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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 1 à 10
    Titre : 1 Organisation et fonctionnement du service de la Zone Franc
    Date : 1950/2002

  • 1466200601 AR 11 à 107
    Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
    Date : 1944/2006

    • 1466200601 AR 11 à 20
      Titre : 2.1 Organisation politique, économique et régime monétaire
      Date : 1954/2002

      • 1466200601 AR 11
        Titre : Zone Franc, fonctionnement et évolution : notes, extraits de JO, statistiques, études, extraits de presse, rapport ; parité du franc CFA : étude, extraits de JO, extraits de presse ; 1954-1993 Zone Franc, fonctionnement et évolution : études, extraits de presse, notes, La Zone Franc, publication de Marc VIZY par le Centre des Hautes Études sur l'Afrique et l'Asie moderne en 1989 ; 1970-2001 Zone Franc, organisation et fonctionnement : note. 1976
        Date : 1954-2001

      • 1466200601 AR 12
        Titre : Zone Franc, situation économique et monétaire (dont études sur certains pays) : notes et études manuscrites de M. REYNAUD LACROZE ; 1978-1986 Zone Franc, fonctionnement des instituts d'émission et transfert de l'émission : extraits de JO, textes réglementaires, notes ; rôle des banques centrales dans les pays africains : note. 1955-1967
        Date : 1955-1986

      • 1466200601 AR 13
        Titre : Zone Franc, communauté : textes officiels, étude, extraits de JO ; législation et organisation juridique et institutionnelle : extraits de JO, extraits de presse, notes ; organisation et fonctionnement du comité des affaires économiques et financières : extraits de JO, extraits de presse, rapports, notes ; 1958-1973 La Zone Franc, les institutions de Bretton Woods et la conditionnalité, étude du CERDI . 1994
        Date : 1958-1994

      • 1466200601 AR 14
        Titre : France et Pays membres de la Zone Franc, informations sur les comptabilités nationales et économiques : notes, extraits de presse, rapports, correspondance, études, statistiques. 1960-1983
        Date : 1960-1983

      • 1466200601 AR 15
        Titre : Principaux événements internationaux de 1944 à 1960, répertoire ; s.d. Événements politiques et économiques internationaux de 1958 à 1970, répertoire ; s.d. Économie mondiale, situation : rapports du FMI, extraits de presse, correspondance. 1991-1998
        Date : 1991-1998

      • 1466200601 AR 16
        Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : rapports. 1995-1999
        Date : 1995-1999

      • 1466200601 AR 17
        Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : correspondance, comptes-rendus, notes, statistiques, rapports. 1997-2000
        Date : 1997-2000

      • 1466200601 AR 18
        Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : notes, rapports, correspondance, études. 1999-2001
        Date : 1999-2001

      • 1466200601 AR 19
        Titre : FMI, situation de l'économie mondiale : notes, rapports, statistiques. 2000-2002
        Date : 2000-2002

      • 1466200601 AR 20
        Titre : FMI, relations avec la France : comptes-rendus, correspondance, notes, études, rapports. 1994-1996
        Date : 1994-1996

    • 1466200601 AR 21 à 25
      Titre : 2.2 L'Union monétaire
      Date : 1951/1997

      • 1466200601 AR 21
        Titre : AOF - Togo et AEF - Cameroun, statistiques monétaires, disponibilités monétaires et contreparties. 1951-1959
        Date : 1951-1959

      • 1466200601 AR 22
        Titre : Comptes de compensation des monnaies de la Zone Franc, mécanismes et études : notes, rapports, statistiques ; 1951-1955 Zone Franc, compte de compensation des monnaies : note ; 1953 masse et disponibilités monétaires, détermination et établissement de statistiques : notes, extraits de presse, statistiques, correspondance ; 1954 Zone Franc - pays étrangers, relations financières et conséquences de la dévaluation du franc de 1958 : extraits de JO, extraits de presse, notes, textes réglementaires, correspondance ; majoration de 20% relative aux échanges et règlements extérieurs à la Zone Franc : extraits de JO, correspondance, extraits de presse. 1957-1959
        Date : 1951-1959

