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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
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    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

  • 1135200514 AR 362 à 371
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    Titre : 3.7. Services bancaires communs
    Date : 1932/1999

  • 1135200514 AR 369 à 371
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    Titre : 3.7.3. Système "Règlement-livraison de titres" (RELIT)
    Date : 1985/1999

  • 1135200514 AR 369
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    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.3. Système « Règlement-Livraison de Titres » (RELIT) Système RELIT, Comité de coordination, réunions [classement chronologique] : compte-rendu, 1987-1991. Système RELIT, Comité de pilotage, réunions : compte-rendu, note, 1989-1991. Système RELIT, Publication « Actualités » [n°6 fév.-mars 1989-n°13 janv.-fév. 1991, manque n°7] : bulletin, 1989-1991.
    Date : 1987-1991

  • 1135200514 AR 370
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    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.3. Système « Règlement-Livraison de Titres » (RELIT) Système RELIT, Apurement des suspens , études, commentaires de presse, projet de procédure, enquête de recensement : correspondance, rapport, avis aux affiliés SICOVAM, extrait de procès-verbal de réunion, note, presse, projet d'instruction, circulaire, 1986-1999. Système SLAB (Système de Livraison par Accord Bilatéral), Présentation, instructions (généralités, adjudications, marchés primaire et gris , OPCVM, traitement des coupons, pensions livrées) : avis aux affiliés SICOVAM, note, bulletin, compte-rendu de réunion, cahier des charges, manuel des spécifications détaillées, pages imprimées d'un diaporama de présentation informatique, 1988-1996.
    Date : 1986-1999

  • 1135200514 AR 371
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    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.3. Système « Règlement-Livraison de Titres » (RELIT) Système SLAB (Système de Livraison par Accord Bilatéral), Mise en place progressive (réunions, démarrage du système pour le marché primaire et le marché gris, intégration des transactions des Spécialistes en valeurs du Trésor sur Obligations assimilables du Trésor) : extrait de compte-rendu de réunion, presse, circulaire de l'Association Française des Banques, correspondance, note, convocation, convention, brochure, avis aux affiliés SICOVAM, 1985-1994.
    Date : 1985-1994