Imprimer cette page

Caisse des comptes courants 1ère et 2ème société (1796-1833)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1069200402 AR 1 à 21, 32
    Titre : 1 Caisse de comptes courant, 1ère société ou "ancienne société"
    Date : 1796/1833

    • 1069200402 AR 1 à 2, 32
      Titre : 1.1 Fonctionnement
      Date : 1797/1833

      • 1069200402 AR 1
        Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 1.Fonctionnement Administration, création et organisation de la Caisse de Comptes courants : procès-verbal des réunions du conseil d'administration (14 Vendémiaire an V-9 Nivôse an VII) Administration, création, organisation et liquidation de la Caisse de Comptes courants : délibérations de l'Assemblée générale des actionnaires (1ère Société : du 11 Messidor an IV au 30 Frimaire an VII, liquidation de la société : du 10 Nivôse an VII au 10 décembre 1833 [fin de la liquidation des deux sociétés]) [contient la copie des actes de formation et dissolution des différentes sociétés, ainsi que des statuts]
        Date : 1797-1833

      • 1069200402 AR 2
        Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 1.Fonctionnement Liquidation de la Caisse de Comptes courants (1ère Société) : délibérations des commissaires liquidateurs (11 Nivôse an VII-9 Germinal an VII)
        Date : 1799-1799

      • 1069200402 AR 32
        Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 1.Fonctionnement Liquidation et dissolution de la Caisse de Comptes courants (1ère Société) : acte, note (an VII) 2ème Société ou « nouvelle société » 1.Fonctionnement Administration, organisation de la Caisse de Comptes courants, règlement intérieur : brochure Administration, actionnaires de la Caisse de Comptes courants : liste, note (5 Brumaire an VIII) ; assemblée générale des actionnaires : rapport (15 Germinal an VII-25 Vendémiaire an VIII) Administration, dissolution et liquidation de la Caisse de Comptes courants : liste, état, acte, note, correspondance Comptabilité, budget : état, note, correspondance ; immobilier et mobilier de la Caisse de Comptes courants, organisation : inventaire, devis, note 2. Activités Relations avec la clientèle : registre de copie de lettres-départ (20 Frimaire an VII-29 Ventôse an VIII) Opérations bancaires, escompte extraordinaire : étude, 23 Frimaire an VII Billets de la Caisse de Comptes courants, contrefaçon : correspondance, rapport ; contentieux (billet brûlé) : acte, 6 Germinal an VII
        Date : 1797-1800

    • 1069200402 AR 3 à 21
      Titre : 1.2 Activités
      Date : 1796/1800

  • 1069200402 AR 22 à 31
    Titre : 2 Caisse de comptes courant, 2ème société ou "nouvelle société"
    Date : 1798/1800

    • 1069200402 AR 22 à 24
      Titre : 2.1 Fonctionnement
      Date : 1798/1800

      • 1069200402 AR 22
        Titre : Caisse de Comptes courants 2ème Société ou « nouvelle société » 1.Fonctionnement Administration, création et organisation de la Caisse de Comptes courants : procès-verbal des réunions du conseil d'administration (11 Nivôse an VII-30 Pluviôse an VIII) Administration, actions de la Caisse de Comptes courants : livre-journal (11 Nivôse an VII-5 Ventôse an VIII)
        Date : 1798-1800

      • 1069200402 AR 23
        Titre : 2ème Société ou « nouvelle société » 1.Fonctionnement Administration, organisation de la Caisse de Comptes courants : délibérations des Conseils d'Administration (2ème Société : du 10 Nivôse an VII au 27 Pluviôse an VIII) NOTA : le 1er registre des délibérations est conservé au Centre National des Archives du Monde du Travail sous la cote 101 AQ 2 Caisse des comptes courants (2) : délibérations du Conseil d'administration. 14 vendémiaire an V  9 nivôse an VII (5 octobre 1796  29 décembre 1798).
        Date : 1798-1800

      • 1069200402 AR 24
        Titre : 2ème Société ou « nouvelle société » 1.Fonctionnement Administration, surveillance de l'activité de la Caisse de Comptes courants : procès-verbaux des commissaires vérificateurs (du 18 Pluviôse an VII au 1er Pluviôse an VIII)
        Date : 1799-1800

    • 1069200402 AR 25 à 31
      Titre : 2.2 Activités
      Date : 1799/1800