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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
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    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

  • 1135200514 AR 287 à 301
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    Titre : 3.3. Epargne et valeurs mobilières
    Date : 1954/1992

  • 1135200514 AR 299 à 300
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    Titre : 3.3.3. Evolution de l'épargne

  • 1135200514 AR 299
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    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.3. Evolution de l'Epargne Généralités, études, demandes de renseignements : note, JO, étude, correspondance, revue, 1953-1982. Évolution du marché financier, analyses et commentaires : presse, note, état, extrait du JO, 1966-1998. Commission BAUMGARTNER du Conseil Économique et Social, section des Finances sur le problème du marché financier et de l'information des actionnaires, rapport sur « Le Marché financier et l'information des actionnaires », 1972.
    Date : 1953-1998

  • 1135200514 AR 300
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    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.3. Evolution de l'Epargne Commission BAUMGARTNER du Conseil Économique et Social, section des Finances sur le problème du marché financier et de l'information des actionnaires, Commentaires de presse : rapport de l'Assemblée nationale, presse, projet d'avis, 1971-1972. Rémunération de l'Épargne, analyses et commentaires : presse, compte-rendu de colloque, 1976-1985. Épargne liquide, analyses et commentaires : extrait de note, presse, note, 1977-1984. Rapport DELOUVRIER (Président d'Electricité de France) sur « l'Épargne, les fonds propres des entreprises et les régimes d'actionnariat et de participation » , texte et commentaire : rapport, presse, 1978. Mouvements de défense de l'Épargne (Confédération générale de l'Epargne, Association Défense Épargne, Union des Épargnants de France), propositions, commentaires de presse, 1981-1982. Commission DAUTRESME « sur le développement et la protection de l'Épargne » , documentation sur ses travaux : résumé du rapport, presse, note, correspondance, 1981-1982.