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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 362 à 371
      Titre : 3.7. Services bancaires communs
      Date : 1932/1999

      • 1135200514 AR 364 à 368
        Titre : 3.7.2. Normalisation bancaire
        Date : 1932/1996

        • 1135200514 AR 365
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.1. Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires Réseau MERCURE (réseau de télétransmission de données bancaires), projet étudié par le groupe de travail sur les moyens de paiement : note, presse, rapport, correspondance, 1980-1981. Documents et propositions transmis par le CFONB au Secrétariat général, consultations de la direction des Titres : note, correspondance, 1981-1987. Groupes, sous-groupes et comités de travail, créations et suppressions, programmation de leurs travaux, orientations des travaux de groupe Valeurs mobilières : procès-verbal et compte-rendu de réunion, programme, 1946-1993. Groupe Valeurs mobilières, réunions : correspondance, ordre du jour, liste des participants, compte-rendu, projet de règlement, Fév. 1993-mai 1994.
          Date : 1946-1994