Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.6. Valeurs de chemins de fer Émissions de bons SNCF à lots-kilomètres, dispositions légales et réglementaires, caractéristiques, suivi des souscriptions, gestion administrative, délivrance de coupons de voyage, décisions de l'Administration, mesures prises par la Banque, statistiques de placement et d'échanges de bons : extrait du JO, presse, note, correspondance, projet de circulaire, circulaire, état, liste, affichette, 1941-1986.
Date : 1941-1986
