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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 247 à 362
        Titre : 3.1.3. Immobilier et sécurité
        Date : 1830/1997

        • 1180200501 AR 247 à 335
          Titre : 3.1.3.1. Gestion immobilière
          Date : 1856/1997

          • 1180200501 AR 263
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Achat et affectation de locaux : Prise en location par la Banque de France des propriétés de la Caisse des Retraites des fonctionnaires et agents de la Banque de l'Algérie, à Ragny et à Saint-Laurent-du-Pont, établissement et signatures des baux (fev. 1964 - juin 1966), travaux effectués sur les propriétés (janv. 1958 - août 1980) : bail, convention, plan, note, projet, correspondance, photographie ; Acquisition de l'ancien domaine immobilier de la Banque de l'Algérie : note, étude, plan, brochure, inventaire , mars 1975 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1958-1980

          • 1180200501 AR 264
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Achat et affectation de locaux : Immeuble du 48 rue Croix des Petits Champs, gestion des loyers (nov. 1984 - dec. 1987), des locaux et de leur aménagement (avr. 1985 - juin 1989), installation de services de la Banque dans le bâtiment (juil. 1987 - août 1987) : plan, étude, note ; Locaux et mobilier, attribution à l'usage des délégués du personnel de la Banque (juil. 1987 - juin 1990), à l'usage de services de la Direction des Moyens de Paiement Scripturaux et des Systèmes d'Echange (août 1990 - oct. 1990) : note, étude, projet, plan
            Date : 1984-1990

          • 1180200501 AR 265
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine de gestion, immeubles locatifs situés dans le périmètre du siège de la Banque à Paris, travaux entrepris et gestion des locaux et appartements : plan, note, projet, correspondance, étude , avr. 1939 - avr. 1968
            Date : 1939-1968

          • 1180200501 AR 266
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine immobilier de la Banque, candidatures pour la location d'appartements émanant d'agents de la Banque (oct. 1956 - mai 1988) et de personnes étrangères à la Banque (oct. 1951 - oct. 1988) : note, correspondance, étude
            Date : 1951-1988

          • 1180200501 AR 267
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine de gestion, rentabilité des immeubles appartenant à la Banque de France et loués à des tiers (juil. 1953 - avr. 1988), candidatures à la location d'appartements de la Banque (nov. 1984 - mars 1990) : étude, note, plan, brochure, statistiques, correspondance , juil. 1953 - mars 1990 ; Immeubles d'exploitation de la Banque de France, projets de photographie des bâtiments : note , juil. 1958 - oct. 1958 ; Diapositives du Service de l'Information, 1980-1983. [Photographies (diapositives) en Série 1Fi]
            Date : 1953-1990

          • 1180200501 AR 268
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Immobilier, gestion des prêts (sept. 1961 - nov. 1990), gestion de « La Prévoyance Immobilière », société anonyme d'Habitations à Loyer Modéré du personnel de la Banque de France (mai 1979 - dec. 1990) : note, étude, brochure, sept. 1961 - dec. 1990 ; Immobilier, vente d'une partie des immeubles des groupes « République » et « Grenelle » situés respectivement dans la rue Béranger et sur le boulevard du Temple à Paris : presse, plan, note, étude, projet, compte rendu , mai 1969 - dec. 1993
            Date : 1961-1993

          • 1180200501 AR 269
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine de gestion, application par la Banque de la loi Mermaz du 6 juil. 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs (fev. 1987 - mai 1990), gestion des immeubles locatifs (juil. 1969 - juil. 1989), logement des jeunes agents (dec. 1986 - janv. 1987), revalorisation des loyers (nov. 1988 - avr. 1989) : loi, décret, note, étude, brochure, compte rendu
            Date : 1969-1990

          • 1180200501 AR 270
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine immobilier de la Banque, adoption d'une nouvelle politique de loyers en application de la loi « Méhaignerie » tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière : loi, étude, note, projet, presse , fev. 1987 - avr. 1990 ; Immobilier, requêtes de l'Association des Locataires de la Banque de France (ALBF) auprès de la Banque : note, presse, étude , juil. 1987 - nov. 1991 ; Affaires déléguées à la Direction du Service Immobilier, gestion de locaux appartenant à la Banque et loués à des tiers : presse, note, étude, plan , mars 1987 - oct. 1989 ; Affaires déléguées à la Direction du Service Immobilier, projet de création d'un parking rue Corneille : presse, note, étude, plan , avr. 1987 - nov. 1989
            Date : 1987-1991

          • 1180200501 AR 271
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Logements de fonction : Logement des chefs principaux de la Banque de France, gestion, entretien et travaux pris en charge par la Direction du Service Immobilier : plan, note, étude , juin 1953 - oct. 1975
            Date : 1953-1975

          • 1180200501 AR 272
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Logements de fonction : Logement des chefs principaux de la Banque de France, mesures adoptées en faveur des agents logés : règlement, décret, note, plan, étude , sept. 1954 - janv. 1990 ; Logement des chefs principaux de la Banque de France, gestion, entretien et travaux pris en charge par la Direction du Service Immobilier : plan, note, étude, presse , mai 1976 - mars 1990
            Date : 1954-1990

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