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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 414 à 478
          Titre : 3.1.4.2. Gestion des relations sociales
          Date : 1892/1997

          • 1180200501 AR 414
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Commission mixte permanente : Commission mixte permanente , rapports des groupes de travail : étude, note , oct. 1973 - oct. 1978
            Date : 1973-1978

          • 1180200501 AR 415
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comité Central d'Entreprise, réunions (janv. 1966 - oct. 1970), demande d'agrandissement des locaux du Comité (mai 1962), rapport d'activité (1965) : compte rendu, plan, note, étude ; Comité Central d'Entreprise, réunions (juin 1984 - fev. 1990), gestion des locaux et du mobilier (janv. 1964 - juin 1988) : compte rendu, note, brochure, étude, photographie.
            Date : 1962-1990

          • 1180200501 AR 416
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comités d'Entreprise, étude du projet de loi du 29 avril 1965 et de la loi du 18 juin 1966 : JO, note, synthèse , dec. 1965 - nov. 1966 ; Comité Central d'Entreprise, comptes d'exploitation de la Banque de France pour les exercices 1978 et 1979 : note, étude , fev. 1979 - fev. 1980 ; Bilan social de la Banque de France, soumission au Comité central d'entreprise : rapport, note, 1984 - 1988
            Date : 1965-1988

          • 1180200501 AR 417
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comité Central d'Entreprise, bilan social de la Banque pour les années 1991 à 1993, participation des directions et services du Secrétariat Général à l'élaboration du bilan social pour les années 1989 à 1993 (juil. 1988 - janv. 1994) : note, rapport.
            Date : 1988-1994

          • 1180200501 AR 418
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1989, présentation au Comité Central d'Entreprise, analyses et projet de répartition des bénéfices : étude, note.
            Date : 1989-1989

          • 1180200501 AR 419
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1990, présentation au Comité Central d'Entreprise, analyses et projet de répartition des bénéfices : étude, note.
            Date : 1990-1990

          • 1180200501 AR 420
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1991, présentation au Comité Central d'Entreprise, analyses et projet de répartition des bénéfices : étude, note.
            Date : 1991-1991

          • 1180200501 AR 421
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comités d'établissement : Documentation de travail se rapportant aux « rapports d'activité », « conditions de travail », « marche générale de l'entreprise » élaborés pour les comités d'établissement : rapport d'activité, note, statistique, circulaire , nov. 1959 - mars 1980
            Date : 1959-1980

          • 1180200501 AR 422
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Elections et vie syndicale (oct. 1990 - fev. 1995), suivi de questions relatives à l'évolution des services du Centre Administratif (fev. 1985 - avr. 1994), à la formation du personnel (mai 1990 - juil. 1994), aux oeuvres sociales (sept. 1992 - oct. 1993), aux effectifs (mars 1986 - fev. 1995), à la sécurité (nov. 1985 - fev. 1995), à l'aide au logement du personnel (mai 1984 - juil. 1994), au budget (fev. 1988 - dec. 1994) : note, presse, rapport, projet, étude.
            Date : 1984-1995

          • 1180200501 AR 423
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , mars 1987 - juin 1988
            Date : 1987-1988

          • 1180200501 AR 424
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , juil. 1988 - mars 1989
            Date : 1988-1989

          • 1180200501 AR 425
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , avr. 1989 - dec. 1989
            Date : 1989-1989

          • 1180200501 AR 426
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , janv 1990 - janv. 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 427
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note.
            Date : 1991-1991

          • 1180200501 AR 428
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , janv. 1992 - oct. 1992
            Date : 1992-1992

          • 1180200501 AR 429
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , nov. 1992 - juin 1993
            Date : 1992-1993