      • 1466200601 AR 23
        Titre : Zone Franc, stabilisation des cours : notes, études, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1960-1988
        Date : 1960-1988

      • 1466200601 AR 24
        Titre : Épargne dans les pays membres de la Zone Franc, organisation et législation : extraits de presse, extraits de JO, textes officiels, comptes-rendus ; 1961-1980 marchés financiers dans les pays membres de la Zone Franc, création et situation : notes, extraits de presse, extraits de JO, études, rapport. 1962-1978
        Date : 1961-1980

      • 1466200601 AR 25
        Titre : Zone Franc, conséquences du passage à l'Euro : notes, correspondance, extraits de presse, texte réglementaire, rapport. 1991-1997
        Date : 1991-1997

    • 1466200601 AR 26 à 29
      Titre : 2.3 Billets de la Zone Franc
      Date : 1944/1993

      • 1466200601 AR 26
        Titre : Billets de la Zone Franc, nouvelle procédure d'échange : textes réglementaires, notes, correspondance ; reprise et échange : correspondance, notes, statistiques ; législation monétaire : extraits de JO, textes réglementaires. 1944-1967
        Date : 1944-1967

      • 1466200601 AR 27
        Titre : Billets de la Zone Franc, mesures pour limiter les sorties de capitaux en billets CFA : notes ; audit et contrôle de gestion du service : rapport ; activité des guichets : étude ; change manuel : textes réglementaires, notes, correspondance, extraits de JO, compte-rendu ; situation : notes, statistiques, comptes-rendus, correspondance. 1989-1993
        Date : 1989-1993

      • 1466200601 AR 28
        Titre : Zone Franc, inventaire et caractéristiques des billets : notes (classeur) ; s.d. Documentation sur les billets de la Zone Franc (classeur), Vol. I. s.d.
        Date : 1974-1991

      • 1466200601 AR 29
        Titre : Documentation sur les billets de la Zone Franc (classeur), Vol. II. s.d.
        Date : 1991-1991

    • 1466200601 AR 30 à 50
      Titre : 2.4 Organisation bancaire
      Date : 1951/1986

      • 1466200601 AR 30 à 39
        Titre : 2.4.1 Réglementation
        Date : 1952/1983

        • 1466200601 AR 30
          Titre : Pays membres de la Zone Franc, conditions de banque : notes, correspondance, statistiques, extraits de JO, comptes-rendus, textes réglementaires ; politique de crédit : correspondance, notes, statistiques, textes réglementaires, rapport, études. 1952-1960
          Date : 1952-1960

        • 1466200601 AR 31
          Titre : Crédit et conditions de banque, modalités et réglementation dans la Zone Franc : notes, extraits de JO, correspondance, étude ; protocoles d'accord dans les DOM-TOM : notes, correspondance, textes réglementaires ; modalités et dispositions générales : textes réglementaires, note, extraits de JO ; politique de crédit en France et AOF-Togo : textes réglementaires, études, extraits de JO. 1952-1964
          Date : 1952-1964

        • 1466200601 AR 32
          Titre : Zone Franc, centralisation des risques bancaires : correspondance, statistiques. 1954-1958
          Date : 1954-1958

        • 1466200601 AR 33
          Titre : Contrôle des banques, évolution dans les DOM-TOM (Banque antillaise, Banque de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, Caisse de Crédit à moyen terme de la Guadeloupe, Caisse de Crédit à moyen terme de la Martinique) : notes, rapports, statistiques, correspondance, extrait de presse. 1954-1967
          Date : 1954-1967

        • 1466200601 AR 34
          Titre : Contrôle des banques, évolution dans les DOM-TOM (Crédit Martiniquais, Banque nationale pour le commerce et l'industrie, Banque d'aide mutuelle, Crédit Guadeloupéen, Banque Pierre Andrieux, Banque des Iles Saint-Pierre-et-Miquelon, Crédit Commercial de Nouméa, Crédit Foncier et Immobilier de la Nouvelle Calédonie) : notes, rapports, statistiques, correspondance, extrait de presse. 1962-1967
          Date : 1962-1967

