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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 220 à 227
      Titre : 3.2. Gestion de la monnaie et des métaux précieux
      Date : 1800/1954

      • 1069200401 AR 220
        Titre : 3.2.1. Politique des changes
        Date : 1932/1934

      • 1069200401 AR 221 à 222
        Titre : 3.2.2. Monnaies
        Date : 1800/1937

        • 1069200401 AR 221
          Titre : Monnayage, organisation : relations de la Banque avec la Monnaie, fabrication, refonte, bons de monnaies : enregistrement des opérations, 1801-1896 ; fabrication de la monnaie, relations avec les différents ateliers (Paris, Lyon, Rouen) et organisation : note, état, correspondance, extraits de séances du Conseil Général, 1805-1879 ; conversion de monnaies : correspondance, 1859-1860 ; frappe de monnaies : extraits de séances du Conseil Général, texte officiel, correspondance, 1886-1904. Fabrication de la Monnaie : exemption du droit de seigneuriage ou droit de monnayage : extrait de séances du Conseil Général, 1800-1802 ; Hôtel des Monnaies de Bordeaux , affaire Delbecque : textes officiels, correspondance, presse, 1871-1879 ; appropriation de l'Hôtel des Monnaies à Paris : textes officiels, juillet-août 1879 ; substitution du système de la régie au système de l'entreprise : textes officiels, juin-décembre 1879 ; monnaies défectueuses : correspondance, note, rapport, 1868-1869 ; documentation : presse, note, JO, état, correspondance, 1802-1937. Escompte des bons de monnaie : note, extraits des délibérations du Conseil général, correspondance, 1827-1867.
          Date : 1800-1937

        • 1069200401 AR 222
          Titre : Fabrication de la monnaie, refonte de monnaies : note, correspondance, extraits des délibérations du Conseil général, 1826-1871 ; refonte de monnaies altérées et rognées et affinage : état, JO, presse, correspondance, extraits des délibérations du Conseil général, 1801-1937
          Date : 1801-1937

      • 1069200401 AR 223 à 227
        Titre : 3.2.3. Métaux précieux
        Date : 1805/1954

        • 1069200401 AR 223
          Titre : Métaux précieux Or, encaisse métallique, dépôt et envoi d'or : rapport, délibérations du Conseil général, correspondance, circulaire, note, presse, état, brochure, 1805-1938 ; organisation : état, presse, note, 1849-1854
          Date : 1805-1938

        • 1069200401 AR 224
          Titre : Encaisse-or, évaluation et réévaluation, analyse : note, état, 1944-1949 ; convention du 21 juillet 1937 [loi du 30 juin 1937] : circulaire, note, juil. 1937 ; décret-loi du 12 nov. 1938 : textes parlementaires, JO, circulaire, extraits des délibérations du Conseil général, presse, oct.-déc. 1938 ; décret-loi du 29 fév. 1940 : circulaire, extraits des délibérations du Conseil général, mars 1940 ; convention du 24 déc. 1945 : extraits des délibérations du Conseil général, état, note, correspondance, presse, déc. 1945-janv. 1946 ; convention du 02 août 1950 : JO, textes parlementaires, extraits des délibérations du Conseil général, note, état, presse, août 1950 Encaisse-or, évolution : situation hebdomadaire, état, graphique, extraits des délibérations du Conseil général, 1927-1944
          Date : 1927-1950

        • 1069200401 AR 225
          Titre : Or, marché de l'or, organisation : extraits des délibérations du Conseil général, presse, 1949-1951 ; contrefaçons : presse, 1950 ; frappe de pièces d'or, organisation : extraits des délibérations du Conseil général, correspondance, presse, 1951-1952 ; banqueroute de la charge Audras, agent de change à Lyon, suivi de l'affaire : procès-verbal du Conseil général, presse, avril-mai 1951
          Date : 1950-1954

        • 1069200401 AR 226
          Titre : Or, marché de l'or, documentation : extraits des délibérations du Conseil général, presse, note
          Date : 1928-1947

        • 1069200401 AR 227
          Titre : Etalon-or : presse, délibération du Conseil général, déclaration de la Banque des Règlements Internationaux du 11 juillet 1932, délibération du Conseil général, 1932-1935 Loi monétaire du 25 juin 1928, fabrication et gravure de la monnaie d'or : JO, délibérations du Conseil général, textes parlementaires, presse, 1928-1936 ; démonétisation des monnaies d'or et d'argent frappées antérieurement au 25 juin 1928 : JO, circulaire, presse, juin-sept. 1928 ; minimum légal de l'encaisse en lingots et monnaies d'or : JO, presse, affiche juin-sept. 1928 ; convertibilité en or des billets au porteur : note, JO, 1928-1936 Réparations, convention du 17 novembre 1947 : JO, note nov. 1947 ; or "indochinois", acquisition par le Fonds de stabilisation des changes : délibération du Conseil général, correspondance, juil.-oct. 1947 ; Libre circulation partielle des devises et de l'or, documentation : JO, textes parlementaires, nov.1947
          Date : 1928-1947