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Caisse des comptes courants 1ère et 2ème société (1796-1833)

Présentation des notices

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  • 1069200402 AR 1 à 21, 32
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    Titre : 1 Caisse de comptes courant, 1ère société ou "ancienne société"
    Date : 1796/1833

  • 1069200402 AR 1 à 2, 32
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    Titre : 1.1 Fonctionnement
    Date : 1797/1833

  • 1069200402 AR 1
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    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 1.Fonctionnement Administration, création et organisation de la Caisse de Comptes courants : procès-verbal des réunions du conseil d'administration (14 Vendémiaire an V-9 Nivôse an VII) Administration, création, organisation et liquidation de la Caisse de Comptes courants : délibérations de l'Assemblée générale des actionnaires (1ère Société : du 11 Messidor an IV au 30 Frimaire an VII, liquidation de la société : du 10 Nivôse an VII au 10 décembre 1833 [fin de la liquidation des deux sociétés]) [contient la copie des actes de formation et dissolution des différentes sociétés, ainsi que des statuts]
    Date : 1797-1833

  • 1069200402 AR 2
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    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 1.Fonctionnement Liquidation de la Caisse de Comptes courants (1ère Société) : délibérations des commissaires liquidateurs (11 Nivôse an VII-9 Germinal an VII)
    Date : 1799-1799

  • 1069200402 AR 32
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    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 1.Fonctionnement Liquidation et dissolution de la Caisse de Comptes courants (1ère Société) : acte, note (an VII) 2ème Société ou « nouvelle société » 1.Fonctionnement Administration, organisation de la Caisse de Comptes courants, règlement intérieur : brochure Administration, actionnaires de la Caisse de Comptes courants : liste, note (5 Brumaire an VIII) ; assemblée générale des actionnaires : rapport (15 Germinal an VII-25 Vendémiaire an VIII) Administration, dissolution et liquidation de la Caisse de Comptes courants : liste, état, acte, note, correspondance Comptabilité, budget : état, note, correspondance ; immobilier et mobilier de la Caisse de Comptes courants, organisation : inventaire, devis, note 2. Activités Relations avec la clientèle : registre de copie de lettres-départ (20 Frimaire an VII-29 Ventôse an VIII) Opérations bancaires, escompte extraordinaire : étude, 23 Frimaire an VII Billets de la Caisse de Comptes courants, contrefaçon : correspondance, rapport ; contentieux (billet brûlé) : acte, 6 Germinal an VII
    Date : 1797-1800

  • 1069200402 AR 3 à 21
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    Titre : 1.2 Activités
    Date : 1796/1800