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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
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    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

  • 1135200514 AR 337 à 349
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    Titre : 3.5. Fiscalité
    Date : 1978/2000

  • 1135200514 AR 347 à 348
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    Titre : 3.5.6. Plan d'épargne populaire
    Date : 1989/1996

  • 1135200514 AR 347
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    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.6. Plan d'Epargne Populaire Instructions abrogés : circulaire, 1991-1996. Notes et instructions abrogées, 1989-1993. Notes aux services de Titres, 1990-1994. Notes aux autres directions, 1990-1991.
    Date : 1989-1996

  • 1135200514 AR 348
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    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.6. Plan d'Epargne Populaire Notes, aux comptoirs, 1989-1993. Traitement informatisé des opérations, élaboration des principes avec la direction de l'Organisation : note, compte-rendu de réunion, projet, demande de maintenance informatique, 1990-1992. Mouvements, statistiques : état, 1990-1992. Publicité, proposition au Marketing : note, dépliant, 1991.
    Date : 1989-1993