Secrétariat du Conseil général, inventaire principal
- 1069200401 AR 151Titre : Délibérations du Conseil général, extraits du registre [classement alphabétique et thématique], de « Actes de bienfaisance » à « Contentieux » : note, indexDate : 1880-2004
1069200401 AR 152
Titre : Délibérations du Conseil général, extraits du registre [classement alphabétique et thématique], de « Correspondants » à « Warrants » : note, index
Date : 1800-1853
1069200401 AR 153
Titre : « Principales délibérations du Conseil Général » [résumées] : registre (n°1, 06 janv. 1848-22 déc. 1853, n°2, 16 janv. 1854-11 juin 1857, n°3, 15 juin 1857-03 mai 1859) ; « principales délibérations du Conseil Général » [indexées] : registre, 1848-1859 ;« analyse des principales délibérations du Conseil Général » [indexées et résumées] : registre, janv. 1822-déc. 1847 ; « table des matières des délibérations du Conseil Général » [indexées et résumées] : janv. 1822-août 1837 [2 exemplaires], janv. 1822-janv. 1839
Date : 1822-1859
1069200401 AR 154
Titre : « Principales délibérations du Conseil Général » [indexées et résumées] : registre (n°2 : 1830-1847, n° 3, 1848-1862) ; « table des décisions de M. le Gouverneur » [indexées et résumées] : registre, 1806-1846
Date : 1806-1862
1069200401 AR 155
Titre : Conseil général, « extraits du registre des délibérations », documentation : registre, 05 janv. 1832-28 juin 1849 Conseil général, « extraits du registre des délibérations », documentation : registre, 10 janv. 1833-17 nov. 1842 Conseil général, séances, relevé de décisions : registre, 1941-1947
Date : 1832-1947
1069200401 AR 156
Titre : Compte-rendu des séances du Conseil Général, notes hors procès-verbal : note (01 juil 1926-28 sept. 1933)
Date : 1926-1933