          • 1180200501 AR 430
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , juil. 1993 - dec. 1993 ; Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée, documentation de travail relative aux activités du centre d'intelligence artificielle, de l'institut de formation, de la caisse de prévoyance maladie, du service médical d'entreprise, des directions du personnel, des services de gestion, de l'informatique et des télécommunications, de l'organisation et des développements : rapport d'activité, note , fev. 1994 - mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 431
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comités d'Etablissement de province : Correspondance portant sur l'entretien et l'attribution de matériel, l'immobilier, les allocations logement, l'hygiène et la sécurité, l'installation de nouveaux comités, les élections au sein des comités et leurs règles de fonctionnement : note, J.O., compte rendu, étude , juin 1966 - juil. 1989
            Date : 1966-1989

          • 1180200501 AR 432
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Commission du personnel (présidée par le Directeur de la Gestion du Personnel, et composée de directeurs d'autres services de la Banque ainsi que de représentants syndicaux) : Réunions : note, étude, rapport, compte rendu , nov 1990 - dec. 1991 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - CGEP (Conseiller Général Elu par le Personnel de la Banque) : Scrutins électoraux de 1985 et 1991, organisation : liste électorale, circulaire, note, règlement, tract syndical , fev. 1985 - janv. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 433
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Elaboration pour le service de l'Administration Générale (dec. 1978 - fev. 1988) et pour la Direction du Réseau (1988) : étude, noe ; Rapports d'activité au Comité d'Etablissement et rapports au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail, élaboration : note, étude , 1984 - 1988
            Date : 1978-1988

          • 1180200501 AR 434
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Secrétariat Général et Service de l'Administration Générale, exercice 1987 ; Cabinet du Secrétariat Général, exercices 1987 et 1990 : note, étude , 1987 - 1991 ; Services du Secrétariat Général, exercice 1988 : étude, brochure, statistiques , janv. 1989 - mars 1989 ; Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1988 : étude , mars 1989
            Date : 1987-1991

          • 1180200501 AR 435
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services du Secrétariat Général, exercice 1990 : note, étude , mars 1991 ; Services et directions du Secrétariat Général, exercice 1991 : note, étude , fev. 1992 - mars 1992
            Date : 1991-1992

          • 1180200501 AR 436
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1992 : note, étude , mars 1993 - avr. 1993 ; Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1993 : étude , mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 437
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services et directions du Secrétariat Général et de l'Organisation et Informatique, exercice 1994 : note, étude , fev. 1995 - mars 1995
            Date : 1995-1995

          • 1180200501 AR 438
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Organisation et informatique, rapports d'activité et rapports au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail pour l'exercice 1990 : note, étude , dec. 1990 - mars 1991 ; Organisation et informatique, exercice 1990 : note, étude , fev. 1991 - mars 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 439
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services de l'Organisation et Informatique, exercice 1992 : note, étude , fev. 1993 - mars 1993 ; Services de l'Organisation et Informatique, exercice 1993 : note, étude , fev. 1994 - mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 440
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Direction de la Réglementation et de l'Administration, exercices 1991 à 1994 : note, étude , janv. 1992 - janv. 1995 ; Service du Matériel et des Imprimés, Service Automobile, Service du Courrier et Service de l'Administration Générale, exercice 1996 : étude , mars 1997 - avr. 1997 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Hygiène et sécurité des agents de la Banque de France, règlement et équipement des locaux de la Banque : note, rapport. fev. 1968 - avr. 1988
            Date : 1968-1997

          • 1180200501 AR 441
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Comité et Commission Nationale d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT et CNHSCT), fonctionnement et rapport annuel : note, presse, bulletins, JO, étude, règlement , nov. 1980 - août 1988
            Date : 1980-1988

          • 1180200501 AR 442
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : CHSCT, fonctionnement et rapport annuel : circulaire, note, étude, règlement , janv. 1989 - oct. 1990
            Date : 1989-1990

