Contrôleur général, cabinet

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1201200502 AR 1
Titre : Billets et espèces métalliques, procès-verbaux d’entrées et de sorties : registre. 18 janv. 1911-24 déc. 1918
Date : 1911-1918

1201200502 AR 2 à 4

Titre : 2.1.2. Serre du Secrétariat général

Date : 1890/1931

1201200502 AR 2
Titre : 2.1.2. Serre du Secrétariat général Billets et valeurs, journaux des entrées et sorties : registre.
Date : 1890-1905

1201200502 AR 3

Titre : 2.1.2. Serre du Secrétariat général Billets et valeurs, journaux des entrées et sorties : registre.

Date : 1910-1931

1201200502 AR 4

Titre : Billets (Banque centrale et serre n°4 à Versailles) et valeurs (dont valeurs de la Caisse de retraite des ouvrières et de la Caisse de réserve des employés), situations : registre. 10 mai 1897-4 août 1902 Billets (banque centrale et serre n°4 à Versailles) et valeurs (dont valeurs de la Caisse de retraite des ouvrières), situations : registre. fév. 1903-fév. 1908 Valeurs appartenant à la Banque, à la Caisse de Réserve des employés, à la Caisse de Retraite des Ouvrières, dispositions légales, enregistrement des mouvements, situations : registre. 1900-1907 Vérification des billets et valeurs, situations : registre. mai 1908-août 1921

Date : 1897-1921

1201200502 AR 5

Titre : 2.1.3. Billets de la Réserve

Date : 1912/1925

1201200502 AR 5
Titre : Journaux des entrées et des sorties : registre, 1912-25 juil. 1924
Date : 1912-1925

1201200502 AR 5 à 6

Titre : 2.2. Comptes de dépôts de fonds et de valeurs

Date : 1858/1924

1201200502 AR 5
Titre : Gestion et contrôle des valeurs déposées à la Banque de France, ordres de service : note, état, imprimé, instruction, décision du Conseil général, du Gouverneur, presse, 1858-1889
Date : 1858-1889
1201200502 AR 6
Titre : 2.2. COMPTES DE DÉPÔTS DE FONDS ET DE VALEURS Récépissés payables à vue, journal des entrées et sorties des dépôts : registre. 24 déc. 1904-4 sept. 1914 Comptes de dépôts de fonds, situations journalières : registre [non relié]. 26 déc. 1923-24 juin 1924
Date : 1904-1924

1201200502 AR 7 à 11

Titre : 2.3. Comptes des devises

Date : 1953/1957

1201200502 AR 7
Titre : 2.3. COMPTES DES DEVISES Fonds de Stabilisation des Changes, disponibilités à vue (ordinaires et par intermédiaires agréés), journaux : registre.
Date : 1953-1953
1201200502 AR 8
Titre : Fonds de Stabilisation des Changes, disponibilités à vue à l'étranger, journaux : registre.
Date : 1954-1954
1201200502 AR 9
Titre : Fonds de Stabilisation des Changes, disponibilités à vue à l'étranger, journaux : registre.
Date : 1955-1955
1201200502 AR 10
Titre : Fonds de Stabilisation des Changes, disponibilités à vue à l'étranger, journaux : registre.
Date : 1956-1956
1201200502 AR 11
Titre : Fonds de Stabilisation des Changes, devises en caisse, journaux : registre.
Date : 1957-1957

