Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI) Archives de la Banque de France - Patrimoine et archives historiques de la Banque de France

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

- lien vers la notice
- Ajouter cette notice à votre classeur
1135200514 AR 228 à 395
Titre : 3. Etudes et réglementation
Date : 1890/2000
- lien vers la notice
  Ajouter cette notice à votre classeur
  1135200514 AR 337 à 349
  Titre : 3.5. Fiscalité
  Date : 1978/2000
  - lien vers la notice
    Ajouter cette notice à votre classeur
    1135200514 AR 347 à 348
    Titre : 3.5.6. Plan d'épargne populaire
    Date : 1989/1996
    - lien vers la notice
      Ajouter cette notice à votre classeur
      1135200514 AR 347
      Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.6. Plan d'Epargne Populaire Instructions abrogés : circulaire, 1991-1996. Notes et instructions abrogées, 1989-1993. Notes aux services de Titres, 1990-1994. Notes aux autres directions, 1990-1991.
      Date : 1989-1996
    - lien vers la notice
      Ajouter cette notice à votre classeur
      1135200514 AR 348
      Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.6. Plan d'Epargne Populaire Notes, aux comptoirs, 1989-1993. Traitement informatisé des opérations, élaboration des principes avec la direction de l'Organisation : note, compte-rendu de réunion, projet, demande de maintenance informatique, 1990-1992. Mouvements, statistiques : état, 1990-1992. Publicité, proposition au Marketing : note, dépliant, 1991.
      Date : 1989-1993