          • 1180200501 AR 443
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Assistantes sociales, activité auprès du personnel : note , janv. 1981 - août 1986 ; Immeuble de Ventadour, inspection et médecine du travail : plan, note, étude, brochure , juin 1983 - juin 1990 ; Directions du Secrétariat Général, de la Communication et du Service Immobilier, inspection : note, projet , janv. 1985 - mai 1988 ; Direction du Secrétariat Général et Service de l'Administration Générale, rapport 1987, Cabinet du Secrétariat Général, rapports 1989 et 1990 : note, étude , 1987 - 1990 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1988 : étude , fev. 1989
            Date : 1981-1990

          • 1180200501 AR 444
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services du Secrétariat Général, rapport 1989 : brochure, étude, note , fev. 1990 - mai 1990
            Date : 1989-1990

          • 1180200501 AR 445
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services du Secrétariat Général et Cabinet, rapport 1990 : note, étude , dec. 1990 - mars 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 446
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1991 : note, étude , mars 1992
            Date : 1991-1992

          • 1180200501 AR 447
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1992 : note, étude , mars 1993 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapports 1989 à 1992 : synthèse, note , janv. 1991 - mars 1994
            Date : 1991-1994

          • 1180200501 AR 448
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1993 : étude , mars 1994 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1994 : étude, note , fev. 1995 - mars 1995
            Date : 1993-1995

          • 1180200501 AR 449
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Documentation de travail du CHSCT, rapports annuels des services de la Banque pour l'exercice 1989 : note, étude , juin 1990 ; Direction de la Réglementation et de l'Administration, rapport 1991 à 1994 : note, étude , mars 1992 - mars 1995
            Date : 1989-1995

          • 1180200501 AR 450
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport : étude , mars 1993
            Date : 1993-1993

          • 1180200501 AR 451
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport 1993 : note, étude , mars 1994 - avr. 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 452
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport 1994 : étude, note , fev. 1995 - mars 1995 ; Secrétariat Général, rapport 1996 : étude, note , dec. 1996 - avr. 1997
            Date : 1994-1997

          • 1180200501 AR 453
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats de la Banque de France, revendications du syndicat de Toulouse et audiences auprès du Gouverneur de la Banque (mai 1918 - nov. 1930), revendications formulées aux congrès de Lille (1913), Lyon (1919), Bordeaux (1921) et Nantes (1924), revendications des aides à la recette (sept. 1919 - mai 1931), recours au Conseil d'Etat de l'Amicale du Personnel contre une décision de M. le Gouverneur Robineau (1922), autorisations d'absence pour assister à des congrès et conseils syndicaux (fev. 1970 - nov. 1977), stages de formation syndicale (nov. 1970 - dec. 1977), rapport sur la proposition de loi de M. Chabrun relative au droit syndical des fonctionnaires (janv. 1928) : note, JO, étude.
            Date : 1918-1977

          • 1180200501 AR 454
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats de la Banque de France, communications du Syndicat Professionnel Français du Personnel de la Banque de France (fev. 1929 - dec. 1944) et de la Fédération Syndicale Unifiée du Personnel de la Banque de France (avr. 1958 - fev. 1961), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec l'Union des Secrétaires Comptables (mars 1953 - mars 1960) et la section de la Banque de France de l'Union Nationale des Sous-Officiers en Retraite (sept. 1961 - dec. 1961), communication du Comité National Ouvrier et Professionnel pour le Soutien de l'Action au Général de Gaulle (s.d.), comptes rendus des réunions de syndicats de la Banque (juin 1936 - fev. 1937), suggestions de syndicats au Secrétariat Général (juil. 1937), manifestations de syndicats de la Banque dans la cour vitrée du siège (janv. 1959 - fev. 1961), communications à caractère politique (sept. 1955 - dec. 1961), interdiction d'affichage des communiqués syndicaux (avr. 1959 - dec. 1961), revendications syndicales et étude sur le syndicalisme à la Banque de France (oct. 1953 - janv. 1964) : tract, bulletin, note, rapport, presse.
            Date : 1929-1964

