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Secrétariat général (service administratif, Seconde guerre mondiale)

Présentation des notices

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  • 1060200001 AR 388 à 432
    Titre : Opérations sur devises et contrôle des changes
    Date : 1925/1955

    • 1060200001 AR 393
      Titre : OPERATIONS SUR DEVISES ET CONTROLE DES CHANGES - Instructions concernant les opérations d'échange étranger : note, note de service, correspondance, circulaire, instruction de l'Office des changes, JO, avril 1942-nov. 1955.
      Date : 1942-1955

    • 1060200001 AR 394
      Titre : OPERATIONS SUR DEVISES ET CONTROLE DES CHANGES - Instructions concernant les opérations d'échange étranger, . règlement des frais de voyage et de séjour à l'étranger : note de service, instruction de l'Office des changes, circulaire, déc. 1939-avril 1940 . moyens de paiement étrangers exportés par les voyageurs : note, note de service, déc. 1940 . exportation de billets français et coloniaux : note de service, instruction de l'Office des changes, JO, mars-août 1941 . transferts de fonds par les voyageurs entre la France et l'étranger : note, note de service, instruction de l'Office des changes, circulaire, janv. 1942-août 1947 . délégation exclusive à la Banque de la délivrance des devises étrangères aux voyageurs : note, correspondance, notice du ministère de l'Economie nationale et des Finances, mai 1942-janv. 1943 . achats de devises étrangères : note, note de service, correspondance, instruction de l'Office des changes, avis de l'Office des changes, JO, juil. 1945-mai 1952 . cours de change de l'écu portugais et de la lire italienne : note, note de service, circulaire, JO, déc. 1945-sept. 1947 . échange de lires aux rapatriés : note, correspondance, note de service, juil. 1945-fév. 1948 . importation et exportation des billets ou monnaies de la zone Sterling : note de service, correspondance, circulaire, instruction de l'Office des changes, JO, mars 1946-sept. 1947 . délivrance de devises aux voyageurs : note, note de service, correspondance, circulaire, instruction de l'Office des changes, fév. 1942-déc. 1947 . réglementation diverse : note, correspondance, instruction de l'Office des changes, JO, juil. 1944-mars 1946.
      Date : 1939-1952

    • 1060200001 AR 395
      Titre : OPERATIONS SUR DEVISES ET CONTROLE DES CHANGES - Contrôle des changes (zone libre) : note de service, juil. 1940-nov. 1943. - Instructions concernant l'achat de devises par la Banque et l'importation de capitaux, . échanges divers : note, note de service, correspondance, juil. 1940-nov. 1942 . échanges de marks et centralisation des marks de la Reichskreditkasse : note, note de service, oct. 1940-oct. 1941 . établissement par les comptoirs de relevés modèle K à faire parvenir à la comptabilité de l'Office des changes : note, imprimé, févr. 1941 . centralisation des devises achetées par les comptoirs : note, note de service, févr.-mars 1941 . échanges de devises aux formations militaires : note de service, correspondance, févr.-juil. 1941 . échanges de marks et de lires par l'intermédiaire de la Banque de l'Algérie : note, correspondance, juil. 1941-avr. 1942. - Instructions concernant la délivrance de devises et l'exportation de capitaux : note, note de service, correspondance, circulaire, oct. 1940-janv. 1943. - Autres instructions sur le contrôle des changes : note, note de service, correspondance, instruction, imprimé, état des dossiers transmis à l'Office des changes, août 1940-juin 1942.
      Date : 1940-1943

