Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Répartition de titres en portefeuille , dispositions fiscales, cas concrets : note, 1953. Remboursement au gré des porteurs (remboursement anticipé de titres), dispositions administratives, cas concrets : correspondance, note, liste de présence, extrait du JO, 1961-1972. Lieux de conservation de valeurs étrangères, changements : note, brochure, relevé de compte, 1976-1988. Régularisations d'opérations, instructions, cas concrets : note, état, correspondance, 1951-1969.