1201200502 AR 12

Titre : 2.4. Dépôts volontaires

Date : 1896/1910

1201200502 AR 12
Titre : Dépôts volontaires non retirés, situations : registre. 1896-1910
Date : 1896-1910

1201200502 AR 12 à 28

Titre : 2.5. Fabrication et Comptabilité des billets

Date : 1833/1932

1201200502 AR 12 à 14
Titre : 2.5.1. Administration
Date : 1853/1932
- 1201200502 AR 12
  Titre : Commission spéciale des billets, réflexions sur l’amélioration de la fabrication des billets et examen des propositions de fabrication des papetiers : projet de procès-verbal, correspondance. 1853
  Organisation et fonctionnement, rapports au Gouverneur : note, plan [calque], projet. 1861
  Imprimerie et Comptabilité des billets. Notes au Contrôleur général ou au Gouverneur. 1876-1919
  Attributions de la délégation du Contrôle à la Comptabilité des Billets, ordres de service : circulaire, note, rapport. 1872-1897
  Autorisation d’avoir la même date de création pour plusieurs alphabets de billets de 100 francs (service de la Comptabilité des billets), commentaires : note. 1887-1892
  Fonctionnement et organisation (service de la Comptabilité des billets), études : note, 1895-1899 ; rapports statistiques : note, 1900-1904. 1895-1904
  Comptabilité des billets. Création d’un centre pour l’impression de petites coupures et d’une papeterie à Clermont-Ferrand et Vic-le-Comte (service de la Comptabilité des billets), projet de transport de billets par wagons-salons : rapport. 1921
  Papeterie du Pont de Seychal à Thiers (Puy de Dôme) (service de la Fabrication des billets), historique : note [déchirée]. s.d.
  Fabrication des billets de la Banque (service de la Fabrication des billets), demande de passage du numérotage manuscrit au numérotage mécanique : note. 1873
  Utilisation et fonctionnement du compte « Réserve de l’Imprimerie » (compte débité de toutes les dépenses extraordinaires non prévues au budget) (service de la Fabrication des billets), rapports au Contrôleur général : note, arrêté et relevé de compte. 1904-1924
  Gratification aux ouvriers et ouvrières des papeteries, proposition : projet. s.d.
  Ouvrières du contrôle, gestion des absences, rémunérations, demande de gratification : correspondance, état du personnel, liste. 1874-1878
  Exécution de travaux supplémentaires par le personnel (dépenses de guerre), attributions de gratifications : note. 1915-1916
  Date : 1853-1924
- 1201200502 AR 13
  Titre : 2.5. FABRICATION ET COMPTABILITÉ DES BILLETS 2.5.1.3. Comptabilité et statistiques Travaux et opérations de l'Imprimerie et de la Comptabilité des billets., comptes-rendus et statistiques annuels : rapport, note. 1867-1898, lacunes Circulation des billets, études statistiques : note, état. [1887-1895] Production de billets de 50 francs type 1889 fond rose, bilan : rapport. 1894 Banques centrales étrangères, relevés des sommes dues : pièce comptable. 1913-1914
  Date : 1867-1914
- 1201200502 AR 14
  Titre : Crédits spéciaux pour la Fabrication des Billets, journal des dépenses : registre. 31 janv. 1927-4 janv. 1932
  Date : 1927-1932
1201200502 AR 15 à 16
Titre : 2.5.2. Fabrication de billets pour la Banque des États pontificaux
Date : 1866/1876
- 1201200502 AR 15
  Titre : 2.5.2. Fabrication de billets pour la Banque des États pontificaux Carnet de bord, journal : registre.29 mars 1866-6 avr. 1868 Correspondance reçue et envoyée par le Contrôleur de la Banque de France Léon CHAZAL avec la direction de la Banca dello Stato Pontificio.1866-1871 Exécution de la commande, minutes et correspondance générale : correspondance, état, télégramme, note, compte, liste, procès-verbal, minute.22 juin 1866-14 juil. 1868 Convention pour la fabrication de billets entre la Banque de France et la Banque des États Pontificaux : contrat. 30 juin 1866