        • 1466200601 AR 35
          Titre : Crédit et banques, réglementation en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de JO, notes, correspondance, études, textes officiels et réglementaires. 1954-1978
          Date : 1954-1978

        • 1466200601 AR 36
          Titre : DOM, organisation et situation des banques et établissements financiers (Banque de la Réunion, Banque de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, Banque de la Guyane) : notes, statistiques, correspondance, comptes-rendus, comptes-rendus des assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 1955-1967
          Date : 1955-1967

        • 1466200601 AR 37
          Titre : DOM, organisation et situation des banques et établissements financiers (Crédit Guadeloupéen, Crédit Martiniquais, Banque Antillaise) : notes, statistiques, correspondance, comptes-rendus, comptes-rendus des assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 1956-1963
          Date : 1956-1963

        • 1466200601 AR 38
          Titre : Sociétés et compagnies d'assurances implantées en Afrique, Madagascar et dans les DOM-TOM, activités et législation : notes, extraits de presse, extraits de JO, correspondance. 1956-1983
          Date : 1956-1983

        • 1466200601 AR 39
          Titre : Crédit et réglementation bancaire, organisation au sein de l'UMOA : notes, texte réglementaire ; 1957-1970 Réglementation bancaire relative aux DOM TOM, politique monétaire et crédit : notes, extrait de JO, correspondance. 1964-1980
          Date : 1957-1980

      • 1466200601 AR 40 à 50
        Titre : 2.4.2 Réseau bancaire
        Date : 1951/1986

        • 1466200601 AR 40
          Titre : Crédit de l'Afrique Équatoriale Française, crédit du Cameroun et crédit de Madagascar (sociétés remplacées par les banques de développement), activités et bilans : notes, extraits de presse, extraits de JO, statistiques, correspondance, textes réglementaires. 1951-1959
          Date : 1951-1959

        • 1466200601 AR 41
          Titre : DOM, évolution du réseau, des banques et des établissements financiers : statistiques, notes, rapports, PV, correspondance, compte-rendu, textes officiels et réglementaires. 1951-1966
          Date : 1951-1966

        • 1466200601 AR 42
          Titre : Structure à Madagascar, Indochine, TOM : correspondance, extraits de JO, extraits de presse, rapport 1964 du conseil d'administration de la Banque malgache d'escompte et de crédit, notes, textes réglementaires, rapports. 1952-1966
          Date : 1952-1966

        • 1466200601 AR 43
          Titre : Structure en Afrique Équatoriale Française, Cameroun, République Centrafricaine, Congo, Gabon, Tchad : notes, statistiques, correspondance, extraits de JO, extraits de presse, textes réglementaires, rapports des assemblées générales du Crédit Foncier de l'Ouest Africain (1954-1962), rapports annuels de la Bank of West Africa Limited (1954-1965). 1954-1966
          Date : 1954-1966

        • 1466200601 AR 44
          Titre : Afrique du Nord (Algérie, Tunisie, Maroc), organisation et évolutions des réseaux et établissements bancaires : notes, extraits de presse, extraits de JO et de BO, correspondance, statistiques, études, rapports. 1954-1966
          Date : 1954-1966

        • 1466200601 AR 45
          Titre : Afrique, organisation et structure : notes, extraits de presse, correspondance, textes réglementaires, PV, rapports, extraits de JO, statistiques, comptes-rendus. 1955-1966
          Date : 1955-1966

        • 1466200601 AR 46
          Titre : DOM-TOM, structure : notes, statistiques, correspondance, extraits de presse, textes réglementaires, extraits de JO ; organisation du crédit et de la profession bancaire : notes, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1955-1974
          Date : 1955-1974

        • 1466200601 AR 47
          Titre : Afrique, organisation et structure : extraits de presse, études, notes, statistiques, rapports, textes réglementaires, extraits de JO, correspondance. 1957-1967
          Date : 1957-1967

        • 1466200601 AR 48
          Titre : Structure en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de presse, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, statistiques, étude, notes. 1960-1979
          Date : 1960-1979

