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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 220 à 227
      Titre : 3.2. Gestion de la monnaie et des métaux précieux
      Date : 1800/1954

      • 1069200401 AR 223 à 227
        Titre : 3.2.3. Métaux précieux
        Date : 1805/1954

        • 1069200401 AR 224
          Titre : Encaisse-or, évaluation et réévaluation, analyse : note, état, 1944-1949 ; convention du 21 juillet 1937 [loi du 30 juin 1937] : circulaire, note, juil. 1937 ; décret-loi du 12 nov. 1938 : textes parlementaires, JO, circulaire, extraits des délibérations du Conseil général, presse, oct.-déc. 1938 ; décret-loi du 29 fév. 1940 : circulaire, extraits des délibérations du Conseil général, mars 1940 ; convention du 24 déc. 1945 : extraits des délibérations du Conseil général, état, note, correspondance, presse, déc. 1945-janv. 1946 ; convention du 02 août 1950 : JO, textes parlementaires, extraits des délibérations du Conseil général, note, état, presse, août 1950 Encaisse-or, évolution : situation hebdomadaire, état, graphique, extraits des délibérations du Conseil général, 1927-1944
          Date : 1927-1950