Imprimer cette page

Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 228 à 248
      Titre : 3.3. Economie et industrie
      Date : 1800/1959

      • 1069200401 AR 228 à 238
        Titre : 3.3.1. Politique financière et budgétaire française
        Date : 1800/1959

        • 1069200401 AR 228
          Titre : Économie et industrie Politique financière et budgétaire française : Situation économique et financière, « index hebdomadaires [juil. 1926-avril 1928] et mensuels [1928-1939] » [indices, cours et taux] : état, juil. 1926-déc. 1939
          Date : 1926-1939

        • 1069200401 AR 229
          Titre : Politique financière et budgétaire, documentation : presse, note
          Date : 1928-1934

        • 1069200401 AR 230
          Titre : France, situation économique et financière (redressement financier, politique budgétaire,...), documentation : presse, tract, textes parlementaires, JO, note, déc. 1925-août 1926
          Date : 1925-1926

        • 1069200401 AR 231
          Titre : France, situation économique et financière, projet financier de Paul Doumer, documentation : presse, déc. 1925-janv. 1926 ; projet du Cartel des Gauches, documentation : presse, déc. 1925 ; inflation, documentation : presse, nov. 1925-fév. 1926 ; crise des changes, défense du franc, rôle de la Banque de France, documentation : presse, mai 1926 ; gouvernement Herriot, documentation : JO, presse, 20-28 juil. 1926
          Date : 1925-1926

        • 1069200401 AR 232
          Titre : Politique financière et budgétaire, politique extérieure, documentation : JO, textes parlementaires, note au sujet de l ; équilibre budgétaire [1934]
          Date : 1928-1935

        • 1069200401 AR 233
          Titre : Crises commerciales et financières, crise de 1805-1806, préparation d'une étude : rapport, s.d. ; crise de 1810, mesures à prendre pour aider la Maison de Commerce de Paris : extrait du registre des délibérations du Conseil général, déc. 1810 ; mesures à prendre pour aider les négociants et les fabricants : rapport adressé au Conseil général, déc. 1810 ; crise de 1813-1814, préparation d'une étude : rapport, s.d. ; rétablissement de la Caisse d'escompte du commerce : statuts, sept. 1814 ; crise de 1848, situation des affaires commerciales et industrielles : rapport, sept. 1851; relations entre les ministères, la mairie de Paris et le gouverneur de la Banque de France sur les avances aux ébénistes et aux fabricants de bronze, légation de France en Grèce, demande de prêt : correspondance, rapport, juin 1847-déc. 1849 ; crise financière de nov. 1857, article : presse, nov. 1857 ; situation de la Banque aux époques des crises, variation de l'encaisse, de l'escompte, valeurs cotées à la Bourse, opérations : état, nov. 1820-déc. 1864.
          Date : 1810-1864

        • 1069200401 AR 234
          Titre : Commerce et industrie en France, situation : note imprimée mensuelle (fév.-juil. 1919, oct.-déc. 1919) ; situation de l ; agriculture en France : note imprimée mensuelle (fév.-avril 1919, juin-déc. 1919)
          Date : 1919-1920

        • 1069200401 AR 235
          Titre : Faillites, législation : textes parlementaires, JO, 1881-1890 Financement de la construction immobilière, organisation : extraits des délibérations du Conseil général, note de la direction générale des Études et du Crédit, proposition d'Edgar Pisani concernant la bonification d'intérêts accordée à certaines catégories d'emprunteurs (1958), JO, presse, brochure , 1950-1959
          Date : 1881-1959

        • 1069200401 AR 236
          Titre : Chemins de fer, documentation : textes parlementaires, JO, presse, brochure
          Date : 1877-1878

