Notice descriptive
- Caisse des comptes courants 1ère et 2ème société (1796-1833)
- 1 Caisse de comptes courant, 1ère société ou "ancienne société"
- 1.1 Fonctionnement
- 1 Caisse de comptes courant, 1ère société ou "ancienne société"
1069200402 AR 1
Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 1.Fonctionnement Administration, création et organisation de la Caisse de Comptes courants : procès-verbal des réunions du conseil d'administration (14 Vendémiaire an V-9 Nivôse an VII) Administration, création, organisation et liquidation de la Caisse de Comptes courants : délibérations de l'Assemblée générale des actionnaires (1ère Société : du 11 Messidor an IV au 30 Frimaire an VII, liquidation de la société : du 10 Nivôse an VII au 10 décembre 1833 [fin de la liquidation des deux sociétés]) [contient la copie des actes de formation et dissolution des différentes sociétés, ainsi que des statuts]
Date : 1797-1833