          • 1180200501 AR 455
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicat National affilié à la Confédération Générale du Travail : tract, note, étude, circulaire, bulletin d'information , juin 1936 - sept. 1960
            Date : 1936-1960

          • 1180200501 AR 456
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats représentés au sein de la Banque, ressources et activité : tract, presse, compte rendu, note, étude, enquête.
            Date : 1963-1990

          • 1180200501 AR 457
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Représentation - Personnel du Secrétariat Général, élection des délégués : Liste électorale, note, tract, procès verbal , Mars 1993 - mai 1993
            Date : 1993-1993

          • 1180200501 AR 458
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Représentation - Personnel du Secrétariat Général, élection des délégués : Liste électorale, procès verbal, note, circulaire , Mai 1994 - janv. 1995 ; Note, procès verbal , Janv. 1995
            Date : 1994-1995

          • 1180200501 AR 459
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Représentation - Délégués du personnel : Réunions : compte rendu , mai 1988 - dec. 1995
            Date : 1988-1995

          • 1180200501 AR 460
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Personnel de la Banque de France, communications inter-syndicales : Communications inter-syndicales (oct. 1949 - mai 1961), du Syndicat National des Cadres (mars 1945 - juin 1959), du Syndicat National (autonome) du Personnel de la Banque de France (nov. 1945 - avr. 1960), du Syndicat des Employés de la Confédération Française des Travailleurs Chrétiens (fev. 1939 - juin 1960), convention collective de l'Union Syndicale des Banquiers (juil. 1936) : bulletin d'information, note, règlement, presse, tract.
            Date : 1936-1961

          • 1180200501 AR 461
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Répercussion sur l'activité de la Banque : étude, statistiques, circulaire, note , sept. 1963 - janv. 1969
            Date : 1963-1969

          • 1180200501 AR 462
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Répercussion sur l'activité de la Banque : journal de bord, note, presse, correspondance, carte , mai 1968 - sept. 1968
            Date : 1968-1968

          • 1180200501 AR 463
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Opérations de caisse effectuées dans les comptoirs durant les évènements, enquête : rapport, note , juin 1968
            Date : 1968-1968

          • 1180200501 AR 464
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Fonctionnement des comptoirs durant les évènements, enquête : rapport, note , juin 1968 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux au sein de la Banque de France : Projet de réforme des statuts de la Banque, revendications syndicales : note, correspondance, pétition , mars 1972 - juin 1973 ; Conséquence des évènements sur l'activité du Secrétariat Général, rapport : étude , fev. 1976
            Date : 1968-1976

          • 1180200501 AR 465
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves extérieures : Grèves extérieures à la Banque, conséquence sur l'activité des services : note, étude, carte, JO, presse , Fev. 1947 - fev. 1963
            Date : 1947-1963

          • 1180200501 AR 466
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves extérieures : Grève des transports de la région parisienne, conséquences sur l'activité de la Banque : rapport, étude, note, presse , Mars 1953 - oct. 1963
            Date : 1953-1963

          • 1180200501 AR 467
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves du personnel de la Banque : Presse, note, étude , juin 1952 - juil. 1957
            Date : 1952-1957

          • 1180200501 AR 468
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves du personnel de la Banque : Rapport, note, étude, tract syndical, presse , fev. 1959 - dec. 1963
            Date : 1959-1963

          • 1180200501 AR 469
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves du personnel de la Banque : Rapport, note, étude, tract syndical, presse , mars 1964 - mai 1967
            Date : 1964-1967

          • 1180200501 AR 470
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves du personnel de la Banque : Sapeurs-pompiers chargés d'assurer la sécurité des biens et des personnes à la Banque de France, grèves et revendications relatives à des problèmes d'effectifs et de temps de travail : note, étude, rapport , avril 1970 - fév. 1983
            Date : 1970-1983

          • 1180200501 AR 471
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves du personnel de la Banque : Note, étude , juin 1976 - nov. 1987
            Date : 1976-1987

