Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Etudes Codification des valeurs mobilières, modifications : correspondance, extrait de procès-verbal de réunion, note, liste, 1961-1971. Couverture des sinistres éventuels frappant les titres déposés, étude : extrait de compte-rendu d'assemblée générale, avis aux adhérents, note, extrait d'instruction, 1976-1978. Opérations de virements de titres et de droits de titres, dispositions administratives et comptables : correspondance, circulaire, extrait du rapport du Conseil d'administration, extrait de compte-rendu de réunion, compte-rendu de réunion, avis aux adhérents, note, dépliant, 1979-1992. Transactions de titres réalisées entre les adhérents et SICOVAM, étude concernant une compensation des règlements espèces : note, avis aux adhérents, 1981. Comptes-coupons, fonctionnement : note, avis aux affiliés, extrait de compte-rendu de réunion, 1981-1992. Liste des titulaires de comptes courants (SICOVAM et Comptabilité publique ), mises à jour : liste, instruction, avis aux affiliés, correspondance, répertoire numérique, 1983-1988.
Date : 1961-1992