        • 1069200401 AR 237
          Titre : Société de l'Unité / Comptoirs de l'Unité, émission de billets de circulation, réactions de la Banque de France : note [ note de M. Castaignet, exposé de M. Castaignet, avoué à la société de l' Unité (1846), avis de jurisconsultes consultés par la Banque de France sur laffaire de l'Unité (1 juil. 1846), consultation de M. Senard du 7 janv. 1839], 1839-[1846] Société Nationale d'Investissement , constitution : ordonnance du 2 nov. 1945 relative aux sociétés d'investissement, statuts, modifications, JO, note, presse, 1945-1951 ; proposition de participation de la Banque de France à la constitution du capital de la Société Nationale d'Investissement : note, 1948 ; désignation des administrateurs : procès-verbal du Conseil général, note, JO, 1949-1951 ; mise en vente des actions détenues par l'État : notice explicative sur la Société Nationale d'Investissement, inventaire du portefeuille au 31 déc. 1952, circulaire, JO, presse, 1945-1953
          Date : 1839-1953

        • 1069200401 AR 238
          Titre : Loterie nationale, relations entre les administrateurs et la Banque de France : correspondance, 1800-1804 ; Loterie impériale, relations entre les administrateurs et la Banque de France : correspondance, 1805 Loterie Nationale , organisation : circulaire, correspondance , presse 1933-1943 ; Commission à attribuer à la Banque de France : procès verbal de séance, état 1933 ; Souscription des agents : note, correspondance, 1933-1934
          Date : 1800-1943

      • 1069200401 AR 239 à 246
        Titre : 3.3.2. Missions d'études à l'étranger
        Date : 1913/1914

        • 1069200401 AR 239
          Titre : Missions d'études à l'étranger Documentation technique, missions d'étude envoyées auprès de banques centrales et privées étrangères [architecture extérieure et intérieure, installations techniques, mesures de sécurité, ...], mission envoyée en Suisse, à Milan, et en Autriche-Hongrie (26 mai-9 juin 1913) : rapport, photographie, plan, 1913 ; mission envoyée en Italie (Gênes, Turin, Naples et Rome) : rapport, juil. 1913 ; fabrication des billets de la Banque d'Italie : note, juil. 1913 ; « La Banque de Naples et le crédit agricole dans l'Italie méridionale » : note, 1913
          Date : 1913-1913

        • 1069200401 AR 240
          Titre : Documentation technique, missions d'étude envoyées auprès de banques centrales et privées étrangères [architecture extérieure et intérieure, installations techniques, mesures de sécurité, ], mission envoyée en Allemagne [description de la Reichsbank, de la Deutsche Bank, de la Dresdner Bank, de la Disconto-Gesellschaft et de la Bank für Handel und Industrie], partie administrative : rapport, spécimen, mars 1914
          Date : 1914-1914

        • 1069200401 AR 241
          Titre : Documentation technique, missions d'étude envoyées auprès de banques centrales et privées étrangères [architecture extérieure et intérieure, installations techniques, mesures de sécurité, , mission envoyée en Allemagne [description de la Reichsbank, de la Deutsche Bank, de la Dresdner Bank, de la Disconto-Gesellschaft et de la Bank für Handel und Industrie], partie technique (2 vol.), vol.1 : installations bancaires : plan, photographie, vol. 2 : résumé des observations techniques [pneumatiques, aération, téléphonie, chauffage, éclairage] : rapport, plan, photographie, 1914
          Date : 1914-1914

        • 1069200401 AR 242
          Titre : Documentation technique, missions d'étude envoyées auprès de banques centrales et privées étrangères [architecture extérieure et intérieure, installations techniques, mesures de sécurité, ], mission envoyée en Allemagne [description de la Reichsbank, de la Deutsche Bank, de la Dresdner Bank, de la Disconto-Gesellschaft et de la Bank für Handel und Industrie], annexes du rapport : photographie (« collection de vues des établissements de la Reichsbank »), liste (« liste des documents remis par la mission à l'appui de son rapport »), annexes I, IV-X
          Date : 1914-1914

