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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 287 à 301
      Titre : 3.3. Epargne et valeurs mobilières
      Date : 1954/1992

      • 1135200514 AR 288 à 298
        Titre : 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France
        Date : 1951/1977

        • 1135200514 AR 288
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France 1949-1953, situations et analyses : état, note, presse, [1951-1954]. 1954, études générales émanant de la direction générale des Titres : note, liste, presse, état ; recensement des émissions de valeurs mobilières : état, liste, 1954-1955. 1955, commentaires : presse ; étude du Trésor : note ; études générales émanant de la direction générale des Titres : note, presse, état ; recensement des émissions de valeurs mobilières : liste ; documentation : extrait du Bulletin des Annonces Légales Obligatoires, 1955-1956. 1956, études générales émanant de la direction générale des Titres : graphique, note, presse, état ; recensement des émissions de valeurs mobilières : liste, état ; documentation : extrait du Bulletin des Annonces Légales Obligatoires, 1956.
          Date : 1951-1956

        • 1135200514 AR 289
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France 1959. Épargne et secteur privé, recensements des augmentations de capital et des émissions de valeurs mobilières [classement pas trimestres] : liste, état, presse, extrait du Bulletin des Annonces Légales Obligatoires, 1959. L'Épargne mobilière, statistiques concernant les émissions de valeurs mobilières dans le public : graphique, état, extrait de rapport ; études générales émanant de la direction générale des Titres : graphique, état, note ; études concernant « le développement de l'Épargne et du marché des capitaux » : note, presse, graphique ; statistiques du Crédit Lyonnais : étude, 1959.
          Date : 1959-1959

        • 1135200514 AR 290
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France 1960. Épargne et secteur privé, recensements des augmentations de capital et des émissions de valeurs mobilières [classement pas trimestres] : liste, état, presse, 1960. L'Épargne mobilière, études générales émanant de la direction générale des Titres : état, note, presse ; études concernant « le développement de l'Épargne et du marché des capitaux » : note, presse ; statistiques du Crédit Lyonnais : étude, 1960.
          Date : 1960-1960

        • 1135200514 AR 291
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France 1961. Épargne et secteur privé, recensements des augmentations de capital et des émissions de valeurs mobilières [classement pas trimestres] : liste, état, presse, 1961. L'Épargne mobilière, études générales émanant de la direction générale des Titres : état, note, presse, fiche signalétique ; études concernant « le développement de l'Épargne et du marché des capitaux » : note, presse, 1961-1962.
          Date : 1961-1962

        • 1135200514 AR 292
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France 1962. Épargne et secteur privé, recensements des augmentations de capital et des émissions de valeurs mobilières [classement pas trimestres] : liste, état, presse, calendrier des émissions du secteur public et privé, 1962. L'Épargne mobilière, études générales émanant de la direction générale des Titres : état, note, presse, fiche signalétique, graphique, 1962-1965 ; études concernant « le développement de l'Épargne et du marché des capitaux » : note, presse, 1962 ; statistiques du Crédit Lyonnais : étude, 1962-1963.
          Date : 1962-1965

        • 1135200514 AR 293
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France 1963. Épargne et secteur privé, recensements des augmentations de capital et des émissions de valeurs mobilières [classement pas trimestres] : liste, état, 1963. L'Épargne mobilière, études générales émanant de la direction générale des Titres : état, note, graphique ; études concernant « le développement de l'Épargne et du marché des capitaux » : note, presse ; statistiques du Crédit Lyonnais : étude, 1963-1964.
          Date : 1963-1964

        • 1135200514 AR 294
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France 1964. Épargne et secteur privé, recensements des augmentations de capital et des émissions de valeurs mobilières [classement pas trimestres] : liste, état, presse, calendrier des émissions du secteur public et privé, 1964. L'Épargne mobilière, études générales émanant de la direction générale des Titres : état, note, graphique ; études concernant « le développement de l'Épargne et du marché des capitaux » : note, presse ; statistiques du Crédit Lyonnais : étude, 1964-1965.
          Date : 1964-1965

        • 1135200514 AR 295
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France L'Epargne mobilière, recensements trimestriels des augmentations de capital et des émissions d'obligations, études émanant de la direction générale des Titres, (ainsi que de la direction des Etudes et du Crédit Lyonnais à partir de 1975) calendrier des émissions [classement chronologique] : liste, état, graphique, note, presse, 1965-1968.
          Date : 1965-1968

        • 1135200514 AR 296
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France L'Epargne mobilière, recensements trimestriels des augmentations de capital et des émissions d'obligations, études émanant de la direction générale des Titres, (ainsi que de la direction des Etudes et du Crédit Lyonnais à partir de 1975) calendrier des émissions [classement chronologique] : liste, état, graphique, note, presse, 1969-1972.
          Date : 1969-1972

        • 1135200514 AR 297
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France L'Epargne mobilière, recensements trimestriels des augmentations de capital et des émissions d'obligations, études émanant de la direction générale des Titres, (ainsi que de la direction des Etudes et du Crédit Lyonnais à partir de 1975) calendrier des émissions [classement chronologique] : liste, état, graphique, note, presse, 1973-1975.
          Date : 1973-1975

        • 1135200514 AR 298
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.2. Situations générales de l'épargne mobilière en France L'Epargne mobilière, recensements trimestriels des augmentations de capital et des émissions d'obligations, études émanant de la direction générale des Titres, (ainsi que de la direction des Etudes et du Crédit Lyonnais à partir de 1975) calendrier des émissions [classement chronologique] : liste, état, graphique, note, presse, 1976-1977.
          Date : 1976-1977