Patrimoine et archives historiques

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  1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227

  Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  
  
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    1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203

    Titre : 2.5. Service dépositaire

    
    
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      1135200514 AR 191 à 194, 196 à 203

      Titre : 2.5.4. Service des Avances sur titres

      
      
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        1135200514 AR 191

        Titre : 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.1. Organisation et fonctionnement Travaux de la Commission des Etudes, rapport sur le fonctionnement du service ; réponses du directeur des services de titres au Secrétaire général, réponses du Secrétariat et instructions : note, circulaire, [1935]-1936. Notes et circulaires, 1944-1957.