Caisse des comptes courants 1ère et 2ème société (1796-1833)

Présentation des notices

1069200402 AR 1 à 21, 32
Titre : 1 Caisse de comptes courant, 1ère société ou "ancienne société"
Date : 1796/1833
- 1069200402 AR 1 à 2, 32
  Titre : 1.1 Fonctionnement
  Date : 1797/1833
  - 1069200402 AR 1
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 1.Fonctionnement Administration, création et organisation de la Caisse de Comptes courants : procès-verbal des réunions du conseil d'administration (14 Vendémiaire an V-9 Nivôse an VII) Administration, création, organisation et liquidation de la Caisse de Comptes courants : délibérations de l'Assemblée générale des actionnaires (1ère Société : du 11 Messidor an IV au 30 Frimaire an VII, liquidation de la société : du 10 Nivôse an VII au 10 décembre 1833 [fin de la liquidation des deux sociétés]) [contient la copie des actes de formation et dissolution des différentes sociétés, ainsi que des statuts]
    Date : 1797-1833
  - 1069200402 AR 2
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 1.Fonctionnement Liquidation de la Caisse de Comptes courants (1ère Société) : délibérations des commissaires liquidateurs (11 Nivôse an VII-9 Germinal an VII)
    Date : 1799-1799
  - 1069200402 AR 32
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 1.Fonctionnement Liquidation et dissolution de la Caisse de Comptes courants (1ère Société) : acte, note (an VII) 2ème Société ou « nouvelle société » 1.Fonctionnement Administration, organisation de la Caisse de Comptes courants, règlement intérieur : brochure Administration, actionnaires de la Caisse de Comptes courants : liste, note (5 Brumaire an VIII) ; assemblée générale des actionnaires : rapport (15 Germinal an VII-25 Vendémiaire an VIII) Administration, dissolution et liquidation de la Caisse de Comptes courants : liste, état, acte, note, correspondance Comptabilité, budget : état, note, correspondance ; immobilier et mobilier de la Caisse de Comptes courants, organisation : inventaire, devis, note 2. Activités Relations avec la clientèle : registre de copie de lettres-départ (20 Frimaire an VII-29 Ventôse an VIII) Opérations bancaires, escompte extraordinaire : étude, 23 Frimaire an VII Billets de la Caisse de Comptes courants, contrefaçon : correspondance, rapport ; contentieux (billet brûlé) : acte, 6 Germinal an VII
    Date : 1797-1800
- 1069200402 AR 3 à 21
  Titre : 1.2 Activités
  Date : 1796/1800
  - 1069200402 AR 3
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : grand livre A, 11 Messidor an IV-21 Frimaire an V
    Date : 1796-1797
  - 1069200402 AR 4
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : grand livre B, 21 Frimaire an V-25 Floréal an V
    Date : 1797-1797
  - 1069200402 AR 5
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : grand livre C, n°1, 25 Floréal an V-1er Germinal an VI
    Date : 1797-1798
  - 1069200402 AR 6
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : grand livre C, n°2, 25 Floréal an V-1er Germinal an VI
    Date : 1797-1798
  - 1069200402 AR 7
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : grand livre D, n°1, 1er Germinal an VI-11 Nivôse an VII
    Date : 1798-1799
  - 1069200402 AR 8
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : grand livre D, n°2, 1er Germinal an VI-11 Nivôse an VII
    Date : 1798-1799
  - 1069200402 AR 9
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal A , 11 Messidor an IV-21 Frimaire an V
    Date : 1796-1797
  - 1069200402 AR 10
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal B, 21 Frimaire an V-9 Ventôse an
    Date : 1797-1797
  - 1069200402 AR 11
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal B, 1er supplément : registre, 9 Ventôse an V-4 Germinal an V
    Date : 1797-1797
  - 1069200402 AR 12
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal B, 2ème supplément : registre, 4 Germinal an V-11 Floréal an V
    Date : 1797-1797
  - 1069200402 AR 13
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal B, 3ème supplément : registre, 11 Floréal an V-25 Floréal an V
    Date : 1797-1797
  - 1069200402 AR 14
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal B, 3ème supplément : registre, 11 Floréal an V-25 Floréal an V
    Date : 1797-1797
  - 1069200402 AR 15
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal C, 1er supplément : 15 Messidor an V-29 Fructidor an V
    Date : 1797-1797
  - 1069200402 AR 16
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal C, 2ème supplément , 29 Fructidor an V-27 Frimaire an VI
    Date : 1797-1798
  - 1069200402 AR 17
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal C, 3ème supplément , 27 Frimaire an VI-1er Germinal an VI
    Date : 1798-1798
  - 1069200402 AR 18
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal D , 1er Germinal an VI-17 Prairial an VI
    Date : 1798-1798
  - 1069200402 AR 19
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal D, 1er supplément , 17 Prairial an VI-22 Thermidor an VI
    Date : 1798-1798
  - 1069200402 AR 20
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal D, 2ème supplément , 24 Thermidor an VI-22 Vendémiaire an VII
    Date : 1798-1799
  - 1069200402 AR 21
    Titre : 1ère Société ou « ancienne société » 2. Activités Caisse de Comptes courants, ancienne société : livre-journal D, 3ème supplément , 22 Vendémiaire an VII-29 Pluviôse an VIII
    Date : 1799-1800

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