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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
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    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
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      Titre : 2.5. Service dépositaire

      • 1135200514 AR 191 à 194, 196 à 203
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        Titre : 2.5.4. Service des Avances sur titres

        • 1135200514 AR 191
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          Titre : 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.1. Organisation et fonctionnement Travaux de la Commission des Etudes, rapport sur le fonctionnement du service ; réponses du directeur des services de titres au Secrétaire général, réponses du Secrétariat et instructions : note, circulaire, [1935]-1936. Notes et circulaires, 1944-1957.