Conseil national du Crédit (et du Titre), Secrétariat général, inventaire principal
1427200301 AR 305
Titre : Office des changes, mise en place d'ordres de service : instruction, circulaire.
Date : 1949-1955
1427200301 AR 306
Titre : Office des changes, mise en place d'ordres de service : instruction, presse.
Date : 1956-1964
1427200301 AR 311 à 313
Titre : 4.2. Allemagne
Date : 1941/1968
- 1427200301 AR 311Titre : Conditions de banque, principes généraux relatifs aux conditions de banque : correspondance, note, texte officiel, circulaire, presse, rapport, convention.Date : 1941-1968
- 1427200301 AR 312Titre : Crédit, coût du crédit à tempérament : note, correspondance, presse, rapport, juin 1950-nov.1969 ; établissements de financement de ventes à crédit : rapport, note, statistique, texte officiel, correspondance, presse, enquête, janv. 1953-déc.1962 ; coût du crédit : enquête, note, presse, statistique, fév.1953-fév.1961 ; crédit à la consommation : note, correspondance, rapport, presse, statistique, oct.1955-sept.1966.Date : 1950-1960
- 1427200301 AR 313Titre : Crédit, mise en place de la politique du crédit et du crédit à la consommation : brochure, rapport, presse, note.Date : 1954-1957
1427200301 AR 314, 373
Titre : 4.3. Belgique
Date : 1951/1975
- 1427200301 AR 314Titre : Crédit à la consommation et vente à crédit, généralités sur les ventes à tempérament : documentation, rapport, texte officiel, étude, presse.Date : 1951-1975
- 1427200301 AR 373Titre : Crédit à la consommation et vente à crédit, coût du crédit : rapport, presse, oct.1953-mars 1967 ; législation et réglementation : texte officiel, presse, JO, rapport, mars 1954-fév.1964 ; enquête de Roux-Alvernhe : note, étude, correspondance, enquête, statistique, documentation, rapport, contrat, texte officiel, juil.1957-juin 1961 ; location et vente : presse, statistique, juin-nov.1958.Date : 1953-1967
1427200301 AR 315 à 316
Titre : 4.4. Monaco
Date : 1945/1964
- 1427200301 AR 315Titre : Comité des banques, Séances de septembre 1963, novembre 1963, janvier et avril 1964 : procès verbal de réunions, correspondance, convention, note, liste, statistique.Date : 1945-1964
- 1427200301 AR 316Titre : Organisation bancaire, législation française : note, presse, correspondance, avr.1945-août 1962 ; guichets : statistiques, note, recensement, nov.1946-janv.1958 ; liste des banques et établissements en règle et irréguliers : note, procès verbal de réunion, liste, presse, correspondance, déc.1950-déc.1962 ; principes généraux de fonctionnement des établissements financiers : note, presse, rapport, correspondance, janv.1952-janv. 1963 ; application de la réglementation française : correspondance, presse, convention, note, août 1954-janv.1958 ; coût du crédit : circulaire, rapport, oct.1954-avr.1955 ; législation monégasque : note, presse, JO, texte officiel, ordonnance, mars 1955-décembre 1956.Date : 1945-1963
1427200301 AR 317 à 318
Titre : 4.5. Grande-Bretagne
Date : 1948/1971
- 1427200301 AR 317Titre : Organisation bancaire, conditions de banque : presse, rapport, correspondance, statistique, avr.1948-fév.1967 ; taux d'émission des bons du Trésor : presse, statistique, juin 1948-nov.1963 ; opérations des banques : presse, rapport, procès verbal de l'assemblée générale du Crédit de l'Ouest, correspondance, enquête, nov.1948-sept.1958 ; organisation de la politique du contrôle du crédit : note, rapport, presse, circulaire, déc.1948-août 1969 ; organisation du crédit à moyen terme : presse, enquête, rapport, fév.1949-nov.1967 ; fonctionnement des taux d'escompte : presse, note, correspondance, statistique, rapport annuel de la Banque des règlements internationaux, télégramme, avr.1949-sept.1971 ; organisation du marché financier : presse, note, circulaire, mars1949-mars1960 ; fonctionnement des taux d'intérêt : presse, brochure, note, janv.1950-juil.1946 ; financement du crédit à l'exportation : presse, note, rapport, correspondance, fév.1950-fév.1964.Date : 1948-1971
- 1427200301 AR 318Titre : Organisation bancaire, réglementation du crédit à la consommation : presse, rapport, janv.1950-nov.1968 ; coût du crédit : note, presse, correspondance, enquête, rapport, juin 1954-mars 1962 ; réglementation des ventes à crédit : presse, rapport, correspondance, note, brochure, fév.1955-déc.1968 ; crédit d'occupation : note, statistique, mars-avr.1955 ; marché monétaire : note, rapport, correspondance, presse, circulaire, statistique, mars 1956-nov.1970 ; participation des banques dans les sociétés de financement : presse, correspondance, fév.1958-mai 1960 ; comptes spéciaux : presse, rapport, mai-sept.1960 ; liste noire des mauvais payeurs : presse, oct.-déc.1960 ; recettes fiscales : rapport, janv.1961-fév.1969 ; crédit à la consommation : note, presse, sept.-nov.1968.Date : 1950-1970
1427200301 AR 319 à 320
Titre : 4.6. Etats-Unis
Date : 1946/1970
- 1427200301 AR 319Titre : Organisation bancaire, mise en place de la politique du crédit : note, presse, rapport, juil.1946-déc.1966 ; bons à court terme : note, rapport, presse, août 1948-oct.1964 ; taux d'escompte : étude, presse, note, liste, août 1948-nov.1970 ; conditions de banque : correspondance, presse, note, rapport, circulaire, août 1948-juin 1965 ; marché financier : presse, statistique, note, déc.1948-mars 1966.Date : 1946-1970
- 1427200301 AR 320Titre : Organisation bancaire, généralités : presse, étude, rapport, enquête, janv.1951-sept.1958 ; système bancaire : note, presse, sept.1955-août 1960 ; financement de la construction de logements : presse, août 1956 ; marché monétaire : note, presse, sept.1958-août 1965 ; exportation : note, juin 1959 ; prime rate : note, rapport, presse, sept.1959-mars 1969Date : 1951-1969