  Date : 1866-1871
- 1201200502 AR 16
  Titre : Comptes généraux, relevés des dépenses : état. [1868] Fabrication de papier à billets, commande passée à la société anonyme des Papeteries du Marais et de Sainte-Marie : copie de contrat. août 1868 Première commande, suivi de la production : registre. 1er nov. 1866-1er juil. 1868 Deuxième commande, suivi de la production (« compte de papier » et « compte de billets imprimés ») : registre. 1er juil. 1868-janv. 1870 Livraisons de billets, situations : état. [1868] Clichés, billets fautés et toiles métalliques, destructions et brûlements : procès-verbal, état. 1867-1876
  Date : 1866-1876
1201200502 AR 16
Titre : 2.5.3. Gestion du matériel servant à la fabrication
Date : 1878/1930
- 1201200502 AR 16
  Titre : Remise de matériel et de documents relatif à la fabrication de Bons et traites du Trésor public au représentant du Ministère des Finances, inventaire : procès-verbal. nov. 1878
  Vérifications de matériel de l’Imprimerie, notes au Contrôleur général : rapport, inventaire. 1905-1915
  Destruction de toiles filigranées et de clichés, comptes-rendus du comité des Billets : inventaire, procès-verbaux. 1913-1930
  Date : 1878-1930
1201200502 AR 17 à 18
Titre : 2.5.4. Fabrication et livraisons du papier à billets
Date : 1833/1875
- 1201200502 AR 17
  Titre : 2.5.4. Fabrication et livraisons du papier à billets 2.5.4.1. Commandes de papier à billets de 20 francs à une papeterie de Londres Suivi de la fabrication à chaque étape à Maidstone (avant et après glaçage), journal : registre.9 déc. 1873-8 avr. 1875 Contrôle des lots de papier à billets, journal de suivi du travail par employés : registre.25 fév. 1874-30 janv. 1875 Envois de papier pour billets de 20 francs faits à la Banque de France, journal des réceptions : registre.6 fév. 1874-[avr. 1875] Bilans qualitatifs et quantitatifs des fabrications, journal : registre.18 déc. 1873-30 avr. 1875 Contrôles qualitatifs des feuilles reçues de Maidstone, journal : registre.30 déc. 1873-30 avr. 1875 Commissariat de Londres, compte-rendu des opérations de surveillance de la fabrication : rapport, état, compte. [1875] Service des billets de la Banque d'Angleterre, compte-rendu de visite de MM. SIMON (chef de section au contrôle de la Comptabilité des billets) et ERMEL (Ingénieur chef de la fabrication des billets à la Banque de France) : rapport.[1875] Mission de MM. SIMON et ERMEL à Londres, règlement de la commande : correspondance, note. oct. 1874-juin 1875 Commissariat de Londres, situation de la caisse en mars 1875 : état.mars-avr. 1875
  Date : 1873-1875
- 1201200502 AR 18
  Titre : 2.5.4.2. Enregistrement des réceptions et expéditions à l’imprimerie,
  Papier pour billets, journaux de réception du papier fabriqué et de sa livraison à l’imprimerie : registre. 7 août 1833-7 déc. 1869
  Billets de 10 francs [fabriqué par l’usine de Thiers], 1er mai 1862-19 mai 1864.
  Billets de 50 francs, 4 sept. 1864-4 nov. 1869.
  Billets de 100 francs [fabriqué par la manufacture du Marais ?], 12 sept. 1848-7 déc. 1869.
  Billets de 200 francs, 7 juil. 1847-10 sept. 1864.
  Billets de 500 francs [fabriqué par la manufacture du Marais ?], 7 août 1833-5 août 1869.
  Billets de 1000 francs, 7 nov. 1833-28 août 1869.
  Date : 1833-1869
1201200502 AR 18 à 27
Titre : 2.5.5. États de la production de billets
Date : 1914/1926
- 1201200502 AR 18
  Titre : 2.5.5.1. Par ateliers d'impression Chaix Notes et situations hebdomadaires : note, état.mars 1915-1917
  Date : 1915-1917
- 1201200502 AR 19
  Titre : 2.5.5. États de la production de billets 2.5.5.1. Par ateliers d'impression Chaix Notes et situations hebdomadaires : note, état.mars 1918-1920 Clermont-Ferrand Notes et situations hebdomadaires : note, état.1918-1919
  Date : 1918-1920
