Patrimoine et archives historiques

Présentation des notices

• • lien vers la notice
  • Ajouter cette notice à votre classeur

  1135200514 AR 228 à 395

  Titre : 3. Etudes et réglementation

  Date : 1890/2000

  
  
  • • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur

    1135200514 AR 350 à 361

    Titre : 3.6. Réglementation et contrôle des changes

    Date : 1950/1983

    
    
    • • lien vers la notice
      • Ajouter cette notice à votre classeur

      1135200514 AR 350 à 352

      Titre : 3.6.1. Commerce extérieur

      Date : 1955/1979

      
      
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1135200514 AR 350

        Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.6. RÉGLEMENTATION ET CONTRÔLE DES CHANGES 3.6.1. Commerce extérieur Généralités, Dispositions légales et réglementaires, instructions de l'Office des Changes et commentaires : circulaire, JO, extrait du JO, brochure, presse, instruction, note, 1955-1968.

        Date : 1955-1968

        
        
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1135200514 AR 351

        Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.6. RÉGLEMENTATION ET CONTRÔLE DES CHANGES 3.6.1. Commerce extérieur Généralités, Presse, résumé de presse, instruction, extrait de JO, circulaire, 1956-1971.

        Date : 1956-1971

        
        
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1135200514 AR 352

        Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.6. RÉGLEMENTATION ET CONTRÔLE DES CHANGES 3.6.1. Commerce extérieur Changes et commerce extérieur, généralités : correspondance, note, presse, brochure, résumé de presse, rapport, extrait du JO, circulaire, état, instruction, 1956-1979. Association nationale des sociétés par actions (ANSA), bulletins d'actualités : brochure, note, oct. 1969-oct. 1976.

        Date : 1956-1979