    • 1060200001 AR 396
      Titre : OPERATIONS SUR DEVISES ET CONTROLE DES CHANGES - Affaires particulières concernant le contrôle des changes, relations avec les comptoirs, la clientèle, le Service central Intermédiaire Agrée : note, correspondance, relevé de compte, bordereau de présentation (importation), juil. 1940-mars 1944. - Opérations sur devises (Paris) : correspondance, pièce d'écriture, mai-juin 1940. - Opérations sur devises (Chamalières), . instructions : note, note de service, sept.-oct. 1940 . relations avec les comptoirs : note, note de service, correspondance, bordereau de versement, commission rogatoire, relevé des opérations, août 1940-avr. 1945 . relations avec la clientèle : note, correspondance, août 1940-nov. 1942 . achats de devises détenues par la Direction générale des douanes : note, correspondance, nov. 1940-sept. 1942 . délivrance de devises : note, correspondance, nov. 1940-juin 1944 . marché de Lisbonne : correspondance, mars 1941-juin 1942 . dollars faux : note, correspondance, presse, juin 1941-déc. 1943 . lires italiennes : note, correspondance, presse, juil. 1941-oct. 1944 . échanges de billets suisses et portugais : note, correspondance, sept. 1940-sept. 1942 ; échanges de francs belges : note, note de service, presse, juil. 1940-sept. 1944.
      Date : 1940-1945

    • 1060200001 AR 397
      Titre : OPERATIONS SUR DEVISES ET CONTROLE DES CHANGES - Opérations de change : note, note de service, correspondance, circulaire, presse, JO, janv. 1925-déc. 1945.
      Date : 1925-1945

    • 1060200001 AR 398
      Titre : OPERATIONS SUR DEVISES ET CONTROLE DES CHANGES - Opérations de change : note, note de service, correspondance, JO, janv. 1946-déc. 1948.
      Date : 1946-1948

    • 1060200001 AR 399
      Titre : OPERATIONS SUR DEVISES ET CONTROLE DESCHANGES Contrôle concernant les colonies, affairesgénérales : note, corresp., liste, nov. 1942-juin 1946 ; affairesdiverses pour l'Algérie : note, note de service, corresp., JO, presse, mars1941-nov. 1945 ; création de bureaux d'échanges de billets pour lesvoyageurs se rendant en Afrique du Nord : note, corresp., texte officiel,oct. 1940-nov. 1943 ; délivrance de billets algériens, marocains oucoloniaux : note, note de service, corresp., mai-sept. 1942 ; commissionapplicable aux échanges de billets de la Banque contre billets algériens,marocains ou coloniaux : note, note de service, corresp., juin-oct.1942 ; échanges des billets de la Banque de l'Algérie, instructions etopérations particulières: note, note de service, corresp., pièce d'écriture,déc. 1931-juin 1943; billets de 100 F type 1892 surchargés "Banque del'Algérie 1000 F" et circulant en Tunisie : note, note de service, corresp.,rapport, circulaire, oct. 1942-juin 1947 ; billets de la Banque en dépôtbloqués dans les colonies et en Afrique du Nord : note, note de service, corresp.,JO, juil. 1944-juil. 1946 ; change sur billets nord-africains àeffectuer au profit des militaires par les officiers payeurs de la trésorerieaux armées et approvisionnement en billets algériens du dépôt des isolésmétropolitains à Marseille : note, corresp., pièce d'écriture, janv.1945-avr. 1949 ; approvisionnement des intermédiaires agréés deMarseille, Sète, Toulon en billets nord-africains de la Banque de l'Afriqueoccidentale : note, corresp., déc. 1944-avr. 1945 ; extension à lasuccursale de Perpignan des échanges de billets coloniaux au départ dePort-Vendres, relations avec les douanes : note, corresp., mars-juin1945 ; extension à la succursale de Nice : note, corresp., avr.-mai1945 ; extension aux succursales du Havre et de Bordeaux : note,corresp., juin-juil. 1945 ; instructions aux succursales portuaires pourles opérations d'échanges de billets coloniaux effectués au départ ou àl'arrivée de voyageurs à destination ou en provenance des Territoiresfrançais d'Outre-Mer : note, juil. 1945 ; demandes d'échanges de billetscoloniaux présentées par les travailleurs nord-africains rapatriés : note, corresp.,juin-juil. 1945 ; intervention éventuelle de la Banque dans la gestiondes bureaux de change douanier, reprise par les établissements de crédit desbillets coloniaux présentés par les voyageurs : note, corresp., juill.1945-janv. 1947 ; délivrance par la succursale de Rouen de billetscoloniaux aux militaires, appartenant à l'annexe du dépôt des isolés destroupes coloniales, en partance pour les Territoires français d'Outre-Mer :note, corresp., état nominatif, août-oct. 1945 ; approvisionnement de lasuccursale de Montauban en billets de la Banque de l'Afrique occidentale àdestination de tirailleurs sénégalais : note, corresp., nov.-déc. 1945 ;nouveaux cours des billets coloniaux : note de service, JO, déc. 1945 ;transferts de fonds par voyageurs à l'intérieur de la zone franc : note deservice, JO, juin-oct. 1946 ; transferts entre la métropole, la Corse etles Territoires français d'Outre-Mer : note, note de service, instruction,imprimé, JO, sept. 1944-déc. 1945 ; transferts par des voyageurs entrela métropole, l'Algérie et la Tunisie : note, note de service, corresp.,circulaire, instruction, presse, juil. 1946-juil. 1948 ; transferts parmandats postaux entre la Tunisie et l'étranger : corresp., nov. 1946-janv.1947 ; francs coloniaux, dévaluations de 1945 et 1948 : JO, presse, déc.1945-févr. 1948 ; billets de la Banque de l'Indochine-francs deDjibouti-remis par la succursale de Toulon au croiseur Dugay-Trouin : note,note de service, corresp., pièce d'écriture, état, déc. 1945-avr. 1948 ;franc de Djibouti : JO, mars 1949 ; coupures et monnaies colonialesdivisionnaires : note, note de service, janv. 1947-avr. 1949.
      Date : 1931-1949

