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Conseil national du Crédit (et du Titre), Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1427200301 AR 1 à 111, 113 à 219, 221 à 292, 303, 307 à 310, 321 à 372
    Titre : 1. Activité du Conseil national du Crédit et de ses comités
    Date : 1919/1991

    • 1427200301 AR 132 à 219, 221 à 276, 303, 307 à 310, 328, 368 à 370
      Titre : 1.5. Comité des Banques et établissements financiers
      Date : 1919/1984

      • 1427200301 AR 216, 254 à 276, 303, 307 à 310
        Titre : 1.5.4. Organisation du système bancaire d'outre-mer, des colonies et à l'étranger
        Date : 1919/1964

        • 1427200301 AR 216
          Titre : Conditions de banque, codification : correspondance, rapport, projet, note, liste, presse, oct. 1947-mai 1955 ; législation : circulaire, texte officiel, presse, nov. 1947-déc. 1956 ; principes généraux relatifs aux conditions de banque : note, rapport, correspondance, presse, fév.1948-juil.1958 ; application des décisions : presse, correspondance, note, texte officiel, fév.1949-mars 1962 ; négociations quant à l'organisation du fonctionnement du crédit à moyen terme : correspondance, rapport, note, avr.1949-mai 1950.
          Date : 1947-1962