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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
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    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 249 à 268
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      Titre : 3.4. Evènements historiques
      Date : 1914/1954

      • 1069200401 AR 249 à 265
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        Titre : 3.4.1. 1ère guerre mondiale
        Date : 1914/1926

        • 1069200401 AR 261
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          Titre : Documentation, prorogation des effets de commerce : presse, août 1914-sept. 1917 ; moratorium des dépôts: presse, août 1914-juin 1918 ; escompte, règlements par compensation, restriction des émissions de valeurs mobilières, prêts sur l'honneur, taxe sur les marchandises de luxe, taxe sur les paiements, impôt sur le capital, impôt sur les valeurs étrangères: presse, oct. 1914-juil. 1918 ; assurances, organisation : circulaire, mars 1916-mai 1919
          Date : 1914-1919