          • 1180200501 AR 472
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Sociétés et mutuelles, demande de renseignements émanant de particuliers relatives à des sociétés et mutuelles ayant des fonds en dépôt à la Banque de France (mars 1892 - fev. 1912), correspondance active et passive du Secrétariat Général de la Banque avec des caisses d'épargne (mars 1913 - nov. 1938), études portant sur des institutions mutuelles étrangères à la Banque (juin 1898 - juin 1929), collection d'articles de presse concernant des sociétés de prévoyance fondées par des agents de la Banque (août 1906 - nov. 1938), relevé des cotisations d'agents à l'Union, caisse d'épargne du personnel de la Banque (dec. 1941 - sept 1948), surveillance des sociétés de prévoyance immobilière du personnel de la Banque (mai 1938 - avr. 1957) : note, synthèse, brochure, presse, JO.
            Date : 1892-1957

          • 1180200501 AR 473
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Projet de création d'une caisse des pensions émanant du Ministère des Finances (mars 1938), projet de création de sociétés et d'une bibliothèque émanant d'agents de la Banque (janv. 1905 - mai 1929), exonérations, subventions et récompenses accordées par la Banque à des sociétés fondées par des membres de son personnel (juin 1909 - mars 1939), rapport relatif aux institutions patronales et mutuelles de la Banque de France (juil. 1905 - oct. 1919), étude sur l'incidence des décrets-lois du 16 juillet 1935 sur le budget des sociétés d'épargne et de prévoyance (avr. 1936) : JO, note, étude, brochure.
            Date : 1905-1938

          • 1180200501 AR 474
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Relations avec la Société amicale des retraités (fev. 1939 - mars 1953), de l'Association sportive (mai 1928 - avr. 1964), de l'Union artistique (oct. 1938 - mai 1962), de l'Amicale professionnelle des prisonniers de guerre (août 1943 - mars 1961), de l'Association amicale du personnel (juil. 1909 - juil. 1923), de l'Union mutuelle des aides à la recette et agents de service (avr. 1959 - mai 1959), de l'Association des anciens combattants (juil. 1936 - mars 1963), de l'Association des familles nombreuses (oct. 1936 - avr. 1964), circulaire sur les sociétés professionnelles (dec. 1943) : JO, compte rendu, note, presse, projet, brochure, photographie, rapport. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1909-1964

          • 1180200501 AR 475
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Relation avec les associations sportive et artistique (avr. 1938 - août 1985) et des immeubles sociaux (nov. 1957 - dec. 1989) : presse, plan, note, projet, étude, correspondance , avr. 1938 - dec. 1989
            Date : 1938-1989

          • 1180200501 AR 476
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Relation avec la coopérative (août 1946 - janv. 1985), buffet du personnel et des distributeurs de boissons (juil. 1944 - dec. 1989), service médical (dec. 1950 - août 1989), garages (sept. 1951 - août 1981) : loi, plan, brochure, étude, note, projet , juil. 1944 - dec. 1989
            Date : 1944-1989

          • 1180200501 AR 477
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Mobilier et immobilier, gestion des bibliothèques de la banque d'Algérie, des salles de repos, réfectoires et d'une infirmerie pour le personnel, du service courrier des syndicats, de centres d'accueil pour vacanciers, sportifs, retraités et enfants en bas âge (dec. 1949 - mars 1963), utilisation de locaux rendus disponibles après transfert des services installés rue de Valois et rue Radziwill (oct. 1950 - dec. 1954) : note, presse, correspondance, étude, projet, plan , dec. 1949 - mars 1963 ; Gestion de l'Association des emplois réservés (mars 1966 - janv. 1972), de l'Association du personnel de direction (nov. 1973 - juin 1987), de la Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés des bureaux et de la recette (fev. 1964 - janv. 1972), du Groupe Tiers-Monde (mai 1982 - juin 1986) : note, JO, bulletin , fev. 1964 - juin 1987
            Date : 1949-1987

