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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
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    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  • 1135200514 AR 222 à 227
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    Titre : 2.8. Service de Gestion des titres - Poitiers

  • 1135200514 AR 227
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    Titre : 2.8.3. Fichier des comptes bancaires

  • 1135200514 AR 227
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    Titre : 2.8.3. Fichier des Comptes Bancaires Fichier des Comptes Bancaires (FICOBA), instructions, modalités d'application, suivi du système : lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait du JO, presse, extrait du Bulletin officiel de la direction générale des impôts, note, compte-rendu de réunion, notice technique à l'usage des déclarants, 1980-1995.