        • 1466200601 AR 49
          Titre : Organisation en Afrique Occidentale Française (y compris Guinée) : journaux officiels, études. 1961-1967
          Date : 1961-1967

        • 1466200601 AR 50
          Titre : Union Monétaire Ouest Africaine, Mali, structure : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, textes réglementaires. 1963-1986
          Date : 1963-1986

    • 1466200601 AR 51 à 62
      Titre : 2.5 Réglementation des changes et fonctionnement monétaire
      Date : 1952/1986

      • 1466200601 AR 51
        Titre : Droits de tirage des pays membres de la Zone Franc sur le Fonds de stabilisation des changes, ouverture et modalités de fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus, extraits de JO, statistiques. 1960-1974
        Date : 1960-1974

      • 1466200601 AR 52
        Titre : France, politique des changes : notes, extraits de JO, textes réglementaires, correspondance, compte-rendu, extraits de presse, étude. 1967-1976
        Date : 1967-1976

      • 1466200601 AR 53
        Titre : Union Monétaire Ouest Africaine, réglementation des changes. 1969-1974
        Date : 1969-1974

      • 1466200601 AR 54
        Titre : Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République de Haute-Volta : ordonnances, décrets, circulaires, arrêtés ; 1967-1969 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République du Dahomey : circulaires, décrets, arrêtés ; 1967-1970 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République du Niger : décrets, circulaires, arrêtés, avis. 1967-1972
        Date : 1967-1972

      • 1466200601 AR 55
        Titre : Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures de la République du Sénégal : décrets, circulaires, arrêtés, lois. + Texte synoptique des lois relatives à la réglementation des changes dans les États de l'UMOA ; 1967-1972 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République de Côte d'Ivoire : avis, décrets, arrêtés, lois, notes ; 1967-1973 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République togolaise : circulaires, arrêtés, décrets. 1967-1974
        Date : 1967-1974

      • 1466200601 AR 56
        Titre : États membres de la Banque des États de l'Afrique Centrale, réglementation des changes : répertoire ; 1964-1978 Cambodge, Laos et Vietnam, réglementation des changes : notes, comptes-rendus ; situation de la masse monétaire : notes, correspondance, étude, extraits de presse ; relations monétaires avec la France : notes, correspondance, statistiques, comptes-rendus. 1952-1959
        Date : 1952-1978

      • 1466200601 AR 57
        Titre : République démocratique du Vietnam, relations de la Banque d'État avec la Banque de France : études, extrait de JO ; 1975-1977 États associés, réglementation des changes et du commerce : extrait de JO, textes officiels et réglementaires ; régime monétaire : notes, extraits de presse, correspondance, textes officiels et réglementaires ; 1953-1964 Vietnam Sud, organisation et fonctionnement monétaire : notes, correspondance, texte réglementaire, extraits de presse ; 1957-1966 Cambodge, organisation et fonctionnement de la Banque nationale : notes, texte réglementaire, extrait de presse ; 1955-1975 Laos, organisation et fonctionnement monétaire : notes, textes réglementaires, correspondance ; 1954-1959 Réglementation des transferts et des changes, études de cas (Madagascar, États associés d'Indochine, Mauritanie, DOM TOM, Nouvelles-Hébrides, Vietnam Sud, Cambodge, Laos) : extraits de JO, extraits de presse, notes, compte-rendu, correspondance. 1955-1976
        Date : 1953-1977

      • 1466200601 AR 58
        Titre : Algérie et Tunisie, réglementation et contrôle des changes : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, rapport, correspondance, extraits de presse. 1959-1982
        Date : 1959-1982

      • 1466200601 AR 59
        Titre : Mali, réglementation et contrôle des changes : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, correspondance, extraits de presse ; 1960-1978 Afrique Noire, Côte d'Ivoire, Dahomey, Haute-Volta, Niger, Sénégal, Togo, Centrafrique, Congo, Gabon, Tchad, Cameroun, Guinée, contrôle et réglementation des changes : notes, comptes-rendus, correspondance, études, extraits de presse, extraits de JO. 1962-1978
        Date : 1960-1978

