Notice descriptive

  • Caisse des comptes courants 1ère et 2ème société (1796-1833)
    • 1 Caisse de comptes courant, 1ère société ou "ancienne société"
      • 1.1 Fonctionnement

1069200402 AR 32

Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 1.Fonctionnement Liquidation et dissolution de la Caisse de Comptes courants (1ère Société) : acte, note (an VII) 2ème Société ou « nouvelle société » 1.Fonctionnement Administration, organisation de la Caisse de Comptes courants, règlement intérieur : brochure Administration, actionnaires de la Caisse de Comptes courants : liste, note (5 Brumaire an VIII) ; assemblée générale des actionnaires : rapport (15 Germinal an VII-25 Vendémiaire an VIII) Administration, dissolution et liquidation de la Caisse de Comptes courants : liste, état, acte, note, correspondance Comptabilité, budget : état, note, correspondance ; immobilier et mobilier de la Caisse de Comptes courants, organisation : inventaire, devis, note 2. Activités Relations avec la clientèle : registre de copie de lettres-départ (20 Frimaire an VII-29 Ventôse an VIII) Opérations bancaires, escompte extraordinaire : étude, 23 Frimaire an VII Billets de la Caisse de Comptes courants, contrefaçon : correspondance, rapport ; contentieux (billet brûlé) : acte, 6 Germinal an VII
Date : 1797-1800