Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Comité consultatif, dossiers préparatoires et comptes-rendus de séances : compte-rendu de réunion, ordre du jour, projet d'ordre du jour, convocation, projet d'avis, note, correspondance, bulletin d'information, brochure, rapport, avis aux affiliés, projet de compte-rendu de réunion, étude, exposé, loi, règlement, presse, programme, extrait d'organigramme, compte-rendu d'activité, 1999.
Date : 1999-1999
