Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.2. La Caisse Centrale de Dépôts et de Virements de Titres (CCDVT) Section centrale , organisation et fonctionnement : rapport, 1942. Documentation imprimée (KAEPPELIN, François, Du dépôt individuel au dépôt collectif, 1943 ; Le nouveau régime des actions au porteur et la CCDVT, sept. 1943 ; Instructions à l'usage des adhérents, mars 1942 ; Le régime des actions au porteur et la CCDVT, 1947) : brochure, presse, 1942-1948. Etudes et critiques : rapport et commentaires, rapport d'inspection, 1943-1949. Méthodes de comptabilisation et de transmission des virements, études de modifications éventuelles : note, correspondance, rapport, 1946-1948. « Le titre en compte courant et la gestion des valeurs mobilières », étude de M. DOMMEL (Inspecteur des Finances) pour le comité central d'enquêtes sur le coût et le rendement des services publics : rapport, nov. 1948.
Date : 1942-1949