- 1201200502 AR 20
  Titre : 2.5.5. États de la production de billets 2.5.5.1. Par ateliers d'impression Clermont-Ferrand Notes et situations hebdomadaires : note, état.1920-1921
  Date : 1920-1921
- 1201200502 AR 21
  Titre : 2.5.5. États de la production de billets 2.5.5.1. Par ateliers d'impression Clermont-Ferrand Notes et situations hebdomadaires : note, état.1922-1923
  Date : 1922-1923
- 1201200502 AR 22
  Titre : 2.5.5. États de la production de billets 2.5.5.1. Par ateliers d'impression Clermont-Ferrand Notes et situations hebdomadaires : note, état.1925-1926
  Date : 1925-1926
- 1201200502 AR 23
  Titre : 2.5.5. États de la production de billets 2.5.5.1. Par ateliers d'impression Grenoble (Imprimerie Allier Frères) Notes et situations hebdomadaires : note, état.
  Date : 1914-1918
- 1201200502 AR 24
  Titre : 2.5.5. États de la production de billets 2.5.5.1. Par ateliers d'impression Lyon Notes et situations hebdomadaires : note, état.
  Date : 1916-1918
- 1201200502 AR 25
  Titre : 2.5.5. États de la production de billets 2.5.5.1. Par ateliers d'impression Lyon Notes et situations hebdomadaires : note, état.
  Date : 1919-1920
- 1201200502 AR 26
  Titre : 2.5.5. États de la production de billets 2.5.5.1. Par ateliers d'impression Saint-Étienne Notes et situations hebdomadaires : note, état.
  Date : 1914-1917
- 1201200502 AR 27
  Titre : 2.5.5. Etats de la production de billets 2.5.5.2. Par type de billets États de la production [par type de billets, pour les ateliers de Clermont-Ferrand, Lyon, Saint-Étienne], journaux : registre. 1920-1925
  Date : 1920-1925
Titre : 2.5.6. Approvisionnements et mises en circulation de billets neufs
Date : 1872/1914
- Titre : 2.5.6. Approvisionnements et mises en circulation de billets neufs
  Billets de 50, de 100 et 1000 francs, mise en circulation et approvisionnement : extrait du JO, note, circulaire, compte, état. 1889
  Billets imprimés sur papier de Ramie, étude comparative sur leur rentrée après circulation par rapport aux billets imprimés sur papier de coton : note, rapport, état. 1892-1894
  Réserves de billets neufs dans les succursales, études : note. 1896
  Billets de réserve, productions, mises en circulation, situations de l’approvisionnement : état, note. 1908-1912
  Billets en dépôt dans les succursales et les bureaux auxiliaires pour le compte de Paris (billets de 5 et 20 francs), journaux des envois : registre. 1911-1914
  Versements de billets à la Caisse principale, livraisons prévisionnelles et effectives : registre, 1868-1871
  Versements de billets à la Caisse principale, enregistrement des livraisons mensuelles de 1872 : registre. s.d.
  Versements de billets à la Caisse principale, comparaison des versements entre 1871, 1872 et 1873 : registre, 1873 ; livraisons pour 1874, comparaison avec 1872 et 1873.
  Mouvements d’entrée et de sortie des succursales, situations hebdomadaires : registre. 17 juil.-23 déc. 1872 (billets de 5 francs, 17 juil.-20 nov. 1872. et billets de 20 francs, 17 juil.-23 déc. 1872.)
  Date : 1872-1914
1201200502 AR 27 à 28
Titre : 2.5.7. Annulations de billets
Date : 1862/1905
- 1201200502 AR 27
  Titre : Systèmes d’annulation des billets, études et commentaires : note, rapport, étude. [1862-1900]
  Date : 1862-1900
- 1201200502 AR 28
  Titre : Annulation des billets, billets irréguliers rejetés à la production, annulés après circulation ou manquants, rapports et commentaires : note, extrait de procès-verbal du Conseil général. 1864-1905
  Contrôle des billets, rapport au Contrôleur : note, rapport. 1872-1877
  Annulations par les succursales de billets mutilés, instructions pour l’application des circulaires : circulaire, note. 1875-1877
  Date : 1864-1905

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