          • 1180200501 AR 478
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Maison de l'Amérique Latine, correspondance active et passive du Gouvernement de la Banque de France avec l'Association pour la Fondation France-Amérique Latine concernant la location par cette dernière d'un immeuble parisien appartenant à la Banque et des demandes de travaux à effectuer sur ce bâtiment : note, presse, étude , fev. 1974 - sept. 1991 ; Association des familles du personnel de la Banque, attribution de dons à des agents : note, enquête , mars 1980 - mai 1986
            Date : 1974-1991

      • 1180200501 AR 479 à 481
        Titre : 3.1.5. Inspection
        Date : 1848/1988

        • 1180200501 AR 479
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Inspection - Inspection des succursales : Circulaires, collection : registre , mai 1848 - mars 1875 ; Service et frais de tournée des inspecteurs, organisation et remboursement : note, JO, règlement, circulaire , mars 1973 - janv. 1988
          Date : 1848-1988

        • 1180200501 AR 480
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Inspection - Contrôle des Portefeuilles des Comptoirs : Organisation : statistiques, note, étude, rapport, plan, carte , nov. 1941 - sept. 1972
          Date : 1941-1972

        • 1180200501 AR 481
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Inspection - Annexe de Saint-Ouen : Rapport de l'Inspecteur Général, M. Cornu : étude, enquête, note , juil. 1973 - sept. 1973 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Modifications d'inscriptions au registre du commerce concernant des comptoirs de la Banque : Réglementation du registre du commerce et correspondance active et passive du Secrétariat Général avec les comptoirs de la Banque (mars 1919 - juil. 1978), modèles d'imprimés en usage dans la Banque portant mention du registre du commerce (1923 - 1957), changement de nom du tribunal de commerce de la Seine (dec. 1968) : circulaire, JO, note, étude.
          Date : 1919-1978

      • 1180200501 AR 482 à 500
        Titre : 3.1.6. Organisation et activités du réseau et projets de décentralisation
        Date : 1937/1994

        • 1180200501 AR 482
          Titre : Attention Ligeo Diffusion : Comptoirs - Modifications d'inscriptions au registre du commerce concernant des comptoirs de la Banque : Réglementation du registre du commerce et correspondance active et passive du Secrétariat Général avec les comptoirs de la Banque (mars 1919 - juil. 1978), modèles d'imprimés en usage dans la Banque portant mention du registre du commerce (1923 - 1957), changement de nom du tribunal de commerce de la Seine (dec. 1968) : circulaire, JO, note, étude. en 1180200501 AR 481.
          Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Modifications d'inscriptions au registre du commerce concernant des comptoirs de la Banque : Service Administratif du Secrétariat Général, correspondance active et passive avec des bureaux et succursales : note, circulaire , dec. 1946 - sept. 1974
          Date : 1946-1974

        • 1180200501 AR 483
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Importance économique et activité financière de chaque succursale, évaluation à partir d'indices statistiques : enquête, note, étude , janv. 1954 - oct. 1967
          Date : 1954-1967

        • 1180200501 AR 484
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Bureaux et succursales d'Aquitaine, de Basse-Normandie, de Rhône-Alpes, de Champagne-Ardennes, du Nord et du Pas-de-Calais, étude : note, enquête, carte, rapport , janv. 1955 - avr. 1972
          Date : 1955-1972

        • 1180200501 AR 485
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Importance économique et activité financière de chaque succursale, évaluation à partir d'indices statistiques : enquête, note, étude , fev. 1958 - juin 1971
          Date : 1958-1971

        • 1180200501 AR 486
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Fermeture de comptoirs et transformation de bureaux auxiliaires en succursales : note, étude, JO, presse, carte , sept. 1967 - janv. 1978
          Date : 1967-1978

