Patrimoine et archives historiques

Présentation des notices

• • lien vers la notice
  • Ajouter cette notice à votre classeur

  1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227

  Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  
  
  • • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur

    1135200514 AR 222 à 227

    Titre : 2.8. Service de Gestion des titres - Poitiers

    
    
    • • lien vers la notice
      • Ajouter cette notice à votre classeur

      1135200514 AR 227

      Titre : 2.8.3. Fichier des comptes bancaires

      
      
      • • lien vers la notice
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        1135200514 AR 227

        Titre : 2.8.3. Fichier des Comptes Bancaires Fichier des Comptes Bancaires (FICOBA), instructions, modalités d'application, suivi du système : lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait du JO, presse, extrait du Bulletin officiel de la direction générale des impôts, note, compte-rendu de réunion, notice technique à l'usage des déclarants, 1980-1995.