        • 1069200401 AR 243
          Titre : Documentation technique, missions d'étude envoyées auprès de banques centrales et privées étrangères [architecture extérieure et intérieure, installations techniques, mesures de sécurité, ], mission envoyée en Allemagne [description de la Reichsbank, de la Deutsche Bank, de la Dresdner Bank, de la Disconto-Gesellschaft et de la Bank für Handel und Industrie], annexes du rapport : photographie (« collection de vues des établissements de la Reichsbank »), liste (« liste des documents remis par la mission à l'appui de son rapport »), annexes II et III
          Date : 1914-1914

        • 1069200401 AR 244
          Titre : Documentation technique, missions d'étude envoyées auprès de banques centrales et privées étrangères [architecture extérieure et intérieure, installations techniques, mesures de sécurité, ], mission envoyée en Allemagne [description de la Reichsbank, de la Deutsche Bank, de la Dresdner Bank, de la Disconto-Gesellschaft et de la Bank für Handel und Industrie], annexes du rapport : photographie (« collection de vues des établissements de la Reichsbank »), liste (« liste des documents remis par la mission à l'appui de son rapport »), annexes I, III-X
          Date : 1914-1914

        • 1069200401 AR 245
          Titre : Documentation technique, missions d'étude envoyées auprès de banques centrales et privées étrangères [architecture extérieure et intérieure, installations techniques, mesures de sécurité, ], mission envoyée en Russie [description de la Banque Impériale de Russie] : rapport
          Date : 1914-1914

        • 1069200401 AR 246
          Titre : Documentation technique, missions d'étude envoyées auprès de banques centrales et privées étrangères [architecture extérieure et intérieure, installations techniques, mesures de sécurité, ...], mission envoyée en Russie [description de la Banque Impériale de Russie] : rapport, liste (« liste des documents remis par la mission à l'appui de son rapport »), plan, photographie, annexes I, III-VIII Banques d'émission étrangères, comparaison des activites et du cadre législatif [1898-1909] : bilan résumé, note, 1909.
          Date : 1914-1914

      • 1069200401 AR 247 à 248
        Titre : 3.3.3. Commerce international
        Date : 1850/1892

        • 1069200401 AR 247
          Titre : Commerce international, documentation : correspondance, note, étude, état, JO, textes parlementaires, 1850-1876 ; crise commerciale de 1877-1878 : presse, 1877-1878 ; traités internationaux de commerce, prorogation de traités et de conventions de commerce : JO, textes parlementaires, 1879 ; traité de commerce entre la France et l'Italie [6 juil. 1877] : JO, 1877-1879 ; traité de commerce entre la France et l'Angleterre [5 nov. 1872] et traité de commerce entre la France et la Belgique [5 fév. 1873] : projet de loi, 1873 ; convention provisoire de commerce entre la France et l'Autriche-Hongrie [20 janv. 1879] : JO, 1879 ; révision du traité de commerce du 20 janv. 1860 entre la France et l'Angleterre : note, presse, 1872-1880 ; traité de commerce entre la France et le royaume d'Annam [31 août 1874] : JO, 1874-1875 ; traité de commerce entre la France et les États-Unis d'Amérique : presse, 1878 ; prorogation du traité de commerce du 30 juin 1864 entre la France et la Suisse : JO, 1878-1879 ; prorogation du traité de commerce du 14 fév. 1865 entre la France et les royaumes de Suède et Norvège : JO, 1877-1879 ; prorogation du traité de commerce du 11 juil. 1866 entre la France et le Portugal : JO, 1879 ; prorogation du traité de commerce du 23 juil. 1873 entre la France et la Belgique : JO, 1879 ; traité de commerce entre la France et l'Espagne [8 déc. 1877] : JO, presse, 1877-1880
          Date : 1850-1880

        • 1069200401 AR 248
          Titre : Commerce international, tarifs douaniers et traités de commerce, documentation: presse, JO
          Date : 1875-1892