        • 1180200501 AR 487
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Commission chargée d'élaborer le projet de réorganisation du réseau des comptoirs, réunions et travaux : étude, rapport, note, compte rendu, presse , janv. 1968 - juil. 1970
          Date : 1968-1970

        • 1180200501 AR 488
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Commission chargée d'élaborer le projet de réorganisation du réseau des comptoirs, réunions et travaux : étude, rapport, note , avr. 1968 - juin 1970
          Date : 1968-1970

        • 1180200501 AR 489
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Importance économique et activité financière de chaque succursale, évaluation à partir d'indices statistiques : note, enquête , sept. 1969 - mars 1970
          Date : 1969-1970

        • 1180200501 AR 490
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Bureaux et succursales de Picardie, de Lorraine, d'Alsace, de Franche-Comté, des Pays de la Loire, de Bretagne et du Limousin, études : note, enquête, carte , avr. 1970 - mai 1970
          Date : 1970-1970

        • 1180200501 AR 491
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Rapports d'inspection concernant des comptoirs de Bourgogne et Midi Pyrénées (avr. 1970 - mai 1970), rapport de la commission administrative chargée d'étudier la réimplantation de la Banque (oct. 1970), observations des représentants du personnel sur ce rapport (janv. 1971) : étude, note.
          Date : 1970-1971

        • 1180200501 AR 492
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Réseau des comptoirs, enquête : étude, note, rapport, carte , mai 1970
          Date : 1970-1970

        • 1180200501 AR 493
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Bureaux et succursales d'Auvergne, de Poitou-Charentes, des Alpes, du Rhône, du Languedoc-Roussillon, de Provence-Alpes-Côte d'Azur, étude : carte, note, enquête, compte rendu , mai 1970 - juin 1970
          Date : 1970-1970

        • 1180200501 AR 494
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Révision de l'implantation de la Banque en Province et fermeture de comptoirs : JO, brochure, correspondance, rapport , oct. 1970 - juil. 1971
          Date : 1970-1971

        • 1180200501 AR 495
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Projet d'ouverture d'un comptoir à Gonesse, étude concernant ses activités et son rayon d'action éventuels : carte, rapport, note, étude, brochure , mai 1975 - oct. 1987 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Traitement du surendettement : Indicateurs statistiques : note, étude , janv. 1991 - dec. 1994
          Date : 1975-1994

        • 1180200501 AR 496
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Traitement du surendettement : Enquête relative au traitement du surendettement par les succursales de la Banque, diffusion par le Secrétariat Général des résultats auprès de services concernés : note, étude, statistiques , mars 1991 - mars 1992 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Décentralisation : Construction d'un centre administratif pour la Banque de France à Marne la Vallée, projet : plan, étude, photographie , juin 1973 - janv. 1981 ; Implantation au Centre Administratif de Poitiers des Services de Titres et du Service Dépositaire, projet : plan, note, étude , juin 1974 - dec. 1983 [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1973-1992

        • 1180200501 AR 497
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Décentralisation : Etude relative aux possibilités de transfert de services hors du siège de la Banque (fev. 1976 - mars 1985), démarche effectuée auprès de l'Etat (oct. 1976 - mars 1982) : carte, projet, statistiques, note, correspondance.
          Date : 1976-1985

        • 1180200501 AR 498
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Décentralisation : Installation à Rennes et à Marne la Vallée de services auparavant implantés dans les locaux du siège de la Banque de France à Paris, projet : presse, correspondance, brochure, projet, étude, plan , mars 1977 - dec. 1981
          Date : 1977-1981

        • 1180200501 AR 499
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Décentralisation : Implantation à Rennes de services parisiens de la Banque, projet : note, étude, plan, brochure , nov. 1977 - sept. 1988
          Date : 1977-1988

        • 1180200501 AR 500
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Décentralisation : Futur centre administratif de la Banque de France à Marne-la-Vallée, propositions d'implantation : brochure. Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Modalités des représentations : Activités du Gouvernement de la Banque, missions et représentations assumées par le Gouverneur et les Sous-Gouverneurs dans des organismes extérieurs à la Banque : note, correspondance , sept. 1937 - nov. 1960
          Date : 1937-1980

