commissions mixtes : PV. 1979-1982
          Date : 1977-1984

    • 1466200601 AR 165 à 337
      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 165 à 166
        Titre : 3.2.1 Réunions des Gouverneurs des Banques centrales des pays membres de la Zone
        Date : 1982/2003

        • 1466200601 AR 165
          Titre : Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 2 et 3 février, 21 et 22 juin 1982 et 17 juin 1983 : notes, correspondance, presse ; 1982-1983 Zone Franc, réunion des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 10 et 11 janvier 1985 : comptes-rendus, presse, correspondance, notes, ordre du jour ; 1985 Zone Franc, réunion des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 30 et 31 janvier 1986 : notes, statistiques, comptes-rendus ; 1986 Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 30 septembre 1998, 28 et 29 octobre 1999 : comptes-rendus, notes, correspondance, études, statistiques, extraits de presse. 1998-1999
          Date : 1982-1999

        • 1466200601 AR 166
          Titre : Zone Franc, réunions des Gouverneurs des Banques Centrales des pays membres des 21 et 22 septembre 2000, 3 au 5 mai 2001, 3 au 5 octobre 2002, 6 au 8 juin 2003 : comptes-rendus, correspondance, notes, études. 2000-2003
          Date : 2000-2003

      • 1466200601 AR 167 à 210
        Titre : 3.2.2 Banque Centrale des États de l’Afrique de l’Ouest
        Date : 1955/2006

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