      • 1466200601 AR 60
        Titre : Maroc, réglementation des changes : extraits de JO et de BO, extraits de presse, notes, correspondance. 1965-1978
        Date : 1965-1978

      • 1466200601 AR 61
        Titre : Maroc, réglementation des changes : circulaires et notes de l'Office des Changes marocain. 1961-1979
        Date : 1961-1979

      • 1466200601 AR 62
        Titre : Algérie, transferts des comptes concernant les français d'Algérie : extraits de presse, extraits de JO, note ; contrôle et régime des changes : notes, extraits de JO ; 1963-1975 Réglementation des changes de Madagascar, mission à Tananarive de MM. MARQUET et GAUTIER : compte-rendu ; 1972 Problèmes de réglementation des changes, réunion des Ministres de l'Économie et des Finances des pays membres de la Zone Franc le 24 septembre 1986 : compte-rendu. 1986
        Date : 1963-1986

    • 1466200601 AR 63 à 73
      Titre : 2.6 Commerce extérieur
      Date : 1951/1999

    • 1466200601 AR 74 à 107
      Titre : 2.7 Coopération économique et aide au développement
      Date : 1946/2006

      • 1466200601 AR 74 à 95
        Titre : 2.7.1 Principes de l’aide au développement
        Date : 1953/1999

        • 1466200601 AR 74
          Titre : ONU et institutions, organisation et modalités de fonctionnement : études, extraits de presse, notes, correspondance, textes réglementaires. 1961-1999
          Date : 1961-1999

        • 1466200601 AR 75
          Titre : CNUCED , organisation et fonctionnement : extraits de presse, notes, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, comptes-rendus. 1964-1999
          Date : 1964-1999

        • 1466200601 AR 76
          Titre : CNUCED, sessions de la commission des invisibles et du financement lié au commerce : notes, rapports. 1977-1980
          Date : 1977-1980

        • 1466200601 AR 77
          Titre : GATT, négociations : rapports, notes, extraits de presse, études, extraits de JO ; 1967-1992 pays en voie de développement, préférences tarifaires généralisées : études, extrait de presse et de JO ; 1970-1988 Conférences du « Groupe des 77 », coopération économique entre les pays du Tiers-monde : extraits de presse, études ; 1976-1984 Forums internationaux, réunions de groupes intergouvernementaux : extrait de presse. 1987
          Date : 1967-1992

        • 1466200601 AR 78
          Titre : OCDE, aide apportée par le comité d'aide au développement : notes, statistiques ; 1984-1988 Comité d'aide au développement, aide publique apportée aux Pays en voie de développement : extrait de presse, rapports, notes. 1979-1982
          Date : 1979-1988

        • 1466200601 AR 79
          Titre : 1er et 2ème Fonds européen de développement, fonctionnement et réalisation : extraits de JO, notes, études, extraits de presse ; 1963-1967 2ème Fonds européen de développement, informations communiquées à la presse et aide accordée : notes, extraits de presse, extraits de JO, statistiques. 1958-1970
          Date : 1958-1970

        • 1466200601 AR 80
          Titre : Fonds européen de développement, aide de la CEE aux pays membres de la Zone Franc : extraits de presse, notes, extraits de JO, rapports ; 1965-1978 3ème et 4ème fonds européen de développement, France financier, fonctionnement et crédits accordés : extraits de JO, notes, extraits de presse. 1967-1980
          Date : 1965-1980

        • 1466200601 AR 81
          Titre : États Africains et Malgaches Associés à la Communauté Économique Européenne (EAMA), conventions d'association au Marché commun antérieures à la Convention de Lomé : extraits de presse, notes, études, JO des communautés européennes, La Convention de Yaoundé II, publié par la Commission des Communautés européennes (1972), textes réglementaires, extraits de JO. 1958-1975
          Date : 1958-1975

        • 1466200601 AR 82
          Titre : Convention de Lomé I (28 février 1975), organisation : extraits de JO, extraits de presse, textes officiels et réglementaires, notes, études, statistiques, rapports. 1975-1985
          Date : 1975-1985

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