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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
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    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

  • 1069200401 AR 220 à 227
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    Titre : 3.2. Gestion de la monnaie et des métaux précieux
    Date : 1800/1954

  • 1069200401 AR 223 à 227
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    Titre : 3.2.3. Métaux précieux
    Date : 1805/1954

  • 1069200401 AR 223
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    Titre : Métaux précieux Or, encaisse métallique, dépôt et envoi d'or : rapport, délibérations du Conseil général, correspondance, circulaire, note, presse, état, brochure, 1805-1938 ; organisation : état, presse, note, 1849-1854
    Date : 1805-1938

  • 1069200401 AR 224
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    Titre : Encaisse-or, évaluation et réévaluation, analyse : note, état, 1944-1949 ; convention du 21 juillet 1937 [loi du 30 juin 1937] : circulaire, note, juil. 1937 ; décret-loi du 12 nov. 1938 : textes parlementaires, JO, circulaire, extraits des délibérations du Conseil général, presse, oct.-déc. 1938 ; décret-loi du 29 fév. 1940 : circulaire, extraits des délibérations du Conseil général, mars 1940 ; convention du 24 déc. 1945 : extraits des délibérations du Conseil général, état, note, correspondance, presse, déc. 1945-janv. 1946 ; convention du 02 août 1950 : JO, textes parlementaires, extraits des délibérations du Conseil général, note, état, presse, août 1950 Encaisse-or, évolution : situation hebdomadaire, état, graphique, extraits des délibérations du Conseil général, 1927-1944
    Date : 1927-1950

  • 1069200401 AR 225
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    Titre : Or, marché de l'or, organisation : extraits des délibérations du Conseil général, presse, 1949-1951 ; contrefaçons : presse, 1950 ; frappe de pièces d'or, organisation : extraits des délibérations du Conseil général, correspondance, presse, 1951-1952 ; banqueroute de la charge Audras, agent de change à Lyon, suivi de l'affaire : procès-verbal du Conseil général, presse, avril-mai 1951
    Date : 1950-1954

  • 1069200401 AR 226
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    Titre : Or, marché de l'or, documentation : extraits des délibérations du Conseil général, presse, note
    Date : 1928-1947

  • 1069200401 AR 227
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    Titre : Etalon-or : presse, délibération du Conseil général, déclaration de la Banque des Règlements Internationaux du 11 juillet 1932, délibération du Conseil général, 1932-1935 Loi monétaire du 25 juin 1928, fabrication et gravure de la monnaie d'or : JO, délibérations du Conseil général, textes parlementaires, presse, 1928-1936 ; démonétisation des monnaies d'or et d'argent frappées antérieurement au 25 juin 1928 : JO, circulaire, presse, juin-sept. 1928 ; minimum légal de l'encaisse en lingots et monnaies d'or : JO, presse, affiche juin-sept. 1928 ; convertibilité en or des billets au porteur : note, JO, 1928-1936 Réparations, convention du 17 novembre 1947 : JO, note nov. 1947 ; or "indochinois", acquisition par le Fonds de stabilisation des changes : délibération du Conseil général, correspondance, juil.-oct. 1947 ; Libre circulation partielle des devises et de l'or, documentation : JO, textes parlementaires, nov.1947
    Date : 1928-1947