      • 1180200501 AR 501 à 521
        Titre : 3.1.7. Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs
        Date : 1944/1999

        • 1180200501 AR 501
          Titre : Attention Ligeo Diffusion = Activités du Gouvernement de la Banque, missions et représentations assumées par le Gouverneur et les Sous-Gouverneurs dans des organismes extérieurs à la Banque : note, correspondance, sept. 1937 - nov. 1960 en 1180200501 AR 500
          Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Modalités des représentations : Personnel de la Banque de France, missions exercées dans des organismes extérieurs : JO, brochure, note, étude, correspondance , Oct. 1944 - avr. 1965
          Date : 1944-1965

        • 1180200501 AR 502
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Modalités des représentations : Participation de la Banque de France dans des organismes extérieurs, mandats d'administrateurs ou de représentants de la Banque confiés à des chefs principaux ou à des agents : brochure, note, JO , Mai 1967 - fev. 1987 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Centre d'Etudes Supérieures de Banque : Papiers Raymond, documentation assemblée par le Directeur Général des Etudes de la Banque de France dans l'exercice de sa fonction de Directeur du Centre d'Etudes Supérieures de Banque : annuaire, brochure, correspondance, note, étude , 1955 - 1989
          Date : 1955-1989

        • 1180200501 AR 503
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Centre d'Etudes Supérieures de Banque : Comme enseignant au Centre d'Etudes Supérieures de Banque, documentation réunie et cours rédigés : note, synthèse, correspondance , avr. 1991 - dec. 1994 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Commission de Contrôle des Banques : Enquêtes de la Commission de Contrôle des Banques, participation d'agents de la Banque de France n'appartenant pas à l'Inspection : compte rendu, note, étude , dec. 1966 - janv. 1968 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Comité National de la Recherche Scientifique (CNRS) : Collège électoral du Comité National de la Recherche Scientifique, propositions de personnalités de la Banque au titre d'électeurs : note, correspondance , Juin 1970 - oct. 1979
          Date : 1966-1994

        • 1180200501 AR 504
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Conseil National de la Statistique : Réunions du Conseil National de la Statistique, participation de représentants de la Banque de France : compte rendu, note, étude, JO , mars 1972 - dec. 1974
          Date : 1972-1974

        • 1180200501 AR 505
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Conseil National de la Statistique : Réunions du Conseil National de la Statistique, participation de représentants de la Banque de France : compte rendu, note, étude, JO , mars 1975 - juin 1980
          Date : 1975-1980

        • 1180200501 AR 506
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Commission Informatique et Libertés : Commission Informatique et Libertés, documentation du Gouverneur de la Banque de France, M. Clappier : brochure, synthèse, étude, compte rendu, note , Sept. 1972 - oct. 1974
          Date : 1972-1974

        • 1180200501 AR 507
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Fondation de France : Fondation de France, documentation assemblée par le Gouverneur de la Banque de France, M. Wormser, dans l'exercice de sa fonction d'administrateur de la fondation : compte rendu, note, correspondance, presse, rapport , dec. 1968 - sept. 1977
          Date : 1968-1977

        • 1180200501 AR 508
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Fondation de France : Fondation de France, documentation assemblée par le Gouverneur de la Banque de France, M. Clappier, dans l'exercice de sa fonction d'administrateur de la fondation : compte rendu, note, correspondance, brochure , nov. 1974 - dec. 1981
          Date : 1974-1981

        • 1180200501 AR 509
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Fondation de France : Fondation de France, documentation assemblée par le Gouverneur de la Banque de France, M. de La Genière, dans l'exercice de sa fonction d'administrateur de la fondation : compte rendu, note, correspondance, rapport , dec. 1981 - mai 1984
          Date : 1981-1984

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