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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 302 à 337
      Titre : 3.4. Le marché financier

      • 1135200514 AR 314 à 318
        Titre : 3.4.4. Comités et commissions pour la modernisation de la Bourse
        Date : 1962/1993

        • 1135200514 AR 314
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.4. Comités et commissions pour la modernisation de la Bourse Commission LORAIN (Président de la Société Générale) sur le financement des investissements, Etudes générales sur la vétusté des circuits financiers et des instruments d'épargne : note, état, 1962-1963 ; études des taux de rendement des placements : note, état, 1962. Commission LORAIN (Président de la Société Générale) sur le financement des investissements, Analyses et commentaires du rapport, séances de travail, études, commentaires de presse : presse, note, étude, exposé, compte-rendu de séance, 1962-1963.
          Date : 1962-1963

        • 1135200514 AR 315
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.4. Comités et commissions pour la modernisation de la Bourse Commission « PEROUSE » (Maurice PEROUSE, directeur général de la Caisse des Dépôts et Consignations) chargée de moderniser les méthodes de cotation, d'échange et de conservation des valeurs mobilières, Travaux : rapport (et ses annexes, 3 vol.), sept. 1980.
          Date : 1980-1980

        • 1135200514 AR 316
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.4. Comités et commissions pour la modernisation de la Bourse Commission « PEROUSE » (Maurice PEROUSE, directeur général de la Caisse des Dépôts et Consignations) chargée de moderniser les méthodes de cotation, d'échange et de conservation des valeurs mobilières, Suivi des travaux par la direction des Titres, analyses et commentaires du rapport final : presse, liste, note, compte-rendu de réunion,1979-1980. Commission « PEROUSE » (Maurice PEROUSE, directeur général de la Caisse des Dépôts et Consignations) chargée de moderniser les méthodes de cotation, d'échange et de conservation des valeurs mobilières, Modernisation et simplification du régime juridique des valeurs mobilières, documentation, suivi des travaux : liste, compte-rendu d'activité, rapport, procès-verbal de réunion, proposition de loi, correspondance, projet de décret, exposé, note, 1981.
          Date : 1979-1981

        • 1135200514 AR 317
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.4. Comités et commissions pour la modernisation de la Bourse Comité de gestion du Fonds de Modernisation de la Bourse (dossier remis par le Contrôleur général Jean-Jacques TRONCHE, président du Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires), création, travaux : correspondance, note, schéma, plan, procès-verbal de réunion, projet de statut, projet de procès-verbal des délibérations, projet de déclaration de l'association, projet de règlement, projet de communiqué de presse, extrait du JO, presse, décision, statuts, rapport, 1984-1989.
          Date : 1984-1989

        • 1135200514 AR 318
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.4. Comités et commissions pour la modernisation de la Bourse Rapport du groupe de travail présidé par M. Bernard TRICOT sur « le coût de l'intermédiation financière » , texte, résumé, analyses et commentaires, suites : rapport, presse, correspondance, note, compte-rendu de réunion, 1984-1985. Rapports sur la Bourse (rapports FLORNOY, ESTEVA, EQUINOXE, De La SERRE, DUPONT-BORDENAVE-GIRAUD, LAGAYETTE), textes et analyses : presse, note, rapport, bulletin, projet d'exposé, communiqué de presse, 1988-1993.
          Date : 1984-1993