Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 228 à 395
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

  • 1135200514 AR 337 à 349
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3.5. Fiscalité
    Date : 1978/2000

  • 1135200514 AR 340 à 341
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3.5.3. Taxation des plus-values mobilières
    Date : 1978/1990

  • 1135200514 AR 340
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3.5.3. Taxation des plus-values mobilières Dispositions légales et réglementaires, cas concrets : extrait du JO, de bulletin officiel, brochure, presse, circulaire, extrait de rapport, note, 1941-1978. Loi, préparation : JO, note, 1976. Etudes : note, extrait de bulletin officiel, 1978.

  • 1135200514 AR 341
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.5. FISCALITE 3.5.3. Taxation des plus-values mobilières Loi du 5 juil. 1978, application : note, correspondance, pièce comptable, 1978-1980. Application informatique, gestion (accréditations, mises à jour, évolutions, résolutions de problèmes, amélioration de la chaîne informatique Plus-values dans le cadre de sa transposition sur le site de Poitiers) : note, correspondance, compte-rendu de réunion, ordre du jour, étude, programme, schéma, éta, 1984-1990.
    Date : 1978-1990