Imprimer cette page

Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

-+
  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 180 à 219, 285 à 286, 304
      • lien vers la notice
      • Ajouter cette notice à votre classeur
      Titre : 3.1. Dossiers sur la Banque de France
      Date : 1636/2004

      • 1069200401 AR 180 à 207, 285 à 286, 304
        • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur
        Titre : 3.1.1. Organisation de la Banque
        Date : 1636/2004

        • 1069200401 AR 207
          • lien vers la notice
          • Ajouter cette notice à votre classeur
          Titre : Relations avec l'administration des Postes et Télégraphes, organisation : circulaire, extraits des délibérations du Conseil général, correspondance, 1846-1908 ; recouvrement d'effets de commerce par les Postes : JO, textes parlementaires français et belges, extraits des délibérations du Conseil général, note, presse, 1876-1881 ; bons de poste de sommes fixes, législation : JO, textes parlementaires, 1882-1883 ; contentieux, retards postaux : correspondance, extraits des délibérations du Conseil général, 1882-1883 ; contentieux, grève des Postes et Télégraphes de 1909 : JO, note, circulaire, presse, 1909
          Date : 1846-1909