Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 228 à 395
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

  • 1135200514 AR 362 à 371
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3.7. Services bancaires communs
    Date : 1932/1999

  • 1135200514 AR 364 à 368
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3.7.2. Normalisation bancaire
    Date : 1932/1996

  • 1135200514 AR 364
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.1. Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires Projet de loi portant réforme du régime des titres et des coupons, études et discussions du sous-comité d'études techniques et de normalisation bancaire : note, correspondance, procès-verbal de réunion, projet d'arrêté, ordre du jour, projet de décret, 1947-1948. Terminologie des opérations et des documents bancaires, travaux de normalisation : note, extrait de procès-verbal, correspondance, 1951-1985. Comité français d'organisation et de normalisation bancaires, élaboration d'une norme des titres au porteur et des coupons : note, fascicule, correspondance, 1935-1972. Automatisation du traitement des titres, comité d'études techniques et de normalisation bancaire, groupe de travail pour le traitement automatique des valeurs mobilières : correspondance, note, procès-verbal de réunion, 1964-1969 ; cas concret : correspondance, note, 1954-1955. Normalisation des Ordres de Bourse, des transmissions des ordres et des réponses, de la diffusion de l'information, travaux du Comité français d'organisation et de normalisation bancaires, groupe de travail Valeurs mobilières : presse, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport, extrait de norme, note, extrait de procès-verbal, 1956-1989.
    Date : 1935-1989

  • 1135200514 AR 365
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.1. Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires Réseau MERCURE (réseau de télétransmission de données bancaires), projet étudié par le groupe de travail sur les moyens de paiement : note, presse, rapport, correspondance, 1980-1981. Documents et propositions transmis par le CFONB au Secrétariat général, consultations de la direction des Titres : note, correspondance, 1981-1987. Groupes, sous-groupes et comités de travail, créations et suppressions, programmation de leurs travaux, orientations des travaux de groupe Valeurs mobilières : procès-verbal et compte-rendu de réunion, programme, 1946-1993. Groupe Valeurs mobilières, réunions : correspondance, ordre du jour, liste des participants, compte-rendu, projet de règlement, Fév. 1993-mai 1994.
    Date : 1946-1994

  • 1135200514 AR 366
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.1. Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires Groupe Valeurs mobilières, réunions : correspondance, ordre du jour, liste des participants, compte-rendu, projet de règlement, sept. 1994-1996.
    Date : 1994-1996

  • 1135200514 AR 367
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.1. Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires Système Réseau Bourse Interprofessionnel (RBI), projet : rapport, note, compte-rendu de réunion, étude, correspondance, projet de rapport, enquête, extrait de compte-rendu de réunion, presse, 1981-1989.
    Date : 1981-1989

  • 1135200514 AR 368
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.2. Agence Française de Codification Comité français d'organisation et de normalisation bancaires, groupe de travail « Valeurs mobilières », élaboration de règles de codification et de désignation alphabétique des valeurs mobilières, création de l'Agence Française de codification : note, compte-rendu de réunion, communiqué de l'Association française des banques, correspondance, projet, rapport, convocation, 1977-1987. Codifications des valeurs mobilières et normalisation des libellés, Réunions du Comité d'Études Techniques et de normalisation bancaire, pour le Comité français d'organisation et de normalisation bancaires, pour la SICOVAM : presse, compte-rendu de réunion, extrait du compte-rendu de réunion, projet, note, 1932-1994. Codifications des valeurs mobilières et normalisation des libellés, Création de l'Agence française de codification, fonctionnement sous l'égide de la DAFSA, transfert de ce service à la SICOVAM : compte-rendu de réunion, extrait de procès-verbal de réunion, rapport d'activité, correspondance, convention, note, 1986-1993.
    Date : 1932-1994