    • 1060200001 AR 400
      Titre : OPERATIONS SUR DEVISES ET CONTROLE DES CHANGES - Contrôle des changes concernant les colonies, . législation générale : note, correspondance, presse, JO, projet de texte officiel, sept. 1939-nov. 1945 . intermédiaires agrées aux colonies : correspondance, JO, fév. 1940-août 1941 . opérations de change concernant la Tunisie : texte officiel, s.d. . opérations de change concernant le Maroc : note, presse, oct. 1939-juil. 1940 . opérations de change concernant l'Afrique Occidentale Française : note, correspondance, texte officiel, juil. 1941-sept. 1942 . opérations de change concernant l'Indochine française : correspondance, mai 1942 . opérations de change concernant la Syrie et le Grand Liban : correspondance, brochure, presse, texte officiel, oct. 1939-mars 1943.
      Date : 1939-1945

    • 1060200001 AR 401
      Titre : OPERATIONS SUR DEVISES ET CONTROLE DES CHANGES - Contrôle des changes concernant les colonies, . interrogation des comptoirs sur l'échange des monnaies et billets coloniaux : note, correspondance, oct. 1939-mai 1940 . information des comptoirs sur l'échange des monnaies et billets tunisiens : note, correspondance, nov. 1939-nov. 1942 . affaires diverses concernant le Maroc : note, correspondance, avis aux voyageurs sur la réglementation concernant l'importation de capitaux et valeurs mobilières au Maroc, note sur la circulation des billets de la Banque en Afrique du Nord, pièce d'écriture, oct. 1939-sept. 1945 . affaires diverses concernant l'Afrique Occidentale Française : note, correspondance, note sur les billets de la Banque se trouvant en AOF, nov. 1940-août 1942 . échange des monnaies et billets indochinois : correspondance, note d'instructions relatives aux échanges monétaires et aux secours accordés aux réfugiés, note, JO, fév. 1940-nov. 1945 . échange des billets malgaches : note, correspondance, mars 1940-août 1943 . échange des monnaies et billets martiniquais : note, correspondance, mai-déc. 1941 . transferts de fonds et valeurs à destination de la zone non occupée et des colonies : note de service, correspondance, JO, fév.-nov. 1943.
      Date : 1939-1945

    • 1060200001 AR 402
      Titre : OPERATIONS SUR DEVISES ET CONTROLE DES CHANGES - Dispositions générales sur l'importation et l'exportation de billets français et coloniaux, . contrôle douanier : note, note, de service, correspondance, circulaire, JO, presse, sept. 1939-juil. 1947 . tolérance douanière : note, note de service, correspondance, JO, avr. 1941-juil. 1954. - Dispositions particulières, échange par les banques suisses de grosses coupures contre des petites coupures : relevé mensuel, juil. 1952-nov. 1955.
      Date : 1939-1955

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